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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

85 résultats pour « Emilie ROUX-COUBARD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE 5

—

De la limite sud-est de la parcelle BO 227 à la limite sud-est des parcelles BN 398 et BN 399 puis vers l'est en limite nord des parcelles BR 297, BR 296 et BR 207 jusqu'à l'axe de la rue Emile-Basly.

Article 2-1

—

les zones définies conformément au plan en annexe n° 23 ; 2° Dans le département de Seine-et-Marne (77) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Chelles, situé au stade d'athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile

Article 1

—

Agent technique de site patrimonial 232 3 ans EPLEFPA de Digne - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) Carmejane V Conducteur d'engins en voirie et réseaux divers 231 3 ans Centre de formation des travaux publics (CFTP) Emile

LEGIARTI000030541821

—

et coulées de boue du 12 octobre 2014 au 14 octobre 2014 Communes d'Accons, Arcens, Borée, Burzet, Chalencon, Chambon (Le), Cheylard (Le), Chirols, Devesset, Dornas, Lamastre, Mariac, Mézilhac, Montpezat-sous-Bauzon, Nonières, Péreyres, Rochepaule, Roux

LEGIARTI000030366608

—

- Code CPU 921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 880007059 Finess géographiques 880006663 Etablissement CHI ÉMILE

Article ANNEXE 2

—

De 1 à 6 7 et plus - Nasua nasua (Coati roux) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Procyon lotor (Raton laveur) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Autres espèces de Procyonidés (Kinkajou, bassaricyons, coatis) s.o.

Article (35 à 38)

—

département 35/22 PLEURTUIT 35 D 177 M 177 BRUZ Limite départements 35/44 REDON 35 M 177 N 136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE D 177 BRUZ 35 D 296 Limite département 35/50 SAINT-OUEN-LA-ROUERIE

Article 1

—

Musée Emile Chenon. Mehun-sur-Yèvre. Musée du château Charles VII. Saint-Amand-Montrond. Musée Saint-Vic. Vierzon. Musée municipal. Eure-et-Loir (28). Bonneval. Musée bonnevallais. Chartres. Musée des beaux-arts. Chartres-Mainvilliers.

LEGIARTI000050672742

—

2021_LOT2_ZN_07_12 LAVEYRUNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Serres 772977 6391655 2021_LOT2_ZN_07_12_S1 1 2022_01_07-07 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_14 SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Roux

Article ANNEXE

—

La Croix Pucelle. 12 476 Aulnay-sous-Bois. 0 € 57 434 € 93005WE0201 Le Gros Saule. 1 021 Aulnay-sous-Bois. 0 € 7 089 € 93059AH0027 10-32, rue d'Amiens. 10 398 Pierrefitte-sur-Seine. 831 840 € 378 575 € 93059AN0003 65, avenue Emile-Zola

Article Annexe I

—

-Boissier, 44000 Nantes : de 1967 à 1982 ; - ZI, 4, rue Bobby-Sands, 44800 Saint-Herblain : de 1982 à 1997 ; - Les Petites-Landes, 44360 Cordemais : de 1982 à 1997 ; - rue Emile-Ollivaud, 44400 Saint-Nazaire : de 1972 à 1997.

Article 1

—

II Dessinateur-concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option animation, option bande dessinée. 320 v 5 ans Ecole Emile Cohl.

Article Annexe I

—

la vapeur des poissons, de la viande Rissoler des pommes de terre Cuire des œufs brouillés Griller des volailles Griller des légumes APPAREILS, FONDS, SAUCES Réaliser des beurres composés crus Liaison à la farine, au roux

LEGIARTI000049827483

—

Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

Article ANNEXE

—

DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERS Ain (01) Bourg-en-Bresse Le Pont des Chèvres, Reyssouze Oyonnax La Plaine, La Forge Aisne (02) Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil Saint-Quentin Europe ; Faubourg

LEGIARTI000026790432

—

CODE HYDRO NOM PORTION CLASSÉE BAIE DU MONT ST MICHEL I9280600 L'Oir Du point géographique : Pont de la RD 999 (Isigny le Buat) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9201000 Ruisseau de Vaux Roux

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Quintenas, Rompon, Saint-Alban-Auriolles, Saint-André-de-Cruzières, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cyr, Saint-Désirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux

LEGIARTI000051499022

—

50267 50267 50267 251735 FR000000000000059 ROQUETTE frères - Site de Vecquemont ROQUETTE Frères SA - site de Vecquemont 30316 23117 21538 17634 17634 110239 FR000000000000060 CRISTAL UNION Etablissement de SAINTE EMILIE

Article 1

—

(IFCO) IV Installateur sanitaire (BTM) 227 1 an Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Chef d'équipe TP Options Réseaux, route, génie civil, terrassement 231 1 an Centre de Formation des Travaux Publics (CFTP Emile

Article Annexe 1

—

Lignères ; 61234 Lonrai ; 61243 Magny-le-Désert ; 61246 Mâle ; 61249 Marcei ; 61259 Le Ménil-Bérard ; 61262 Le Ménil-Ciboult ; 61272 Le Ménil-Vicomte ; 61278 Messei ; 61287 Montilly-sur-Noireau ; 61294 Mortrée ; 61298 Moulins-sur-Orne ; 61319 Origny-le-Roux

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