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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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127 résultats pour « Angélique CORES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000022554742

—

CENTRAFRICAINE (République) 0,50 CHILI 0,50 CHINE (autres villes) 0,50 CHINE (Hong Kong) 0,50 CHINE (Pékin) 0,50 CHINE (Shanghaï) 0,50 CHYPRE 0,50 COLOMBIE 0,50 COMORES 0,50 CONGO 0,50 CONGO (République démocratique du) 0,50 CORÉE

Article Annexe

—

CHILI 5,00 % CHINE (autres villes) ― 2,71 % CHINE (Hong Kong) ― 4,42 % CHINE (Pékin) ― 2,71 % CHINE (Shanghaï) ― 2,71 % CHYPRE ― 1,03 % COLOMBIE ― 2,03 % COMORES 1,90 % CONGO 0,57 % CONGO (République démocratique du) ― 9,37 % COREE

Article 1

—

Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur, Betaucourt, Bourbévelle, Brazey-en-Plaine, Broye-Aubigney-Montseugny, Bucey-lès-Traves, Cemboing, Cendrecourt, Chambeire, Champvans, Chantes, Chargey-lès-Port, Chassey-lès-Scey, Chaux-lès-Port, Chemilly, Conflandey, Corre

Article Annexe

—

Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche Sud. Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem. Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. Scarpe (dérivation autour de Douai). Douai.

Article 2

—

CORÉE DU SUD Institut français de Corée du Sud. CÔTE D'IVOIRE Institut français de Côte d'Ivoire. CROATIE Institut français de Croatie. DANEMARK Institut français du Danemark. DJIBOUTI Institut français de Djibouti.

LEGIARTI000029508622

—

RP (Montréal DFRA) 4,26 % CAP-VERT - 0,73 % CHILI 1,37 % CHINE (autres villes) - 1,38 % CHINE (Hong-Kong) 0,59 % CHINE (Pékin) - 1,38 % CHINE (Shanghai) - 1,38 % CHYPRE - 0,54 % COLOMBIE 5,66 % COMORES 0,47 % CONGO RDC - 0,18 % CORÉE

LEGIARTI000051002514

—

Consultations, soins courants, radiologie, chirurgie, parodontologie (acceptée SS) 100 % Prothèses (hors 100 % Santé) Panier Maitrisé Prothèses fixes (couronnes et bridges) 375 % Prothèses amovibles 375 % Prothèses provisoires 375 % Inlay Core

Article 2

—

Zone C Afrique du Sud (Le Cap), Allemagne, Andorre, Antigua-et- Barbuda, Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Barbade, Belgique, Botswana, Brésil (Brasilia et Rio de Janeiro), Canada, Chili, Chine (Hong-Kong et Macao), Chypre, Corée, Costa Rica, Cook

Article 1

—

circonscription Houston, La Nouvelle-Orléans 11 040 4 0 Etats-Unis - 4e circonscription Chicago 10 214 4 0 Etats-Unis - 5e circonscription Miami 11 189 4 0 Etats-Unis - 6e circonscription Washington 14 613 4 0 Etats-Unis - 7e circonscription Los Angeles

Article L222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 58

Code de la mutualité

combattants morts pour la France au cours de la guerre commencée le 2 septembre 1939 ; 4° (Abrogé) ; 5° Des militaires ayant obtenu le titre de reconnaissance de la nation ou la carte du combattant pour leur participation aux conflits d'Indochine ou de Corée

LEGIARTI000051025118

—

dispositions suivantes : Pays d'implantation du site considéré Facteur d'émission carbone de la production de métaux ferreux par unité de masse de métaux ferreux (kg-eq CO2/kg) Allemagne 1,4 Autriche 1,4 Belgique 1,3 Brésil 1,7 Chine 2,0 Corée

Article 7

—

En contrepartie, afin de favoriser les techniques moins invasives, la base de remboursement des inlay-core serait diminuée de 26,5 %.

LEGIARTI000032745231

—

IRINA VII SETE ST C36049 JACK DOUARNENEZ DZ 231912 JOSHUA LA ROCHELLE LR 814824 JUST RAYONA AURAY AY D12298 KRAKEN II VANNES VA 201165 KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH 296849 L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE

Article Annexe

—

― 1,61 % CAMEROUN 1,33 % CANADA ― 6,44 % CAP-VERT ― 0,49 % CENTRAFRICAINE (REPUBLIQUE) ― 0,58 % CHILI 5,55 % CHINE (AUTRES VILLES) ― 0,23 % CHINE (HONG-KONG) ― 2,10 % CHYPRE 2,51 % COLOMBIE 2,75 % COMORES 1,10 % CONGO 0,54 % COREE

Article Annexe

—

Bulgarie 2,23 Burkina Faso 2,07 Burundi 2,20 Cambodge 0,95 Cameroun 1,46 Canada 4,67 Cap-Vert - 1,67 Chili - 1,75 Chine 1,36 Chypre 4,05 Colombie - 2,61 Comores 0,81 Congo 1,50 Corée

Article Annexe

—

0,55 Burkina Faso 0,25 Burundi - 0,88 Cambodge - 2,51 Cameroun 0,66 Canada - 4,97 Cap-Vert - 1,04 Chili -1,10 Chine 8,00 Chypre 1,03 Colombie - 0,92 Comores - 0,97 Congo 0,80 Corée

Article Annexe

—

YUAN CHINOIS (CNY) 1,700 CHYPRE EURO 190 COLOMBIE DOLLAR US 176 COMORES EURO 150 CONGO BRAZZAVILLE FRANC CFA 120 000 CONGO (République démocratique du) EURO 240 COOK (îles) DOLLAR NEO-ZELANDAIS 400 COREE

LEGIARTI000037561715

—

français Blaise Pascal * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République du) Brazzaville Lycée français Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée

LEGIARTI000032850921

—

du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier * Ecole : classes élémentaires uniquement Costa Rica San José Lycée franco-costaricien * * * Lycée : séries ES, L et S Côte d'Ivoire

LEGIARTI000035979744

—

français Blaise Pascal * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République du) Brazzaville Lycée français Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée

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