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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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70 résultats pour « Charlène CUISINIER CCC »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

développement ou production 200p 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Responsable qualité hygiène santé sécurité environnement 200r 2 ans Chambre de métiers de l'artisanat régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA) II Chef cuisinier

Article 1

—

Côte-Saint-André ― CFPPA (centre de formation professionnelle et de promotion agricole) de La Côte-Saint-André IV Maréchal-ferrant (BTM) 212t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Cuisinier

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

En cas de troubles olfactifs, la profession peut jouer un rôle prédominant et justifier la majoration parfois importante des taux proposés (sommeliers, cuisiniers, métiers de parfums, etc.).

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

EN 14785 ou NF EN 15250 ; - pour les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures, pour l'acquisition et la pose desquels il est appliqué un montant de crédit d'impôt égal à 600 € toutes taxes comprises : norme NF EN 13229 ; - pour les cuisinières

Article 1

—

en hôtellerie/restauration 334t 2 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Réceptionniste polyvalent en hôtellerie 334t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Cuisinier

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article 1

—

ans Formation conseil thalaterm (FCT) IV Technicien en radioprotection 343r 5 ans Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN CEA) IV Agent de protection des personnes 344t 3 ans ASP bodyguard IV Cuisinier

Article 1

—

IV Cuisinier gestionnaire de collectivités. 334 t 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO).

Article 1

—

spécialisé en traitement d'informations de sécurité à distance 344t 5 ans Groupement professionnel des métiers de la sécurité électronique pour les activités de télésurveillance, télé services, télé assistance, télé contrôle (GPMSE Télésurveillance) IV Cuisinier

Article Annexe I

—

ENFANCE (CAP) 7 000 € 56M23317/56M22703 INSTALLATEUR SANITAIRE ET THERMIQUE (BCP CHAMBRE DES METIERS D'ALSACE) 4 900 € 1022001 AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 6 079 € 1022103 EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) 10 208 € 1022105 CUISINIER

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