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985 résultats pour « interprète assermenté »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 3

—

Ces connaissances acquises en matière de poétique et de stylistique doivent permettre aux étudiants de parvenir à une lecture problématisée des textes, à une interprétation résultant d’un questionnement pertinent et fondé sur une analyse à la fois cohérente

Article 29

—

réalisés localement ; 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard, notamment, de la variété des oeuvres, des interprètes

Article ANNEXE

—

Interpréter les résultats d'analyse d'eaux ou de boues. 2. Conduire différents procédés de traitement des eaux Conduire une installation de traitement biologique. Conduire des procédés physico-chimiques d'épuration d'eaux usées.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 89

Arrêté du 12 mars 1986 fixant la liste des documents administratifs émanant des services placés sous l'autorité ou le contrôle du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle qui ne peuvent être communiqués au public.

Notes ne comportant pas une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives, échangées entre le ministre et ses collaborateurs directs ou entre les autorités responsables du pouvoir exécutif et, notamment, celles qui

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

associations ou organisations professionnelles pertinentes représentant une catégorie spécifique de titulaires de droits ; e) Les bases de données des organismes de gestion collective concernés, en particulier ceux regroupant des auteurs, des artistes-interprètes

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

Code du travail

; 14° Assistance administrative à domicile ; 15° Accompagnement des enfants de plus de trois ans dans leurs déplacements en dehors de leur domicile (promenades, transport, actes de la vie courante) ; 16° Téléassistance et visio assistance ; 17° Interprète

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Les cessions des droits patrimoniaux reconnus par la loi aux auteurs des oeuvres de l'esprit et aux artistes-interprètes ainsi que de tous droits portant sur les oeuvres cinématographiques et sur les livres.

Article R92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 36

Code de procédure pénale

l'article 41-1 ; e) Délégués du procureur de la République chargés d'une des missions prévues aux 1°, 2°, 3°, 4° et 6° de l'article 41-1 ou intervenant au cours d'une procédure de composition pénale ou pour la notification d'une ordonnance pénale ; f) Interprètes

Article Annexe

—

Deux consignes de travail visent à vérifier la capacité du candidat à construire le sens du texte : . compréhension du sens explicite d'un élément du texte : la question porte sur le lexique, un fait de langue, un effet d'écriture ; . interprétation:

Article Annexe Ib

—

COMPÉTENCES U11 U2 U31 U32 U33 C1 1 Collecter, identifier, lister, relever des données x 2 Interpréter, classer, analyser, évaluer, rechercher, vérifier une faisabilité, concevoir, établir, décoder, élaborer une

Article Annexe

—

effets sur la voile, interprétation des effets sur les efforts aérodynamiques. 1.8.

Article 2

—

Dans ce cas, le candidat peut recourir aux services d'un traducteur-interprète assermenté près d'une cour d'appel.

Article L641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 29

Code de commerce

641-2, le tribunal désigne, aux fins de réaliser, s'il y a lieu, l'inventaire prévu par l'article L. 622-6 et la prisée de l'actif du débiteur, un commissaire-priseur judiciaire, un huissier de justice, un notaire ou un courtier en marchandises assermenté

Article R242-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

Tous les documents produits à l'appui de la demande d'inscription sont accompagnés, s'ils ne sont pas rédigés en français, d'une traduction certifiée par un traducteur assermenté ou habilité à intervenir auprès des autorités judiciaires ou administratives

Article Annexe II - II. Maquette 10

—

, l'obtention d'un Master 2 à la fin du DES est fortement encouragée -décrire de façon détaillée la physiopathologie, l'épidémiologie et les caractéristiques cliniques associées à la situation Hématologie biologique : -prescrire les analyses et interpréter

Article Annexe II - II. Maquette 6

—

Durée : -e-learning ; Connaissances à acquérir : -prescrire et interpréter le monitoring du glucose en continu, les explorations métaboliques : calorimétrie indirecte, mesure de la composition corporelle, les explorations de l'insulino-résistance et

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

Interprétation de l'imagerie thoracique ; 2.5.

Article Annexe I (suite)

—

Les actions de contact dues aux liaisons inter-solides Écritures et interprétations des torseurs associés aux : • liaisons ponctuelles • liaisons linéiques • liaisons surfaciques X 5.

Article Annexe IIc

—

L'évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes: - C1-1 : analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques - C1-2 : collecter et interpréter des informations - C2-2 : planifier son intervention - C4-3 : compléter des documents

Article Annexe IV

—

conversion du volume doit être tel que : - la variation du résultat du mesurage n'est pas supérieure à la variation critique définie au point 3.1.3 de la présente annexe, ou - l'indication du résultat du mesurage est telle qu'elle ne puisse pas être interprétée

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