Drome (moyens collectifs) : Nombre maximum de personnes prévues à bord ; Embarcations : nombre, capacité, emplacements ; Radeaux : nombre, capacité, emplacements ; Canot de secours ; Canot de secours rapide ; Moyens de récupération ; Dispositifs

Article 234-2.01

—

de 60 personnes peut, au lieu de satisfaire aux prescriptions du paragraphe 1.1 de l'article 221-III/21, satisfaire aux prescriptions du paragraphe 1.5 de ce même article, y compris la disposition de l'article 211-III/21.2.1 exigeant au moins deux canots

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

-Embarcations, radeaux de sauvetage, canots de secours : Nombre, capacité ; Nombre maximum de personnes à bord ; Certificats d'approbation. H.-Aire d'évacuation par hélicoptère. IX.

Article 223 a-II-1/10

—

d'inclinaison le plus défavorable. 2.3.4.2 Moments dus à la mise à l'eau de toutes les embarcations et de tous les radeaux de sauvetage mis à l'eau sous bossoirs sur un bord du navire : .1 on suppose que toutes les embarcations de sauvetage et tous les canots

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

-Drome, moyens collectifs : Le nombre, la capacité, les emplacements des embarcations et des radeaux de sauvetage ; Les caractéristiques et l'emplacement du (ou des) canot (s) de secours et son (leurs) moyen (s) de mise à l'eau, si requis ; Les certificats

Article Annexe III

—

service renflouement Avant 1970 - Atelier des forges Avant 1970 - Ex-bâtiment des immeubles Avant 1970 1994 Ateliers du Plateau (chaudronnerie, machines, électricité et leurs annexes) Avant 1970 2003 Ateliers chaloupes et canots

Article TABLEAU A

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Barques, bateaux on canots (Constructeur de). Bateaux à laver (Exploitant de). Battendier. Batteur de bois de teinture. Batteur d'écorce. Batteur de graine de trèfle. Batteur d'or et d'argent. Baudruche (Apprêteur de).

Article Annexe (Sous-partie B)

—

Ces informations doivent mentionner, selon le cas, le nombre, la couleur et le type des canots de sauvetage et des équipements pyrotechniques, le détail des équipements médicaux d'urgence, les réserves d'eau, ainsi que le type et les fréquences du matériel

LEGIARTI000049878432

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ATM AIR TRAFFIC MANAGEMENT ATO AIR TASK ORDER ATS AIR TRAFFIC SERVICE AWY AIRWAY BIVC BUREAU D'INFORMATION DE VOL CENTRALISE CAG CIRCULATION AERIENNE GENERALE CAM CIRCULATION AERIENNE MILITAIRE CANTPRO CANNOT

LEGIARTI000041943116

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salles des machines, de chauffe et des pompes 30/12/2049 (sous conditions) 30/12/2049 (sous conditions) ex article 10.03 ter 13.06 Installations d'extinction d'incendie fixées à demeure pour la protection des objets ex article 10.03 quater 13.07 Canots

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