signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, montrer : De nuit : ― soit un feu rouge balancé ; dans le cas des menues embarcations, ce feu peut être blanc au lieu de rouge ; ― soit deux feux rouges superposés à 1 m environ

Article D615-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 82 > 28

Code rural (nouveau)

de la protection des populations ont qualité pour réaliser, pour le compte de l'un ou l'autre des organismes mentionnés au II de l'article D. 615-52, les contrôles du respect des exigences réglementaires en matière de gestion du sous-domaine " environnement

Article 7

—

et les jeunes officiels, scolarisés dans les établissements de l'enseignement agricole, ne peuvent pas faire valoir à l'examen du baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement

Article D6124-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 77

Code de la santé publique

Le secteur d'hospitalisation en soins critiques pédiatriques est organisé de manière à offrir un environnement favorable à la santé des enfants et des adolescents.

Article Annexe II

—

Environnement juridique. Langues vivantes. Enseignements artistiques et techniques Dessin. Pratique des techniques. Enseignements scientifiques Connaissance et technologie des matériaux. Physique, chimie, biologie. Informatique appliquée.

Article 1

—

corps des contrôleurs des affaires maritimes, prévus aux articles 7 à 13 du décret du 8 juin 2000 susvisé, dans les spécialités droit social et administration générale des affaires maritimes ; navigation et sécurité ; pêches, cultures marines et environnement

Article 4

—

de la fonction publique est assisté par un conseil d'orientation qui émet des propositions d'évolution des politiques de ressources humaines conduites dans la fonction publique, au regard notamment des pratiques existantes dans d'autres pays et environnements

Article 2

—

Le diplôme permettant l'accès au grade de sage-femme cadre acquis en fin d'études promotionnelles par les agents relevant des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée est le suivant : Master santé publique et environnement

Article A212-42-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 66 > 13

Code du sport

Lorsque la demande de recevabilité a pour objet un diplôme permettant l'encadrement d'activités s'exerçant en environnement spécifique, telles que définies à l'article R. 212-7, le candidat doit en outre attester, dans son dossier de recevabilité, qu'il

Article 2

—

Les catégories d'informations traitées concernent l'identité, la composition du ménage, la vie professionnelle, la situation économique et financière, les caractéristiques du logement et son environnement, les modalités juridiques d'occupation du logement

Article 14

—

professionnel du candidat et permettant d'apprécier son aptitude à exercer de façon satisfaisante les missions de conseil technique et d'assistance du technicien de l'éducation nationale, son degré de connaissance du système éducatif et de son environnement

Article 14

—

Article 14

—

Article Annexe

—

Renseignements généraux Joindre un extrait de carte permettant de situer le camping dans son environnement.

Article 7

—

Toute note supérieure ou égale à 10/20 obtenue aux épreuves de l'examen passé selon les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création de la spécialité "hygiène et environnement" du baccalauréat professionnel est, à la demande du

Article Annexe 1

—

. - Environnement professionnel en police technique et scientifique :

Article 5

—

Dans cette éventualité, les chaînes de traitement mises en oeuvre par le prestataire sont entièrement automatisées et installées dans des environnements sécurisés.

Article 68

—

. ― Environnement d'une gare :

Article D4091-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 22 > 08

Code de la santé publique

Il répond aux enjeux de santé publique de promotion des comportements et environnements favorables à la santé et contribue à la réduction des inégalités sociales et territoriales en matière de santé.

Article R5213-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 65

Code du travail

Lorsqu'une décision de reconnaissance de la lourdeur du handicap est en cours et que le bénéficiaire de l'obligation d'emploi change de poste au sein de l'entreprise ou d'activité non salariée, ou lorsque son handicap ou son environnement de travail évolue

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