300 000 124 Terrain ANTONY, immeuble Logis-Transports en bail à construction 117-121, avenue Aristide-Briand, Antony (92) Lot n° 100 d'un ensemble 420 000 125 Terrain PUTEAUX, immeuble Logis-Transports en bail à construction 55, quai de Dion-Bouton

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa

Article Annexe I

—

La mise en sécurité automatique de l'installation consiste en : - la fermeture de l'ensemble des vannes automatiques ; Le système de mise en sécurité automatique est également actionnable manuellement (bouton d'arrêt d'urgence) en au moins deux points

Article Annexe 2

—

Tubes galvanisés de 14 millimètres de diamètre minimum. 150 euros le mètre carré Axe / coffre de cache-enroulement 1 300 euros Moteur / commande par boîte à boutons et/ou à clés 800 euros Matériel renforçant l’efficacité des rideaux

Article ANNEXE

—

La Boutonne. Jusqu'au pont de la N. 138. Charente-Maritime. La Sèvre-Niotaise. En aval jusqu'au deuxième pont amont de la R.N. 11, commune de Niort (source du Vivier). Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime. Le canal du Mignon.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Deux-Sèvres 1re circonscription Cantons de : Champdeniers-Saint-Denis, Coulonges-sur-l'Autize, Mazières-en-Gâtine, Niort Est, Niort Nord, Niort Ouest, Prahecq, Secondigny 2e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Niort, Brioux-sur-Boutonne

Article Annexe I

—

Dans ce cas, la tuyauterie est équipée de deux clapets anti-retour, et l'installation est munie d'un bouton d'arrêt d'urgence déclenchant une vanne d'isolement du stockage.

LEGIARTI000028443622

—

Michelie N037 | R1240500 | Le ruisseau de Marillac (ou ruisseau le Marais) B0332 | R2320500 | L'Echelle et ses affluents à l'amont du pont de Roches (commune de Sers) T029 | R2330500 | La Touvre T030 | R2330520 | Le Viville Boutonne

Article Annexe 3

—

Si des boutons-poussoirs sont utilisés, ceux-ci doivent pouvoir être trouvés et utilisés à tâtons. Ils doivent en outre avoir un déclic nettement perceptible.

LEGIARTI000028181592

—

Le Cibiou : tout le cours L. 2_200 | R02-0430 | Le Son-Sonnette : à l'aval de la confluence du Son et de la Sonnette Touvre Tardoire Karst La Rochefoucault L. 2_197 | R1--0400 | La Tardoire : à l'aval du seuil de basse-ville (inclus) Boutonne

Article B (3)

—

Absence de boutons floraux ouverts ou de fleurs. Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs. Traitement insecticide + fongicide réalisé au départ.

Article B (1)

—

Anthuriums, Arums, Spathiphyllums : fleurs et boutons de fleurs coupées pour bouquets ou ornement frais. Feuillage interdit (2).

Article ANNEXE

—

Jusqu'à son confluent avec la Boutonne. Charente-Maritime Bassin Adour-Nive-Nivelle COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Adour. En aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes-Pyrénées).

Article III

—

et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie (3). 71. 4AA 3, 40 Blanchisserie et teinturerie de gros. 93. 0AA 3, 40 Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique. 93. 0BA 2, 40 (1) Les boutons

Article Annexe

—

Puteaux 65 Parcelle de l'assiette de l'ancien dépôt d'autobus de Puteaux (objet d'une concession immobilière [100 logements sociaux] expirant le 30 mai 2044) : 55, quai de Dion-Bouton, et 9, rue Jean-Jaurès.

Article Annexe I (suite)

—

processeur, mémoire centrale, mémoire virtuelle, supports magnétiques, supports optiques, cartes graphiques, écrans, pilotes d'écran, imprimante, pilote d'impression, ports d'entrées/sorties - Sécurité des données - Interface graphique : • fenêtre, icône, bouton

Article Annexe

—

LOT2_2019_ZN_49_013_Point2 399066 6695337 LOT2_2019_ZN_49_013_Point3 398730 6694421 LOT2_2019_ZN_49_013_Point4 399524 6695134 LOT2_2019_ZN_49_013_Point5 399828 6693701 2019_03_49-4 Pays de la Loire Maine-et-Loire LOT2_2019_ZN_49_014 Linières Bouton

Article ANNEXE

—

70545 Venisey. 70547 Verlans. 70548 Vernois-sur-Mance. 70550 Vesoul. 70552 Villafans. 70553 Villargent. 70554 Villars-le-Pautel. 70558 La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize. 70559 Villeparois. 70560 Villers-Bouton

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Habillage moyen C'est le fait de fermer un vêtement (boutons, fermeture éclair, pressions, velcro) et de mettre une ceinture, des bretelles, un soutien gorge...

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Rochefort Sud, Surgères 3e circonscription Cantons de : Aulnay, Burie, Loulay, Matha, Saint-Hilaire-de-Villefranche, Saint-Jean-d'Angély, Saint-Savinien, Saintes Est (moins les communes de Colombiers et La Jard), Saintes Nord, Saintes Ouest, Tonnay-Boutonne

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