Bruno X..., demeurant à Caderousse (Vaucluse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale, section B), au profit de la Société civile agricole

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nanny F... née BRUNO, demeurant à Hyères (Var), La Poterie, en cassation d'un arrêt rendu le

Bruno A..., demeurant ... (18ème), 3°/ de la société Est Distribution, dont le siège est ...

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : La SASU [D] (RCS 840 999 072) a, en qualité de maître d'ouvrage, confié à la SARL ALTEA (RCS 880 081 724) le lot « revêtement de façade

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 30 septembre 2024, la SAS BETONS DES MONTS DU LYONNAIS (350 064 226) adressait une facture n°1024090614, d'un montant de 9.029,71

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.

Jean-François, Bruno Y..., demeurant, ... (Charente Maritime), 12°) M. Jean-Claude, Bernard Y..., demeurant La Cerisaie, D ... le Comte (Vendée), 13°) M. Bernard, Patrick Y..., demeurant ...

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la "MGFA

diligences de ses représentants légaux domiciliées en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Monsieur Bruno

C..., Marie-Bruno de D..., demeurant bât C3, n° 37 à Gosier (Guadeloupe), 5°) société anonyme Reynoird, dont le siège est ... (17e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Timote Bruno B..., demeurant côté mer, commune de Pueu (Polynésie Française), 13°) M. Manua Isidore B..., demeurant côté mer, commune de Pueu (Polynésie Française), 14°) M.

X..., ayant demeuré à Brunoy (Essonne), 13, avenue duénéral Leclerc et actuellement sans domicile, ni résidence connus, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE la Direction régionale des affaires

Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 décembre 1985 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nice, au profit de Madame Germaine Y..., demeurant à Carqueiranne (Var), Font Brun

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 1 er janvier 2021, Monsieur [V] [Y], né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] et Monsieur [B] [E], né le [Date naissance 2] 1962

chambre B), au profit : 1°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Chaban Dechauray, Niort (Deux-Sèvres), 2°/ de Madame Elisabeth C... née B..., demeurant à Brunoy

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : La SASU C&MO (RCS 529 489 668) a 2 associés : Monsieur, [I], [V] (né le, [Date naissance 1] 1979 à, [Localité 3]) (999 actions sur 1000

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : La SA AMETIS (RCS 442 131 322) a confié à la SARL ENTREPRISE POLYVALENTE DE L'HABITAT DU SECOND ŒUVRE (RCS 510 407 471)

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : La SARL MCH DISTRIBUTION (RCS 981 955 115) exploite une supérette [Etablissement 1] à [Localité 1].

H... par les deux ecchymoses au cuir chevelu notées au certificat médical du légiste et pour M.

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Henri, Lucien E..., 2°/ Madame Michelle, Renée, Marcelle X..., épouse E..., demeurant ensemble 8, résidence "Les Gerbeaux" à Epinay-sous-Bois par Brunoy