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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

85 résultats pour « Alexandre Chrétien »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2-3

—

situés dans le périmètre formé, au nord, par l'avenue du Général-Eisenhower, à l'ouest, par l'avenue Franklin-Delano-Roosevelt, la place du Canada, le cours la Reine, et le pont des Invalides, au sud, par le quai d'Orsay, et à l'est, par le pont Alexandre

Article 1

—

de militants syndicalistes et centre d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), 141, avenue du Maine, 75680 Paris Cedex 14 ; Institut syndical de formation de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article Annexe I

—

des contacts des Européens avec d'autres mondes et de l'élargissement de leurs horizons géographiques en prenant appui : - sur une étude obligatoire : . de Constantinople à Istanbul : un lieu de contacts entre différentes cultures et religions (chrétiennes

LEGIARTI000039233402

—

Union régionale CFTC (Confédération française des travailleurs chrétiens). Union régionale CFDT (Confédération française démocratique du travail). Union nationale des syndicats autonomes (UNSA). Union départementale-Force ouvrière (UD-FO).

Article Annexe

—

agricole du Puy-de-Dôme, section AAEXA, 75, boulevard François-Mitterrand, 63041 Clermont-Ferrand Cedex 1 779 220 938 97 164,65 GROUPAMA Rhône-Alpes - Auvergne, 50, rue de Saint-Cyr, 69251 Lyon Cedex 09 779 838 366 801 997,97 MMA IARD, 10, boulevard Alexandre-Oyon

LEGIARTI000031350582

—

ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

Article Annexe 22

—

Boulevard Anatole-de-la-Forge, puis le chemin de Sainte-Marthe au Merlan (ex. rue Alexandre-Ansaldi) jusqu'à la limite sud de la parcelle section n° 83.

Article (5 à 9)

—

CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord Avenue Bachaga Boualam Couverture SNCF Boulevard du Général Vautrin Boulevard Alexandre

LEGIARTI000037561715

—

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000032850921

—

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000035979744

—

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000029214672

—

1) * * Ecole française François Le Vaillant Afrique du Sud Le Cap * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre

Article 3

—

outre-mer ou son représentant ; x) Le président de l'association Trouve ta voix ou son représentant ; y) Le président de l'association Erasmus student network France ou son représentant ; z) Le président de l'association Mouvement rural de jeunesse chrétienne

LEGIARTI000050066316

—

Marseille 11e Arrondissement 0132408X Collège Jules Ferry - Marseille 15e Arrondissement 0132409Y Collège Alphonse Daudet - Istres 0132410Z Lycée Polyvalent Maurice Genevoix - Marignane 0132411A Collège Henri Bosco - Vitrolles 0132491M Collège Alexandre

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

par la Confédération générale du travail-Force ouvrière ; d) Un représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres ; e) Un représentant désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article (1 à 4)

—

BOHAIN-EN-VERMANDOIS D 13 BOHAIN-EN-VERMANDOIS 2 D 1003 Limite département 02/77 MONTREUIL-AUX-LIONS Limite département 02/51 REUILLY-SAUVIGNY 2 D 1029 Limite département 02/80 CAULAINCOURT Rue Alexandre

LEGIARTI000032916796

—

Eguzon-Chantôme (1), Etrechet, Faverolles (1), Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron (1), Orville (1), Pont-Chrétien-Chabenet

Article (35 à 38)

—

Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert Quai de la Loire Quai de Saint-Cyr Quai des Maisons-Blanches D 952 TOURS D 37 FONDETTES 37 Route de Saint-Avertin Avenue du Lac Quai Sadi-Carnot Boulevard Paul-Doumer Avenue Alexandre-André

Article 2

—

), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Blois ; 52° Le 10 juillet 2024, le site de célébration d'Orléans, situé esplanade du Souvenir-Français, incluant le boulevard Alexandre-Martin

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi

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