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146 résultats pour « Chalon »

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LEGIARTI000023450421

—

- Sainte-Catherine (LFKC) Lyon-Bron (LFLY) Tarbes-Lourdes Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence (LFML) Toulouse-Blagnac (LFBO) Châlons-Vatry

Article Annexe 3

—

VILLENEUVE-DONDAGRE 0,7 1,1 1,6 2,5 0,5 LIM CONCESSION A 19/BEAUNE SUD 14,0 21,8 34,4 46,9 8,6 LIM CONCESSION A 19/CHALON

Article Annexe III

—

Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône, Mâcon, Paray-le-Monial. Sartre Le Mans. Savoie Chambéry. Haute-Savoie Annecy, Annemasse. Paris Paris-Bercy, Paris-Porte de Charenton. Deux-Sèvres Niort Bessines. Somme Amiens, gare routière TGV Haute-Picardie.

Article 1

—

Châlons-Vatry. Châteauroux-Déols. Colmar-Houssen. Dinard - Pleurtuit - Saint-Malo. Dole-Tavaux. Dzaoudzi-Pamandzi. Etampes-Mondésir. Le Touquet - Paris-Plage. Meaux-Esbly. Merville-Calonne. Moorea-Temae. Muret-L'Herm. Nîmes-Garons.

Article Annexe

—

Sedan, Rethel et : : : Vouziers : : : : : Romilly-sur-Seine : Tribunal d'instance : : : de Nogent-sur-Seine : : : : : Troyes : Tribunaux d'instance: : : de Bar-sur-Aube, : : : Bar-sur-Seine et : : : Troyes : : : : : Châlons-sur-Marne

Article Annexe II

—

téléphone : 02-97-54-84-00 Préfecture du Finistère 42, boulevard Dupleix, 29000 Quimper, téléphone : 02-98-76-29-29 Préfecture d'Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture, 35000 Rennes, téléphone : 08-21-80-30-35 Préfecture de la Marne (CCI de Châlons-en-Champagne

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Savoie Chambéry 28 5 Haute-Savoie Annecy 26 4 Thonon-les-Bains 17 3 Cour d'appel de Dijon Côte-d'Or Dijon 28 5 Haute-Marne Chaumont 14 3 Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône

Article 2

—

Règles particulières : 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon

Article 1

—

Saintes et Angoulême ; -à compter du 2 novembre 2016 à partir du ressort territorial de la cour d'appel de Limoges ; -à compter du 2 novembre 2016 à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Auxerre, Sens, Nevers, Dijon, Chalon-sur-Saône

Article 1

—

Antenne de Châlons-en-Champagne Circonscription judiciaire de Châlons-en-Champagne Antenne de Reims Circonscription judiciaire de Reims Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Marne Chaumont Néant Circonscription judiciaire

Article ANNEXE V

—

1 Montargis 45 2 Orléans 46 2 Figeac 46 1 Cahors 46 3 Gourdon 47 2 Marmande 47 1 Agen 47 3 Villeneuve-sur-Lot 47 4 Nérac 48 2 Mende 48 1 Florac 51 3 Reims 51 4 Vitry-le-François 51 2 Épernay 51 5 Sainte-Menehould 51 1 Châlons-en-Champagne

Article Annexe 2

—

SIE-C Chalons-en-Champagne. Indre-et-Loire. SIE-C Tours-Est. Aude. SIE-C Carcassonne. Eure. SIE-C Evreux-Nord. Loir-et-Cher. SIE-C Blois. Sarthe. SIE-C Le Mans-Nord. Tarn. SIE-C Albi. Landes.

LEGIARTI000032578491

—

Lisieux 444372 Basse-Normandie Calvados Trouville - Deauville 444877 Basse-Normandie Manche Cherbourg 447680 Basse-Normandie Manche Granville 713040 Bourgogne Côte-d'Or Dijon 696005 Bourgogne Nièvre Nevers 725002 Bourgogne Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône

Article 1

—

Sucrerie raffinerie de Châlon-sur-Saône. BOURSE DE MARSEILLE : Ceso (Comptoir d'escompte du Sud-Ouest). Data-Sud systèmes. Enfida. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses d'Auvergne. Plâtres Lafarge. Sapmer. Sogar.

Article ANNEXE II

—

Nord Chef de la circonscription de police nationale de Douai Agglomération DOUAI 1 Chef du service interdépartemental adjoint de police judiciaire LILLE 1 EST Est Directeur départemental adjoint de la police nationale de la Saône-et-Loire CHALON-SUR-SAONE

Article Annexe I

—

Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient - Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain.

Article 2

—

d'appel de Colmar Tribunal de proximité d'Haguenau 1 Tribunal judiciaire de Saverne 1 Tribunal de proximité de Schiltigheim 1 Tribunal judiciaire de Strasbourg 1 Cour d'appel de Dijon Tribunal de proximité de Beaune 1 Tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône

Article 1

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faveur des allocataires de l'API dans les conditions prévues à l'article 20 de la loi du 21 août 2007 susvisée dans les territoires des départements suivants : Dans le département de la Marne : le territoire de la commission locale d'insertion de Châlons-en-Champagne

Article Annexe II

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1 Bibliothèque municipale de Dijon 3 Bibliothèque départementale de prêt 1 Nièvre Bibliothèque municipale de Nevers 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Saône-et-Loire Bibliothèque municipale de Chalon-sur-Saône

LEGIARTI000051499022

—

) CHALON'ENERGIE 482 482 482 684 684 2814 FR000000000000144 VERALLIA FRANCE - Chalon sur Saône Verallia Chalon-sur-Saône 97728 97728 97728 97728 97728 488640 FR000000000000147 Chaufferie EST (Chalon) CHALON'ENERGIE

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