d'enquête : X : X : X : : Appariteur enquêteur : X : X : X : -------------------------------------------------------------- Nota : Les emplois des laboratoires d'analyses médicales, des musées, archives, bibliothèques et écoles de musique et des beaux-arts

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

De Baecque, Beau, Hieaux et Cie. Egefic. Esso Chimie. Eurafrep. Europe (L'). Financière immobilière Messine, S.A. Fismes (ex-H.P.G.F.). Financière de Paris (ex-C.I.T. parisien). Financière Truffaut (ex-Laboratoire Truffaut). Fininvest.

Article Annexe IV aux articles R813-18, R813-19, R813-23 et R813-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 95

Code rural (nouveau)

d'études politiques ; -diplôme d'études supérieures techniques (DEST) ; -diplôme d'études supérieures économiques (DESE) ; -diplôme d'études comptables supérieures (DECS) ; -diplôme d'études comptables et financières (DECF) ; -diplôme national des beaux-arts

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

droit de reproduction par reprographie ; g) Les informations figurant dans l'encadré de l'imprimé contenant les mentions légales obligatoires et, le cas échéant, le nom des rédacteurs ; 3° Pour les œuvres visuelles, notamment celles relevant des beaux-arts

LEGIARTI000027973212

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Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges

LEGIARTI000041486787

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d'enseignement supérieur d'arts plastiques sont les suivantes : - Le diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) " créateur concepteur d'expressions plastiques " ; b) Les diplômes d'Ecole : - Les diplômes de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

Code de l'éducation

17° D'un diplôme de comptabilité et de gestion ; 18° Du diplôme de premier cycle de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à l'issue de l'année universitaire 2022-2023 ; 19° Du diplôme de premier cycle de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

LEGIARTI000035280380

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526-821 Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Professeur du Conservatoire national supérieur de musique 1re catégorie 2e catégorie 3e catégorie 1015 841 801 Professeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

LEGIARTI000050742546

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Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article (10 à 14)

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JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

Article 2

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; 23° Le président du conseil régional d'Ile-de-France ; 24° Le chancelier de l'Institut de France, les secrétaires perpétuels de l'Académie française, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie des sciences, de l'Académie des beaux-arts

Article ANNEXE

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Quais Queyries, Brazza (1) (Hauts de Garonne) (1) Cenon Bas Cenon, Cité Libération (1), (Cité Benauges) (1) ; Hauts de Garonne (1) Floirac Cité Libération (1) ; Hauts de Garonne (1) Lormont Hauts de Garonne (1) Mérignac Beau

Article Annexe

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Dans les mêmes conditions, les gendres et belles-filles doivent des aliments à leurs beaux-parents. Cette obligation cesse lorsque celui des époux qui créait des liens d'alliance et les enfants issus de son union avec l'autre époux sont décédés.

Article Annexe

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Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article 1

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CFDT-Culture 2 2 Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 2 2 CGT-Culture 4 4 Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts

LEGIARTI000032916791

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Esvres, Francueil, Genillé, Grand-Pressigny (Le) (1), Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor (2), Monts, Orbigny (1), Perrusson, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rivarennes, Saché, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Martin-le-Beau

Article Annexe 8

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.) ; Diplôme de fin d'études de métreur T.C.E., dessinateur détaillant, délivré par l'école régionale des beaux-arts de Lille ; Examen préliminaire du diplôme de géomètre expert foncier ; Dessinateur d'une commune.

Article Annexe 1

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Le Beau Vallon, 69620 Theizé. 10288 1er juillet 2008 Union de coop.

Article Annexe

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* L'art, jugements et approches : le concept de beau , sa relativité ; universalité de l'œuvre ; diversité des goûts esthétiques.

LEGIARTI000021809793

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(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

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