au nom d'une tierce personne ; qu'en déclarant recevable l'appel de l'officier du ministère public près du tribunal de police de Montbrison alors que sur l'acte d'appel ne figurait que le nom de Me Chanut-Fornasier

la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ; DIT qu'à l'audience du 13 octobre 2025 sera examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : Sàrl CHEZ BRUNO [Adresse 1], charcuterie

routier, 1er du décret du 30 novembre 1944 relatif au contrôle des instruments de mesure, 4 du décret du 30 janvier 1974, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Chabante

qui ne sont pas nuisibles à la santé ; que le but de ce stabilisateur est de permettre une meilleure conservation et que les polyphosphates existent dans les produits naturels (fromage, jambon, charcuterie

boucher hautement qualifié, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'avenant n 16 en date du 27 mai 1987 de la convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie

[S] et de la société Charcuterie [S], de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société Serrano carrelage, l'avis de M.

initiative personnelle destinée à satisfaire des pulsions exhibitionnistes à l'encontre d'un collègue de travail avec lequel il entretenait des relations extra-professionnelles, ayant l'habitude de chahuter

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Caen, 13 janvier 1987) que Mme Y..., entrée le 1er octobre 1975 en qualité d'apprentie dans la charcuterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Charcuterie du Terroir, zone industrielle du

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 330003112 et exerce une activité de Boucherie, charcuterie, traiteur, épicerie, alimentation générale, fruits et

2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE La société [S] [K] SARL [Adresse 2] [Localité 3] Activité : Traiteur boucherie charcuterie

servir exclusivement à l'exploitation du commerce de : Alimentation générale et tous commerces, à l'exception de ceux actuellement exploités dans le centre commercial, ainsi que boucherie-charcuterie

angoisse liée à l'impulsivité verbale maternelle ; les dénégations de D... sont quant à elles plausibles, confortées par des témoignages et des photos quant à son attitude extrêmement ludique et chahuteuse

l'égard de La SARL Les Garçons Bouchers qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 949110936 et exerce une activité de L'achat et la vente au détail de tous produits de Boucherie, Charcuterie

La société MAISON [Y] (SARL) exerce une activité de boucherie, charcuterie, traiteur, crémerie, épicerie, vente de vins, vente de plats cuisinés depuis le 01/09/2024. Elle emploie deux salariés.

X..., engagé par la société Eaudis en qualité de chef-boucher, responsable du rayon boucherie, charcuterie et volailles de son magasin d'Eaubonne, à partir du 23 avril 1979, a été licencié le 22 juillet

X... des dommages-intérêts et des indemnités de rupture, la cour d'appel a énoncé que le salarié, en sa qualité de chef du rayon charcuterie, avait le pouvoir de fixer lui-même le prix des produits soldés

Chanut, conseiller faisant fonctions de président, et de deux conseillers ; "alors que, l'arrêt n'ayant pas précisé dans quelles conditions le conseiller Chanut avait été amené à présider la Cour, ni