La composition générale des rations alimentaires (avec des fourchettes réalistes) en fonction des différentes phases physiologiques des poules (poussins, poulettes et pondeuses) doit être précisée dans le document.

LEGIARTI000032710802

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Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain

Article 2-2

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l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain

Article 1

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: Truies : Naisseurs : Cheptel présent au 1er janvier 1989 : 5,4 Naisseurs-engraisseurs: Cheptel présent au 1er janvier 1989 : 2,7 Désignation : Poules pondeuses et reproductrices: Superficies des installations en mètres carrés : 75 Désignation : Poulets

LEGIARTI000025643730

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Alimenté avec 100 % de végétaux, de minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales CERTIS, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/15/11 Poulet jaune certifié conforme 57 jours Viande de volaille BLASON D'OR SA Route de

Article Annexe II

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points suivants : - aliment médicamenteux, composé (avec temps d'attente) distribué dans les trente derniers jours ou traitement administré dans les trente derniers jours sans information sur le temps d'attente ; - mortalité de J 0 à J 10 (pour les poulets

Article Annexe 2

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01141 Libellé CPU CPAM Caen Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 690805353 FINESS géographiques 690805361 Etablissement ASSOCIATION CH SAINT JOSEPH

Article Annexe II

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Toulon 368466 Françoise Louise Cherbourg 162775 Gaviria II Marseille 780913 Gerfaut III Morlaix 185201 Gwillou Braz Lorient 244742 Ile du saloum Cherbourg 355175 Jeannette Le Havre 697734 Jem Var Toulon D22230 Jonathan Ajaccio 472133 Joseph

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Code de l'environnement

500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre, Petite-Ile, Entre-Deux, Le Tampon, Saint-Joseph

Article 1

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transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph

Article ANNEXE IV

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boulevard Chevalier-de-Sainte-Marthe, parcelle section AR n° 141 incluse ; - boulevard Alfassa (axe central), parcelles section BC n°s 1425, 1424, 1426, 1428, 1208, 1207, 1213, 1432, 1429, 1431, 1462, 1227, 1228, 1229, 1231, 1230 et 1422 incluses ; - rue Joseph-Compère

Article Annexe 23

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Rue André-Chausson jusqu'à rue Joseph-Cugnot. Rue Joseph-Cugnot, limite ouest des parcelles section AT n°s 553, 532, 530, 184, 528, 588, 506, 505 et 558.

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 87

Code de l'environnement

site SEUIL Porcins (places de porcs de plus de 30 kg) 450 Bovins (UGB) (70 dans le cas des jeunes agriculteurs tels que définis par le 3° 90 Volailles de ponte, palmipèdes (équivalent poule pondeuse) 20 000 Poulets

Article Annexe II

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DIGNE Joseph / DIGNE Françoise - quai des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 3

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présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 1,11 Naisseurs-engraisseurs: Cheptel présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 2,22 Désignation : Poules pondeuses et reproductrices : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,08 Désignation : Poulets

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

. - Les volailles s'entendent des coqs, poules, poulets, canards, oies, dindes et pintades, ainsi que des autres oiseaux élevés et abattus comme des animaux domestiques.

Article ANNEXE 1

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Avenue de la Garance direction nord-ouest jusqu'à la rue Joseph-de-Montgolfier. Rue Joseph-de-Montgolfier jusqu'à la rocade Charles-de-Gaulle. Avenue Charles-de-Gaulle direction ouest jusqu'à la rue Le Titien.

Article 2

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Haute-Garonne, du 31 août 2023 au 10 octobre 2023 ; 8° Le stade Matmut Atlantique, situé Cours Jules-Ladoumègue, 33000 Bordeaux, dans le département de la Gironde, du 30 août 2023 au 2 octobre 2023 ; 9° Le stade de la Beaujoire, situé route de Saint-Joseph

LEGIARTI000034796785

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290000751 CENTRE HOSPITALIER ST RENAN 290001015 CENTRE HOSPITALIER ST RENAN 290000546 CENTRE DE PERHARIDY 290000975 CENTRE DE PERHARIDY 350000089 CENTRE HOSPITALIER LA GUERCHE DE BGNE 350000212 CENTRE HOSPITALIER LA GUERCHE DE BGNE 350023248 CLH ST JOSEPH

Article 2

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, situé quai de Malakoff, 44000 Nantes ; - du 20 juillet au 10 août 2024 inclus, établissements et installations dénommées “ Nantes Stadium ” (NAN), incluant le stade de la Beaujoire-Luis Fonteneau, entre la nationale 844 jusqu'à la route de Saint-Joseph

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