Si un rideau sépare éventuellement la zone technique ou de service de la zone accessible au public, il doit être réalisé en matériaux de catégorie M 2. § 3.

Article Annexe unique (suite)

—

accès indépendant X 5 X X X X X Salle d'eau ouverte sur la chambre tolérée, pour les logements meublés de 1 chambre maximum. 38 Equipement minimum salle d'eau : X 3 X X X X X Baignoire équipée d'une douche avec rideau

Article Annexe 2

—

A minima certification NF A 2P Type 2 ou équivalente 110 euros Détecteur de sol pour rideau métallique. A minima certification NF A 2P Type 2 ou équivalente 90 euros Module d’extension (de la centrale).

Article 1

—

Macarez (Camille), 3, rue du Congrès-d'Amiens, 80000 Amiens. Novatome, 20, rue Edouard-Herriot, 92350 Le Plessis-Robinson. Peutz et Associés, 103, boulevard Magenta, 75010 Paris. Serial Assistance, 14, rue Henri-Le-Chatelier, 66000 Perpignan.

Article 226-4.01

—

On ne doit pas installer de radiateur dont l'élément chauffant est disposé de telle sorte que les vêtements, rideaux ou autres articles similaires puissent être endommagés ou prendre feu sous l'effet de la chaleur qu'il dégage. 2.

Article 229-II-1.42

—

Il ne doit pas être installé de radiateurs dont l'élément chauffant expose les vêtements, rideaux ou autres articles similaires à se carboniser ou à prendre feu sous l'effet de la chaleur dégagée.

Article CTS 65

—

Ce dépôt ne doit pas excéder la moitié de la superficie de la scène et doit être vidé lorsque l'établissement n'est pas utilisé avec la scène ; - si un rideau sépare la zone technique ou de service de la zone accessible au public, il doit être réalisé

Article 230-4.06

—

Article ANNEXE 11

—

Rue Paul-et-Camille-Thomoux du n° 102 au n° 190. Rue du Verger du n° 1 au n° 23. Traversée de la ligne de chemin de fer de Juvisy à Argenteuil jusqu'à l'angle sud de la parcelle AP 356 incluse.

Article AM 20

—

Aucun élément combustible tel que décoration, tenture, portière, rideau, voilage, cloison coulissante ou repliable, tapis moquette et mobilier ne se trouve à moins de 2 mètres autour des parois de l'appareil.

Article T 9

—

Afin d'éviter les culs-de-sac ou les souricières pour le public ou le personnel en cas de manoeuvre des rideaux ou des portes, ces aménagements doivent être complétés par des portes pare-flammes de degré 1/2 heure dans les établissements visés à l'article

Article R543-240

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 15

Code de l'environnement

cuisine ; 7° Meubles de salle de bains ; 8° Meubles de jardin ; 9° Sièges ; 10° Mobiliers techniques, commerciaux et de collectivité ; 11° Produits rembourrés d'assise ou de couchage ; 12° Eléments de décoration textiles tels que les tapis, moquettes, rideaux

Article ANNEXE 4

—

rue Pierre-Curie ; - rue Pierre-Curie jusqu'à la rue Louis-Raynal ; - rue Louis-Raynal jusqu'à la rue Cuvier ; - rue Cuvier (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue d'Augsbourg ; - avenue d'Augsbourg jusqu'à la rue Camille-Desmoulins

Article 228-5.10

—

Article L 57

—

vérifications techniques imposées par le règlement doivent être effectuées tous les trois ans par des personnes ou des organismes agréés dans tous les établissements du premier groupe. b) Une vérification technique annuelle des déversoirs ponctuels et des rideaux

Article M 6

—

Afin d'éviter les culs-de-sac ou les souricières pour le public ou le personnel en cas de manoeuvre des rideaux ou portes, ces aménagements doivent être complétés par des portes pare-flammes de degré 1/2 heure dans les établissements visés à l'article

Article 1

—

Loire-Anjou-Touraine est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau

Article Annexe

—

Confectionner des décors de fenêtre Confectionner des rideaux et leurs accessoires. Confectionner des stores d'intérieur. Confectionner des vitrages et des voilages. 2.

Article Annexe 1

—

porte-vitrée en verre de sécurité ; ☐ Vitres anti-effraction destinées aux devantures, vitrines et fenêtres fixes ; ☐ Système d’alarme / générateur de brouillard / lampe stroboscopique / ou partie du système d’alarme (en cas de remplacement ou d’ajout) ; ☐ Rideau

LEGIARTI000049591158

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Mme ADOUE Camille LISTE N° 24 : L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 1. M. PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M.

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