Codes de loi français

Article 12

Il est interdit : 1° d'abandonner, de déposer ou de jeter en dehors des lieux spécialement désignés à cet effet des papiers, des boîtes de conserves, des bouteilles, des ordures ou des détritus de quelque nature que ce soit ; 2° de porter ou d'allumer

Article 5

. – Les produits rodenticides mentionnés au I sont utilisés dans des boîtes d'appât sécurisées. III. – La vente en vrac des produits rodenticides mentionnés au I n'est pas autorisée.

Article 68-24

En tant que de besoin et toujours le dernier jour du mois, il est procédé à la comptée des boîtes qui reçoivent les pièces ou les jetons, les billets ou les tickets dans les machines à sous.

Article 84 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 24

Boîte de transfert ; i. Arceau porte-échelle arrière de cabine ; j. Plusieurs points d'arrimage sur les côtés des ridelles ; k. Pneus mixtes.

Article L3512-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 36

Ce message est apposé deux fois lorsque ces produits sont conditionnés dans des boites pliantes à couvercle basculant ; c) Un message d'information ; 2° Pour les autres produits du tabac, un avertissement sanitaire apposé deux fois. II.

Article 227-5.05

Les prises de courant intérieures, les boîtes de jonction et dérivation, les tableaux électriques ainsi que leurs appareils fixés en façade sont de type protégé contre les projections d'eau avec le degré de protection IP 44 des recommandations pertinentes

Article 43

de la mise en service effective de chaque tableau ou table des jeux de contrepartie, les jetons et plaques constituant l'avance de la caisse correspondante sont apportés de la caisse centrale de l'établissement à ce tableau ou à cette table dans une boîte

Article Annexe 16

(en nombre de boîtes) 85% ≥90% 40 boites Inhibiteurs de la pompe à protons Prescription (en nombre de boîtes) des IPP dans le répertoire des génériques / l’ensemble des IPP prescrits (en nombre de boîtes) 68% ≥ 85% 35 boites Statines Prescription

LEGIARTI000024944846

Statistique Diagrammes en boîtes ; intervalle interquartile : Définition de l'intervalle interquartile. Tableaux croisés : Analyse d'un tableau de grands effectifs ; 3.

Article 230-5.05

Les prises de courant intérieures, les boîtes de jonction et dérivation, les tableaux électriques ainsi que leurs appareils fixés en façade sont de type protégé contre les projections d'eau avec le degré de protection IP 44 des recommandations pertinentes

Article 3

concernent : - le nom, l'adresse et le numéro de téléphone du fournisseur de services ; - le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la personne responsable du service comme indiqué ci-dessus, et, le cas échéant : - le code d'accès à la boîte

Article Annexe III

CONDITIONS D'ESSAIS* A Contact à chaud suivi, éventuellement, d'un contact prolongé Joints d'autocuiseurs 1 heure à 121 °C** ou 4h à 100°C pour les simulants aqueux (ou à la température de reflux) B Contact prolongé Joints d'étanchéité pour boîtes

Article 15

Les installations, les boîtes de branchement et d'inspection doivent être fermées en permanence et accessibles pour assurer leur entretien et leur contrôle.

Article 67-5

Entre chaque séance, il est procédé, pour chaque poste de jeu, à la comptée des boîtes qui reçoivent les pièces ou les jetons, les billets ou les tickets.

Article 11

Les votes sont adressés à une boîte postale retenue à cet effet.

Article Annexe

Cette opération est pratiquée sur une boîte de Petri préparée selon 6. 2. 1. 4, 6. 2. 2. 3 et 6. 2. 3. 4.

Article 3

Série : le coin du collectionneur (bloc de quatre timbres) : ― les boîtes à musique ; La fête du timbre. Timbre Croix-Rouge. Série Europa. Timbres-poste semi-permanents (douze émissions).

Article 2

. - Objectif Il s'agit de contrôler le niveau des savoirs et savoir-faire relatifs aux catégories A1 et A2 notamment le sens de l'équilibre avec ou sans passager, la connaissance et/ou l'emploi des commandes, l'utilisation le cas échéant de la boîte de

Article 11

Le véhicule utilisé, à boîte de vitesses manuelle ou automatique, peut être attelé d'une remorque dès lors que la conduite de l'ensemble formé par le véhicule tracteur et la remorque ne nécessite pas la détention de la catégorie BE du permis de conduire

Article R2213-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 15 > 97

Lorsque le cercueil est trouvé détérioré, le corps est placé dans un autre cercueil ou dans une boîte à ossements.