Aix, Abbeville, Arras, Avignon, Besançon, Bourges, Brest, Cambrai, Clermont (Puy-de-Dôme), Courtrai, Dieppe, Dijon, Genève, Grenoble, Havre (Le), La Rochelle, Limoges, Lorient, Louvain, Maëstricht, Malines, Mans (Le), Mons, Montauban, Namur, Nice, Poitiers

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

Code de justice administrative

Le siège et le ressort des cours administratives d'appel sont fixés comme suit : Bordeaux : ressort des tribunaux administratifs de Bordeaux, Limoges, Pau, Poitiers, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et

Article Annexe

—

: Châtellerault : : : : Poitiers : :=====================:=====================:=====================: : : : : Siège du Conseil : Ressort du conseil : : de : de prud'hommes. : : prud'hommes. : : : : : : : : :------------------:

LEGIARTI000046390526

—

Poitiers. Quimper. Reims. Rennes. Rouen. Saint-Brieuc. Saint-Denis de La Réunion. Saint-Etienne. Saint-Nazaire. Strasbourg. Toulon. Tours. Troyes. Valence. Valenciennes. TABLEAU C Bobigny. Bordeaux. Créteil. Evry. Lille. Lyon. Marseille. Nanterre.

Article Annexe Tableau VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Ressort des cours d'appel d'Angers, Caen, Poitiers et Rennes. Strasbourg. Ressort de la cour d'appel de Colmar. Fort-de-France. Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Cour d'appel de Poitiers La Rochelle. La Rochelle, Rochefort, Saintes. La Roche-sur-Yon. La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne. Poitiers. Bressuire, Niort, Poitiers. Reims.

LEGIARTI000026297836

—

Aire de production des vins IGP (vins de pays) de l'Ain, du Vin des Allobroges, de l'Isère, d'Urfé, de la Drôme, des collines rhodaniennes, des coteaux des Baronnies et de l'Ardèche suivi de coteaux de l'Ardèche : 74 ha.

Article 32

—

, Gand, Grenoble, Genève, Laon, Limoges, Luxembourg, Lons-le-Saulnier, Le Puy, Laval, Liége, Le Mans, Lyon, Moulins, Montpellier, Mons, Montbrison, Mende, Maëstricht, Metz, Melun, Nice, Nîmes, Nantes, Nanci, Nevers, Namur, Niort, Orléans, Privas, Poitiers

Article 1

—

les centres universitaires ou académies de : Amiens, Angers, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Douai, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Le Mans, Montpellier, Nantes, Paris, Rennes, Roubaix, Rouen, Toulouse et Tours, le 2 août 1949 ; Bordeaux, Poitiers

Article Annexe 1

—

Montparnasse 01/07/2010 78 ― Yvelines SIP de Poissy Nord CDI de Poissy Nord 01/07/2010 78 ― Yvelines SIP de Poissy CDI de Poissy 01/07/2010 86 ― Vienne SIP de Châtellerault CDI de Châtellerault 01/07/2010 86 ― Vienne SIP de Poitiers

Article Annexe

—

Responsable des services régionaux : A région importante : (Dijon, Orléans, Poitiers et Toulouse).

Article D47-12-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 74

Code de procédure pénale

Colmar, Dijon, Metz, Nancy Paris Cour d'assises de Paris Bourges, Paris, Orléans, Versailles, Mamoudzou, Nouméa, Papeete, Saint-Denis de La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon Rennes Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine Angers, Caen, Poitiers

Article Annexe Tableau V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Bordeaux Bordeaux Ressort des cours d'appel d'Agen, Bordeaux et Poitiers. Cour d'appel de Colmar Strasbourg Ressort des cours d'appel de Colmar et Metz.

Article 1

—

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai

Article 2

—

-Académie de Poitiers CROUS DE POITIERS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Vienne (86) Poitiers 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS POITIERS 1 XV.

Article 1

—

Collège de la Colline (Thio). Collège de La Foa (La Foa). Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa). Collège de Normandie (Mont-Dore). Collège d'Ouégoa (Ouégoa). Collège Ondémia (Païta). Collège de Plum (Mont-Dore).

Article 37

—

Quimper, Rodès, Riom, Saint-Flour, Saintes, Saint-Brieux, Saint-Mihiel, Tulle, Tarbes, Valence, Vannes, Vesoul ; A 2,400 francs, dans celles de Aix, Bourges, Besançon, Dijon, Douai, Grenoble, Genève, Le Mans, Limoges, Mons, Maëstricht, Nice, Namur, Poitiers

Article 1

—

ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire : 1 ; ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre : 1 ; ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers

Article Annexe 2

—

Paris (hôpital Raymond Poincaré) 93 Assistance publique des hôpitaux de Paris (hôpital Avicenne) 94 Assistance publique des hôpitaux de Paris (hôpital Henri Mondor) 95 CH de Pontoise Normandie 76 CHU de Rouen Nouvelle-Aquitaine 86 CHU de Poitiers

Article 1

—

Chinois Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, ClermontFerrand, Corse, Créteil, Dijon, Grenoble, Guyane, La Réunion, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Polynésie Française, Reims, Rennes

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