Codes de loi français

Article Annexe II

, téléphone : 04-50-33-60-00 Préfecture du Rhône 106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon, téléphone : 821-80-30-69 Préfecture de la Loire 2, rue Charles-de-Gaulle, 42000 Saint-Etienne, téléphone : 04-77-48-48-48 Préfecture de la Martinique Rue Victor-Sévère

Article Annexe

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article Annexe

postes de redressement et aux services techniques : 135, boulevard de Grenelle. 33 Sol de l'ancienne sous-station Porte-de-Versailles (objet d'une concession immobilière [66 logements sociaux] expirant le 28 février 2041) : 61 à 67, boulevard Victor

LEGIARTI000022970363

Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-de-Colombier, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Pierreville, Saint-Pons, Saint-Priest, Saint-Privat, Saint-Prix, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor

Article 1

secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

Article (80 à 89)

88 VC Avenue Dutac RD 157 EPINAL Avenue Charles de Gaulle EPINAL 88 VC Avenue Charles de Gaulle Avenue Dutac EPINAL Place Baudoin EPINAL 88 VC Rue du Capitaine Grandval Rue Maréchal Victor

LEGIARTI000032711150

Les Hôpitaux de Saint-Maurice Saint-Maurice 94 Institut Gustave Roussy Villejuif 94 Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Villeneuve-Saint-Georges 94 Clinique des Noriets Vitry-sur-Seine 95 Centre hospitalier Victor

Article Annexe

Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure, Paris (15e) Section Q n° 55 610 000 119 Terrain PORTE DE VERSAILLES, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médecine du travail 61-67, boulevard Victor

Article (45 à 50)

Montréjeau Avenue Montaigne ANGERS Rue Gandhi ANGERS 49 Rue Gandhi Rue du Grand Montréjeau ANGERS Rue Guillaume Lekeu ANGERS 49 Boulevard Gaston Birgé Rue Guillaume Lekeu ANGERS Avenue Victor

Article ANNEXE 6

Rue Victor-Bizé numéros 13 à 1. Rue Faidherbe numéros 130 à 154 ainsi que les parcelles BC 232 à BC 55 incluses riveraines de la rue Faidherbe. Limite sud des parcelles BC 55 à BC 222.

Article (1 à 4)

SAINT-QUENTIN 2 Rue de Paris Rue de la Chaussée Romaine SAINT-QUENTIN Boulevard Victor Hugo SAINT-QUENTIN 2 Rue du Général Leclerc Place de la République SOISSONS Rond-point des Etats-Unis SOISSONS

Article ANNEXE 6

jusqu'à la place de l'Eglise ; - place de l'Eglise jusqu'à la rue du Maréchal-Gallieni ; - rue du Maréchal-Gallieni vers le Nord jusqu'aux limites de sections AS/AW ; - limites de sections AS/AW jusqu'aux limites de sections AX/AW en traversant le cours Victor-Hugo

Article 2-1

dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues

Article Annexe III

TELL I India IN DI AH J Juliett DJOU ETT K Kilo KI L Lima LI M Mike MA N November NO VEMM O Oscar OSS P Papa PAH PAH Q Quebec KÉ BEK R Roméo RO S Sierra SI ER T Tango TANG U Uniform YOU OU V Victor

LEGIARTI000029523754

Cesson-Sévigné (35) N 157 N 157 Cesson-Sévigné (35) N 137 Orvault (44) A 844 N 136 Rennes (35) N 138 Grand-Couronne (76) A 139 N 338 Petit-Couronne (76) N 141 Verneuil-sur-Vienne (87) N 520 N 10 Champniers (16) N 145 Blanzac (87) N 147 A 714 Saint-Victor

LEGIARTI000030541821

Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor

LEGIARTI000021809793

Saint-Ouen-des-Champs, Saint-Pierre-de-Cernières, Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles, Saint-Samson-de-la-Roque, Saint-Siméon, Saint-Sulpice-de-Grimbouville, Saint-Sylvestre-de-Cormeilles, Saint-Symphorien, Saint-Thurien, Saint-Victor-de-Chrétienville

Article 2-3

les établissements et installations référencés “ South Paris Arena ” (SPA), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor

Article 1

Musée Victor Aubert. Montfort-l'Amaury. Maison-musée Maurice Ravel. Poissy. Musée d'art et d'histoire. Poissy. Musée du jouet Pierre Pinel. Rambouillet. Musée rambolitrain. Saint-Germain-en-Laye. Musée départemental Maurice Denis.