club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

maison neufs destinés aux particuliers et, à compter du 1er janvier 2020, les produits textiles neufs pour la maison, à l'exclusion de ceux qui sont des éléments d'ameublement ou destinés à protéger ou à décorer des éléments d'ameublement ; 12° Les jouets

Article Annexe II

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Evry Cedex, téléphone : 01-69-91-91-91 Préfecture de Paris 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris, téléphone : 01-49-28-40-00 Préfecture des Yvelines 1, rue Jean-Houdon, 78000 Versailles, téléphone : 01-39-49-78-00 Préfecture du Val-d'Oise Avenue Bernard-Hirsch

LEGIARTI000028786110

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Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel Dumenieu MONTENDRE Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard

LEGIARTI000049695375

—

nationale des grands magasins et des magasins populaires 468 - Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure 500 - Convention collective nationale des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

Article 1

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Musée du jouet. Poligny. Musée municipal. Saint-Claude. Musée de l'abbaye / donations Guy Bardone-René Genis. Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte.

LEGIARTI000032711150

—

Victor Dupouy Argenteuil 95 Centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Clinique du parisis Cormeilles-en-Parisis 95 Centre hospitalier Eaubonne/Montmorency, site d'Eaubonne Eaubonne 95 Clinique Claude Bernard

Article 1

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Responsable technique d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon) III Gestionnaire des organisations sportives (DU) 310p 3 ans Université Claude Bernard

Article 1

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I Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS). 332p 5 ans UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD. ― LYON-I. I Directeur d'hôtellerie internationale. 334p 3 ans INSTITUT VATEL PARIS.

Article (70 à 79)

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. 80 AUTUN Limite 21 IGORNAY 71 RNIL. 81 D 994 LAIZY RD 978 AUTUN 71 RNIL. 83 Limite département 71/39 CUISEAUX Limite département 71/39 JOUDES 72 D 1 D 273 LA FERTE-BERNARD

Article 1

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d'information (ANSSI) I Manager de structures sanitaires et sociales 330p 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse - Toulouse business school (TBS) I Directeur des établissements sanitaires et sociaux 332p 5 ans Université Claude Bernard

Article 1

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CAUXIIIMaintenicien (ne) informatique et réseaux3263 ansAssociation pour le développement de l'insertion professionnelle-Institut de poly-informatique (ADIP-IPI) IIIGestionnaire des organisations sportives (DU) 335p3 ansUniversité Claude Bernard

LEGIARTI000039240198

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Léonard Limosin Limoges Lycée Turgot Limoges Collège André Maurois Limoges Collège Jean Rebier Isle Académie de Lyon Collège Le Grand Cèdre Coligny Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard

Article Annexe

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Rhône-Valloire (26) 132 Communauté de l'agglomération havraise (76) 847 Communauté urbaine de Lyon (69) 916 Communauté urbaine de Strasbourg (67) 1 632 Communauté urbaine du Grand Nancy (54) 1 074 Commune d'Avallon (89) 360 Commune de Bourg-Saint-Bernard

Article 1

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Bellonne, Benifontaine, Berck, Bergueneuse, Berles-Monchel, Bertincourt, Bethune, Beugin, Beugny, Beutin, Beuvry, Bezinghem, Blendecques, Biache-Saint-Vaast, Biefvillers-les-Bapaume, Bihucourt, Billy-Berclau, Billy-Montigny, Boiry-Notre-Dame, Bois-Bernard

LEGIARTI000036612924

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brachyurus lineatus (Kaup, 1856) = Microphis lineatus (Kaup, 1856) : Poisson-brindille, Syngnathe CRUSTACES DECAPODES Atya innocous (Herbst, 1792) : Grand bouc, Cacador, Saltarelle panier Famille des Coenobitidae Coenobita clypeatus (Fabricius, 1787) : Bernard-l'Ermite

LEGIARTI000036612914

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lineatus (Kaup, 1856) = Microphis lineatus (Kaup, 1856) : Poisson-brindille, Syngnathe CRUSTACES DECAPODES Atya innocous (Herbst, 1792) : Grand bouc, Cacador, Bouc, Saltarelle panier Famille des Coenobitidae Coenobita clypeatus (Fabricius, 1787) : Bernard-l'Ermite

LEGIARTI000042466807

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CULTURELS 2697 ASSOCIATIONS CYNEGETIQUES 12 : Transports routiers 0016 TRANSPORTS ROUTIERS 13 : Commerce de gros et import-export 0043 IMPORTATION EXPORTATION COMMISSION COURTAGE 0573 COMMERCES DE GROS 0500 HABILLEMENT, MERCERIE, CHAUSSURE, JOUET

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