Codes de loi français

Article ANNEXE

produits amylacés. 10. 61 Travail des grains. 10. 61A Meunerie. 10. 61B Autres activités du travail des grains. 10. 62 Fabrication de produits amylacés. 10. 62Z Fabrication de produits amylacés. 10. 7 Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie

Article 215.23

prises par le bord pour éviter la souillure de l'eau potable lors de son embarquement ; e) Des robinets de distribution d'eau potable sont placés au voisinage des salles à manger des différentes catégories de personnel ainsi que dans la cuisine, la boulangerie

Article 1

formation III Chargé de maintenance des systèmes numériques industriels 201r 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Technico-commercial en fruits et légumes 211w 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL) III Boulanger

LEGIARTI000027152458

SOMME E6350700 Germaine SOMME E6350750 Omignon Pontru SOMME E6350800 Aulnaies de Bruntel et fossé coulant SOMME E6350850 Cologne Passage de la D 72 à Roisel SOMME E6350900 Tortille SOMME E6380560 Boulangerie

LEGIARTI000026498432

Boulangerie, viennoiserie. Charcuterie, traiteur. Pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glacerie. Poissonnerie. Vente en alimentation. Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs.

Article (51 à 59)

57 D 1 N 1153 YUTZ D 603 METZ 57 N 1153 D 1 YUTZ Quai Marchal THIONVILLE 57 D 35 D 662 ROHRBACH-LES-BITCHE Limite département 57/67 RAHLING 57 D 59 D 59A BOULANGE

LEGIARTI000042466807

les branches ou lots de branches ouverts à la propagande ciblée 1 : Salariés du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843 BOULANGERIE

Article 1

ans Institut européen des arts céramiques - IEAC III Décorateur merchandiser 312v 5 ans CCI France - Réseau ESDC III Développeur(euse) intégrateur(trice) de médias interactifs 326t 5 ans AUTOGRAF III Formateur(trice) vocal(e) 333 5 ans Ecole Richard

Article 1

CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur animal 212t 3 ans Free mousse toilettage - CFNT V Toiletteur canin et félin (CTM) 212t 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Vendeur en boulangerie-pâtisserie

Article 1

III Boulanger (BM). 221 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article 1

Ministère des armées V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans CREFO V Agent en sécurité et en surveillance portuaire 344t 2 ans Cogan Consulting IV Enlumineur 132 3 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit (ISEEM) IV Boulanger

Article Annexe

glaces et sorbets. 10.61A-Z Meunerie. 10.61B-Z Autres activités du travail des grains. 10.62Z-Z Fabrication de produits amylacés. 10.71A-A Fabrication industrielle de pain. 10.71A-B Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche. 10.71C-A Boulangerie

LEGIARTI000026790432

MICHEL I9028000 Ruisseau de Chenilly Du point géographique : Limite de communes (Barenton ― Rancoudray ― Saint Jean du Corail) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9008000 Ruisseau du Moulin Richard

Article Annexe

Fabrication de beurre. 15. 5 CA Fabrication de fromages. 15. 5 DA Fabrication d'autres produits laitiers. 15. 6 BA Autres activités de travail de grains. 15. 7 AA Fabrication d'aliments pour animaux de ferme. 15. 8 CA Boulangerie

LEGIARTI000045166920

REGIE DES CAMPINGS FLEURY D'AUDE 21110145600153 011 21110194400059 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 011013 4 064 LASTOURS 21110194400018 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 21110194400059 011 21110194400109 ATELIER RELAIS BOULANGERIE

Article 4

4 et 5, le troisième alinéa de l'article 10, la deuxième phrase du premier alinéa de l'article 11 et les articles 12, 13, 14 et 15 du décret du 9 décembre 1937 relatif aux obligations à remplir par les exploitants de moulins, de semoulerie, de boulangeries

Article 2

française de la maroquinerie (FFM) Vendeur charcuterie 221 5 ans Commission paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Boulanger

Article 34

Section 10 : Appellation de boulanger et enseigne de boulangerie, Art. L121-80, Art. L121-81, Art. L121-82, Sct.

Article Annexe I (suite)

Moselle Behren-lès-Forbach 57 Moselle Béning-lès-Saint-Avold 57 Moselle Bertrange 57 Moselle Betting 57 Moselle Bliesbruck 57 Moselle Blies-Ebersing 57 Moselle Blies-Guersviller 57 Moselle Boulange

Article 1

IV Artisan boulanger. 221 5 ans L'école Banette, Banette SAS. IV Technicien qualité. 200 r 5 ans CCI de Colmar et du Centre-Alsace, institut de la qualité.