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Codes de loi français

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87 résultats pour « Anne-Geneviève HAKIM »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2-1

—

du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues, 97170 Petit-Bourg ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Anne

LEGIARTI000039343506

—

canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote, Rivière-Salée, Sainte-Anne

Article ANNEXE I

—

219722121 212 GROS-MORNE 236 618 56 758 0 236 618 219722204 220 RIVIERE-PILOTE 389 969 -165 206 165 206 224 763 219722238 223 SAINT-ESPRIT 190 679 239 410 0 190 679 219722253 225 SAINT-PIERRE 121 337 -27 539 27 539 93 798 219722261 226 SAINTE-ANNE

Article ANNEXE

—

Plessis-Hébert. 27469 Pont-de-l'Arche. 27474 Poses. 27483 Quatremare. 27501 Rouvray. 27510 Saint-Aquilin-de-Pacy. 27525 Sainte-Colombe-près-Vernon. 27528 Le Vaudreuil. 27537 Saint-Etienne-du-Vauvray. 27540 Sainte-Geneviève-lès-Gasny

Article 1

—

Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) - Ecole supérieure du cheval et de l'équitation IV Secrétaire technique 324 5 ans Union nationale des professions libérales (UNAPL) IV Conseiller en communication et image 336 5 ans Lapendry Geneviève

Article ANNEXE

—

Montmahoux. 25406 Montrond-le-Château. 25408 Montussaint. 25410 Morre. 25414 Le Moutherot. 25415 Mouthier-Haute-Pierre. 25416 Myon. 25417 Naisey-les-Granges. 25418 Nancray. 25419 Nans. 25420 Nans-sous-Sainte-Anne

Article ANNEXE

—

; Val de l'Aurence Vosges (88) Epinal Bitola ; La Vierge ; Plateau Justice, ZAC, Saut le Cerf Saint-Dié Kellerman ; L'Orme, Saint Roch Yonne (89) Auxerre Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint-Siméon, Sainte-Geneviève

Article Annexe I

—

, Bézier, Douai, Maubeuge, Valenciennes, Calais, Lens, Melun-Val de Seine, Noisiel, Elancourt, Mantes la Jolie, Saint-Germain-en-Laye, Versailles, Conflans Sainte Honorine, Sartrouville, Juvisy sur Orge, Massy à Palaiseau, Evry, Montgeron, Sainte Geneviève

LEGIARTI000051471596

—

02662) ; Rozoy-Bellevalle (02664) ; Rozoy-sur-Serre (02666) ; Sains-Richaumont (02668) ; Saint-Algis (02670) ; Saint-Aubin (02671) ; Saint-Clément (02674) ; Sainte-Croix (02675) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Eugène (02677) ; Sainte-Geneviève

LEGIARTI000043924738

—

départementale de la protection des populations de la Manche ; - fermeture de l'abattoir de Narbonne et réorganisation de direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude ; - fermeture de l'abattoir de Sainte-Geneviève-sur-Argence

Article Annexe I (suite)

—

03 Allier Bellerive-sur-Allier 03 Allier Creuzier-le-Neuf 03 Allier Creuzier-le-Vieux 03 Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne

Article Annexe I (suite)

—

Rochy-Condé 60 Oise Rocquemont 60 Oise Rosières 60 Oise Rosoy-en-Multien 60 Oise Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers 60 Oise Sainte-Geneviève

LEGIARTI000032916791

—

Rozoy-le-Vieil (1), Ruan (1), Saint-Aignan-des-Gués, Saint-Aignan-le-Jaillard, Saint-Ay, Saint-Benoît-sur-Loire, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-de-l'Hôtel, Saint-Denis-en-Val, Saint-Firmin-des-Bois (1), Saint-Florent (1), Sainte-Geneviève-des-Bois

Article Annexe

—

091101 Chef de poste de la trésorerie principale d'Arpajon. 091111 Chef de poste de la trésorerie principale d'Orsay. 091113 Chef de poste de la trésorerie principale de Sainte-Geneviève-des-Bois

Article 1

—

de marque 320m 5 ans International Success Institut - ISI II Médiateur culturel 320 5 ans Centre d'études supérieures en économie, art et communication - EAC II Responsable de communication 321p 5 ans Association Sainte-Anne

Article Annexe

—

Ployart-et-Vaurseine ; Pontavert ; Pouilly-sur-Serre ; Prémontré ; Presles-et-Thierny ; Prouvais ; Proviseux-et-Plesnoy ; Raillimont ; Remies ; Renneval ; Résigny ; Roucy ; Rouvroy-sur-Serre ; Royaucourt-et-Chailvet ; Rozoy-sur-Serre ; Sainte-Croix ; Sainte-Geneviève

Article Annexe

—

, Linas, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, La Norville, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Tuchan Aveyron 1re circonscription Cantons de : Bozouls, Entraygues-sur-Truyère, Espalion, Estaing, Laguiole, Laissac, Marcillac-Vallon, Mur-de-Barrez, Rodez Est, Rodez Nord, Rodez Ouest, Saint-Amans-des-Cots, Saint-Chély-d'Aubrac, Sainte-Geneviève-sur-Argence

Article 1

—

Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy. Musée des arts africains et asiatiques (maison du missionnaire). Cantal (15). Aurillac. Musée d'art et d'archéologie. Ruynes-en-Margeride.

Article Annexe I

—

Essonne Palaiseau 91 Essonne Paray-Vieille-Poste 91 Essonne Le Plessis-Pâté 91 Essonne Quincy-sous-Sénart 91 Essonne Ris-Orangis 91 Essonne Saclay 91 Essonne Saint-Aubin 91 Essonne Sainte-Geneviève-des-Bois

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