Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
90 résultats pour « Antoine Raymond »
CodexAI
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90 résultats pour « Antoine Raymond »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe V
SAINT-NICOLAS BL FRA000790964 LA SOUVERAINE BL FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K CN FRA000806638 PERE DANIEL CN FRA000806962 SAINT-PAUL CN FRA000807008 VAUBAN CN FRA000818466 NOTRE-DAME DES SABLES BL FRA000851684 SAINT-ANTOINE
Article (51 à 59)
MOYENVIC Limite département 57/54 VIC-SUR-SEILLE 57 D 952 Limite département 57/54 AUMETZ D 906 AUMETZ 57 D 974 Limite département 57/Allemagne FRAUENBERG D 662 SARREGUEMINES 57 Allée Raymond
LEGIARTI000030463520
CHIRURGICALE TOUTES AURES PACA CH D'EMBRUN PACA CENTRE HOSPITALIER INTERCOM DES ALPES-DU-SUD (CHICAS GAP-SISTERON) PACA CTRE ANTOINE
LEGIARTI000039240198
Scarron Sillé-le-Guillaume Collège Ernest Renan Saint-Herblain Lycée professionnel Ludovic Ménard Trélazé Académie de Paris Lycée Claude-Anthime Corbon Paris Académie de Poitiers Lycée pilote innovant et international Jaunay-Clan Collège Antoine
Article Annexe 5
JOLENN 56 626628 LH SAINT MICHEL 57 463949 DP JENNIVIC 58 642089 DP NOTRE DAME DU VERGER 59 707952 DP LE COLBERT 60 899829 BL LE PRÉCURSEUR 61 734689 BL SAINT JEAN BAPTISTE 62 276205 FC AILLY 63 907927 DP TOURVILLE 64 851684 CN SAINT ANTOINE
Article Annexe 5
JOLENN 56 626628 LH SAINT-MICHEL 57 463949 DP JENNIVIC 58 642089 DP NOTRE-DAME DU VERGER 59 707952 DP LE COLBERT 60 899829 BL LE PRÉCURSEUR 61 734689 BL SAINT-JEAN BAPTISTE 62 276205 FC AILLY 63 907927 DP TOURVILLE 64 851684 CN SAINT-ANTOINE
Article ANNEXE
Saint-Rémy-de-Provence Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks romains. 13 La Roque-d'Anthéron Abbaye de Silvacane. 13 Tarascon Château du Roi René. 83 Fréjus Butte Saint-Antoine
LEGIARTI000031350582
franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, Lycée Antoine
LEGIARTI000037561715
franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, lycée Antoine
LEGIARTI000032850921
franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, lycée Antoine
LEGIARTI000035979744
franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, lycée Antoine
Article 2-1
Vincennes, situé au château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes, dans le périmètre formé par les espaces dits “non bâtis” du château ; - du 21 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Champigny-sur-Marne, situé rue Raymonde-Tillon
Article ANNEXE
Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme Marseille 14e et 15e Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle Marseille 15e Saint-Antoine-Est
Article 2
organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département du Rhône (69) : a) Sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le parc des sports Raymond
LEGIARTI000029214672
Ecole franco-allemande de Fribourg Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * Ecole : classes maternelles uniquement Lycée franco-allemand Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau * * Lycée français de Hambourg, lycée Antoine
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud, Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais, Saint-Antoine-Cumond
Article Annexe II (suite)
Chantiers de l'Atlantique, Alstom Marine, avenue Antoine-Bourdelle, BP 400, 44608 Saint-Nazaire Cedex : de 1945 à 1996.
Article 1
base aérienne 901 Commandant de Laubier ; -Arrêté du 8 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 103 Commandant René Mouchotte ; -Arrêté du 24 août 2006 portant création d'un site internet par la base aérienne 133 Commandant Antoine
Article Annexe I (suite)
Marsac-sur-l’Isle 24 Dordogne Mouleydier 24 Dordogne Notre-Dame-de-Sanilhac 24 Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux 24 Dordogne Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt 24 Dordogne Prigonrieux 24 Dordogne Saint-Antoine-de-Breuilh
Article ANNEXE 5
L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.
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