CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 690 résultats pour « Chaffaut »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137231acd58014677405765

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

ayant entrepris la rénovation d'un immeuble ancien, a chargé la société Taupiac, assurée par la société Abeille assurances (compagnie Abeille),du lot électricité comprenant l'installation d'un plafond chauffant

Source officielle

Page 4 sur 685

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372636cd58014677423d24

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

B..., victime à six ans d'une agression sexuelle commise par le fils de sa nourrice alors âgé de quatorze ans, militent en faveur de la thèse d'un complot des élèves à l'égard d'un professeur très chahuté

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b2a

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

au nom d'une tierce personne ; qu'en déclarant recevable l'appel de l'officier du ministère public près du tribunal de police de Montbrison alors que sur l'acte d'appel ne figurait que le nom de Me Chanut-Fornasier

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

68231b6e7e21a56f6245a559

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; DIT qu'à l'audience du 13 octobre 2025 sera examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : Sàrl CHEZ BRUNO [Adresse 1], charcuterie

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c42f

Cassation

23 août 1993

23 août 1993

routier, 1er du décret du 30 novembre 1944 relatif au contrôle des instruments de mesure, 4 du décret du 30 janvier 1974, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Chabante

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5d0

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

qui ne sont pas nuisibles à la santé ; que le but de ce stabilisateur est de permettre une meilleure conservation et que les polyphosphates existent dans les produits naturels (fromage, jambon, charcuterie

Source officielle
CC

soc

6137229ccd580146773ff127

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

boucher hautement qualifié, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'avenant n 16 en date du 27 mai 1987 de la convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300444

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

[S] et de la société Charcuterie [S], de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société Serrano carrelage, l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Luc Y

61372697cd58014677426d44

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

initiative personnelle destinée à satisfaire des pulsions exhibitionnistes à l'encontre d'un collègue de travail avec lequel il entretenait des relations extra-professionnelles, ayant l'habitude de chahuter

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f1549

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Caen, 13 janvier 1987) que Mme Y..., entrée le 1er octobre 1975 en qualité d'apprentie dans la charcuterie

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f968a

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Charcuterie du Terroir, zone industrielle du

Source officielle
TCOM

Chambre 8 Ouvertures RJ/LJ/Sauvegardes

679357c2dc35c03afb685389

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 330003112 et exerce une activité de Boucherie, charcuterie, traiteur, épicerie, alimentation générale, fruits et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

68285e573c52170e9faed77a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE La société [S] [K] SARL [Adresse 2] [Localité 3] Activité : Traiteur boucherie charcuterie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300401

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

servir exclusivement à l'exploitation du commerce de : Alimentation générale et tous commerces, à l'exception de ceux actuellement exploités dans le centre commercial, ainsi que boucherie-charcuterie

Source officielle
CC

cr

613725fbcd58014677422082

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

angoisse liée à l'impulsivité verbale maternelle ; les dénégations de D... sont quant à elles plausibles, confortées par des témoignages et des photos quant à son attitude extrêmement ludique et chahuteuse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682da67f00b52004362942cb

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l'égard de La SARL Les Garçons Bouchers qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 949110936 et exerce une activité de L'achat et la vente au détail de tous produits de Boucherie, Charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6819e7375eb387f553b2abac

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La société MAISON [Y] (SARL) exerce une activité de boucherie, charcuterie, traiteur, crémerie, épicerie, vente de vins, vente de plats cuisinés depuis le 01/09/2024. Elle emploie deux salariés.

Source officielle
CC

soc

6137215bcd580146773f314f

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

X..., engagé par la société Eaudis en qualité de chef-boucher, responsable du rayon boucherie, charcuterie et volailles de son magasin d'Eaubonne, à partir du 23 avril 1979, a été licencié le 22 juillet

Source officielle
CC

soc

613721dbcd580146773f8294

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

X... des dommages-intérêts et des indemnités de rupture, la cour d'appel a énoncé que le salarié, en sa qualité de chef du rayon charcuterie, avait le pouvoir de fixer lui-même le prix des produits soldés

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c91

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

Chanut, conseiller faisant fonctions de président, et de deux conseillers ; "alors que, l'arrêt n'ayant pas précisé dans quelles conditions le conseiller Chanut avait été amené à présider la Cour, ni

Source officielle