Civrac-de-Blaye, Cubnezais, Cubzac-les-Ponts, Donnezac, Gauriaguet, Générac, Laruscade, Marcenais, Marsas, Périssac, Peujard, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Genès-de-Fronsac, Saint-Gervais, Saint-Girons-d'Aiguevives, Saint-Laurent-d'Arce

Article 1

—

la centrale nucléaire de Cruas-Meysse ; - installation nucléaire de base constituée des tranches I et 2 de la centrale nucléaire de Fessenheim ; - installation nucléaire de base constituée des tranches A 1 et A 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux

Article 7

—

Le fait de ne pas participer à une épreuve ou à une partie d'épreuve, de s'y présenter après l'ouverture des enveloppes contenant les sujets, de rendre une copie blanche, d'omettre de rendre la copie à la fin de l'épreuve d'admissibilité ou de ne pas

Article R313-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12

Code de la route

Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de circulation diurne émettant vers l'avant une lumière blanche permettant de rendre le véhicule plus visible de jour.

Article 2

—

Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine, Conan, Concriers, Courbouzon, Cour-sur-Loire, Epiais, Josnes, Lestiou, Lorges, La Madeleine-Villefrouin, Marchenoir, Maves, Mer, Muides-sur-Loire, Mulsans, Oucques La Nouvelle, Le Plessis-l'Echelle, Rhodon, Roches, Saint-Laurent-des-Bois

Article 21

—

, Garennes-sur-Eure, Grossœuvre, L'Habit, Ivry-la-Bataille, Jumelles, Lignerolles, Louye, Marcilly-sur-Eure, Mesnil-sur-l'Estrée, Mouettes, Mousseaux-Neuville, Muzy, Prey, Saint-André-de-l'Eure, Saint-Georges-Motel, Saint-Germain-de-Fresney, Saint-Laurent-des-Bois

Article 1

—

est fixé à sept mois du traitement indiciaire de base de l'agent lorsqu'il est affecté dans les communes suivantes : Apatou, Awala-Yalimapo, Cayenne, Iracoubo, Kourou, Mana, Macouria, Matoury, Montsinery-Tonnegrande, Remire-Montjoly, Roura, Saint-Laurent-du-Maroni

Article EC 5

—

. - Ces inscriptions doivent être disposées à un niveau différent de celui de tout autre et être obligatoirement blanches sur fond de couleur verte ; cette disposition (lettres blanches sur fond vert) étant interdite pour les inscriptions commerciales

Article R721-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 27 > 00

Code de commerce

tribunal de commerce de Paris, lors des audiences solennelles et cérémonies publiques : robe rouge avec des parements de velours noir) ; b) Simarre : de soie noire ; c) Toque : noire avec un galon d'argent (deux galons pour le président) ; d) Cravate : blanche

Article A37-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 07 > 94

Code de procédure pénale

l'article précédent, lorsqu'il est dressé conformément aux dispositions de l'article 529-11, reproduit les mentions exigées par l'article A. 37-10 et le troisième alinéa de l'article A. 37-11, dans un format 210 mm × 297 mm et sur un support de couleur blanche

Article 2

—

flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches

Article Annexe II

—

Trésorerie de Charolles-Saint-Bonnet-de-Joux Trésorerie d'Aix-les-Bains Trésorerie d'Albertville Trésorerie d'Eu Trésorerie de Melle Trésorerie de Saint-Pierre Trésorerie de Saint-Laurent-du-Maroni

LEGIARTI000025707288

—

Liste des établissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 973 Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni Saint-Laurent-du-Maroni 973 Centre médico chirurgical de Kourou

Article L558-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 72 > 65

Code électoral

Régina, Camopi, Saint-Georges-de-l'Oyapock et Ouanary Section des Savanes Communes de Sinnamary, Iracoubo, Kourou et Saint-Elie Section du Haut-Maroni Communes de Apatou, Grand Santi, Papaïchton, Maripasoula et Saül Section de Saint-Laurent-du-Maroni

Article GA 24

—

Peuvent également être acceptés les panneaux présentant l'indication "SORTIE" en lettres blanches sur fond bleu lorsque le balisage des dégagements risque, par ses couleurs, ses dimensions et ses formes, de prêter à confusion avec la signalisation ferroviaire

Article 23

—

Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux, Gouvix, Grainville-Langannerie, Grimbosq, Le Hom, Martainville, Meslay, Montillières-sur-Orne, Moulines, Les Moutiers-en-Cinglais, Mutrécy, Ouffières, La Pommeraye, Saint-Germain-le-Vasson, Saint-Lambert, Saint-Laurent-de-Condel

LEGIARTI000030321182

—

Saint-Laurent-du-Var, site de Saint-Laurent-du-Var 12. Ajaccio, site d'Ajaccio 13. Bastia, site de Bastia 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1. Marseille, site de Marseille Baille 2.

Article 118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 10 > 07

Code général des impôts, annexe III

Pour l'application de la déduction de 3 % ou de 5 % prévue par le IV de l'article 50-0 O de l'annexe IV au code général des impôts, sont considérées : 1° Comme mistelles blanches, celles fabriquées, soit avec des raisins blancs dont le mutage est effectué

Article (5 à 9)

—

D 2209 SAINT-LAURENT-DU-VAR 6 D 95 Chemin de la Digue SAINT-LAURENT-DU-VAR A 8 SAINT-LAURENT-DU-VAR 6 D 6007 Limite département 06/83 MANDELIEU-LA-NAPOULE Extrémité CANNES 6 D 6007

Article 11

—

Le fait de ne pas participer à une épreuve, à une partie ou séquence d'épreuve, de s'y présenter après l'ouverture des enveloppes contenant les sujets, de rendre une copie blanche, d'omettre de rendre la copie à la fin de l'épreuve ou de ne pas respecter

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