Direction des retraites Adjoint au directeur d'établissement, directeur des gestions et des prestations clients (Angers). Directeur de la gouvernance à l'établissement d'Angers. Directeur des retraites supplémentaires à l'établissement d'Angers.

Article ANNEXE 4

—

rue Pierre-Curie ; - rue Pierre-Curie jusqu'à la rue Louis-Raynal ; - rue Louis-Raynal jusqu'à la rue Cuvier ; - rue Cuvier (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue d'Augsbourg ; - avenue d'Augsbourg jusqu'à la rue Camille-Desmoulins

Article 3

—

cid = 96 & m = 3 & id = 52820 & p1 = 028 & p2 = 12 & ref = 17597 ou auprès de l'ADEME (20, avenue du Grésillé, BP 90406,49004 Angers Cedex 11).

Article 2

—

supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur Maine-et-Loire (49) Angers

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Maine-et-Loire, Angers (Maine-et-Loire), et 32 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Manche, Saint-Lo (Manche), et 33 caisses locales.

Article Annexe (Total)

—

Grenoble 30 31 31 31 32 155 Lyon 63 70 72 71 74 350 Saint Etienne 23 23 23 23 23 115 Ouest Brest 30 31 32 31 31 155 Rennes 43 47 47 47 46 230 Angers

Article annexe

—

Musée des beaux-arts, à Angers. Musée des beaux-arts, à Arras. Musée Calvet, à Avignon. Musée des beaux-arts et d'archéologie, à Besançon. Musée d'Aquitaine, à Bordeaux. Musée de Normandie, à Caen. Musée des beaux-arts à Caen.

LEGIARTI000049591158

—

Mme ADOUE Camille LISTE N° 24 : L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 1. M. PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M.

Article 5

—

SAINT-ÉTIENNE Haute-Loire 6, avenue du Général-de-Gaulle 43011 LE PUY Loire-Atlantique 6, quai Ceineray 44035 NANTES Loiret 181, rue de Bourgogne 45042 ORLÉANS Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE Maine-et-Loire Place Michel-Debré 49934 ANGERS

Article Annexe III

—

Maine-et-Loire Angers, Cholet. Manche Avranches. Marne Reims. Mayenne Laval. Meurthe-et-Moselle Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois. Meuse Gare multimodale de Verdun.

Article 4

—

Article 3

—

Montpellier, Nancy, Nîmes, Orléans, Pau, Poitiers, Rennes, Rouen, Toulouse, Versailles ; -directeur de greffe adjoint de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, Paris (deux emplois) ; - directeur de greffe du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers

Article Annexe

—

Isère Pôle de recouvrement spécialisé de l'Isère Grenoble 1er juillet 2010 43 ― Haute-Loire Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Loire Le Puy-en-Velay 1er juillet 2010 49 ― Maine-et-Loire Pôle de recouvrement spécialisé de Maine-et-Loire Angers

Article Annexe IV

—

Maine-et-Loire Angers Marne Bezannes Champagne-Ardennes TGV. Haute-Marne Culmont-Chalindrey. Mayenne Laval Meurthe-et-Moselle Longwy, Nancy, Pont-à-Mousson, Pagny-sur-Moselle. Meuse Trois-Domaines - Meuse - TGV.

Article Annexe Tableau VIII-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel d'Angers Angers Ressort de la cour d'appel d'Angers. Cour d'appel de Basse-Terre Basse-Terre Ressort de la cour d'appel de Basse-Terre. Ressort de la cour d'appel de Bastia.

Article Annexe 36

—

Route d'Espagne, des deux côtés de la voie, ainsi que l'impasse Camille-Langlade, y compris la parcelle 55540 BR 14, jusqu'à l'échangeur de l'avenue du Corps-Franc-Pommies. Echangeur de l'avenue du Corps-Franc-Pommies jusqu'à la route de Seysses.

LEGIARTI000022506211

—

Etienne 23 14 75 6 2 0 3 1 4 7 1 136 Ouest Brest 30 15 85 6 2 1 3 3 3 8 2 158 Rennes 43 17 110 9 4 0 6 5 6 10 1 211 Angers

Article Annexe I

—

Rodez-Marcillac Haute-Garonne 31 Toulouse-Blagnac Hautes-Pyrénées 65 Tarbes-Lourdes-Pyrénées Nord - Pas-de-Calais Nord 59 Lille-Lesquin Pays de la Loire Loire-Atlantique 44 Nantes-Atlantique Maine-et-Loire 49 Angers-Marcé

LEGIARTI000041981247

—

LUCON MONTAIGU CHI ALPES DU SUD CHI CAVAILLON LAURIS CHI CORNOUAILLE QUIMPER CHI DES ANDAINES CHI ELBEUF-LOUVIERS VAL DE REUIL CHI FREJUS SAINT RAPHAEL CHI TOULON LA SEYNE SUR MER CHIC ALENCON-MAMERS CHR ORLEANS CHRU BREST CHRU RENNES CHU ANGERS

Article Annexe Tableau VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel d'Angers Angers Ressort de la cour d'appel d'Angers. Cour d'appel de Basse-Terre Basse-Terre Ressort de la cour d'appel de Basse-Terre.

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