le titre ; que tel était le cas en l'espèce ; qu'en effet, les mouvements portaient sur des vins italiens, dont les titres mentionnaient des vins français, ou portaient pour partie sur des alcools d'origine

Robert A... sous le régime de témoins assistés, statut signifiant l'existence de simples indices, en suite d'une plainte avec constitution de partie civile déposée le 22 août 2008 ; qu'étaient en cause

du degré volumique d'alcool, de l'origine, de la dénomination, de la composition du produit, du nom et de l'adresse du fabricant, des agents et des dépositaires ainsi que du mode d'élaboration, des modalités

[X], et que le rapport du docteur [W] ne donne aucun avis médical sur l'origine de la maladie.

, dès l'origine, les doutes s'étaient portés sur Y...

cet accident ou cette maladie et que l'employeur avait connaissance de cette origine professionnelle au moment du licenciement ; qu'en l'espèce, se prononçant sur l'origine professionnelle de l'inaptitude

: « 1°/ d'une part, que la recevabilité de l'appel interjeté par le mis en examen contre une ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel peut être appréciée, non seulement au vu des indications

de ses dispositifs de sécurité personnalisés l'utilisateur d'un service de paiement qui communique les données personnelles de ces dispositifs de sécurité en réponse à un courriel qui contient des indices

L’origine du sinistre a été identifiée par les experts, comme la conséquence des travaux de terrassement réalisés par Monsieur [H].

ce constructeur en Asie ; "que cependant les spécialistes Peugeot et Renault ont précisé qu'il s'agissait de pièces contrefaites et ont mis en évidence des différences mécaniques avec des pièces d'origine

. ; qu'en décidant le contraire, motif pris d'une origine de propriété incertaine et d'indices tirés du cadastre, inopérante pour renverser la présomption de propriété de M.

Madame [M] [S] née [T] sollicite l'organisation d'une expertise judiciaire pour son véhicule MINI immatriculé D2667YF, afin d'évaluer l'origine de sa panne, et de déterminer les responsabilités, au contradictoire

[S] [A] devant le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse, aux fins de voir prononcer le divorce, sans indication du fondement juridique de la demande.

de la consommation, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Jean-Pierre X... coupable de tromperie sur l'origine

X..., F..., G..., H..., A... et I... il résulte que ceux-ci ont déclaré qu'aux environs de 8h30- 8h45 ils ont aperçu de la fumée de couleur noire provenant de la ferme et des flammes sortir des orifices

indiquent deux dates de "compensation" ; qu'il en déduit que la banque, ayant vainement présenté les titres, a opéré une contre-passation, valant nécessairement dessaisissement et impliquant remise des originaux

mention de la date jusqu'à laquelle la denrée conserve ses propriétés spécifiques, et non la date de fabrication ; qu'en retenant que les boîtes de conserve vendues par Pierre X... comportaient une indication

d'exiger la production de celui-ci ; qu'en estimant que faute de production spontanée de l'original reçu par la société Thales, la seule photocopie du bon de commande que lui avait adressé la société

son entourage comme manifestant beaucoup d'intérêt et de sympathie pour Daech, au point d'exprimer publiquement sa "haine des mécréants" et de fournir un soutien financier aux activistes de cette organisation

n'est ni contestable ni d'ailleurs contestée par le prévenu ; que, même s'il nie être l'auteur matériel de la falsification de la facture litigieuse, il admet en être à l'origine pour avoir demandé au