Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 résultats pour « Brassier »
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CodexAI
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Article Annexe 130-A.1
Plans et documents : - implantation de la drome de sauvetage ; - amenage avec 20° de gîte et 10° d'assiette ; - plan des emplacements des combinaisons d'immersion et des brassières de sauvetage ; - éclairage des postes de rassemblement et d'embarquement
LEGIARTI000028243631
III/7 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.4 Brassières de sauvetage Règ. III/4 Règ.
Article Annexe 130-A.2 Partie 2
-Engins individuels : Bouées ; Brassières ; Nombre, localisation, certificats d'approbation. C.
LEGIARTI000024933435
OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.4 Brassières de sauvetage Règ. III/4 Règ. III/7 Rés.
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
-Moyens individuels : Le nombre, la description et la localisation des équipements installés (bouées de sauvetage, brassières, combinaisons d'immersion, signaux de détresse...) ; Les certificats d'approbation des équipements marins. VIII.
Article Annexe 130-A.2 Partie 1
Moyens individuels : Bouées : nombre, type, localisation ; Brassières : nombre, type, localisation ; Combinaisons d'immersion : nombre, type ; Manuel de formation et aides à la formation à bord. 3.3.
Article Annexe II à l'article R4312-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74
Gilets de sécurité, brassières et combinaisons de sauvetage Les équipements de protection individuelle destinés à la prévention des noyades sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir faire remonter aussi vite que possible à la surface, sans porter
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