Codes de loi français

Article 1

Genépi à fleurs cotonneuses. Artemisia genipi Weber Genépi vrai, genépi noir. Artemisia glacialis L. Genépi des glaciers. Artemisia umbelliformis Lam. Genépi blanc, genépi jaune. Buxus sempervirens L. Buis. Carlina acanthifolia All.

Article 1

Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article Annexe III

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS BIP EN 2013 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION Fleur de Sail Noirmoutier 443810 Albatros II Cherbourg 162484 Jema Arcachon 158911 Gollum Sète 274091 Dahouet Camaret 113973

Article Annexe

L'office national, qui a pour mission de veiller en toute circonstance sur les intérêts matériels et moraux de ses ressortissants, et le Bleuet de France, fleur qui symbolise l'identité combattante dans notre pays, sont garants du devoir de mémoire et

LEGIARTI000051239852

toutes taxes comprises : TVA : (1) Les opérations réalisées sont soumises au taux normal de TVA de 20 %, sauf les opérations de transport de corps, avant et après mise en bière, et la fourniture de plants horticoles d'ornement, de plantes vivantes, de fleurs

Article ANNEXE 2

protégée 14 Fabrication de malt 15 Centrales d'achat alimentaires 16 Autres intermédiaires du commerce en denrées et boissons 17 Commerce de gros de fruits et légumes 18 Herboristerie/ horticulture/ commerce de gros de fleurs

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Silène à fleurs vertes. Smyrnium rotundifolium Miller Maceron à feuilles rondes. Spergularia macrorhiza (Loisel.) Heynh Spergulaire à grosses racines. Stachys marrubiifolia Viv. Epiaire à feuilles de Marrube. Tanacetum audibertii (Req.) DC.

Article Annexe

CATALINA BASTIA BI 314 850 DREKNOR CHERBOURG CH D65 753 DULCIMER SAINT-MALO SM 281 599 EL DIABLO ROUEN RO D74 079 ELFE NOIRMOUTIER NO 193 693 ETOILE BOB IV SAINT-MALO SM 236 492 FILDOU LA ROCHELLE LR 684 639 FILOSOOF MARSEILLE MA 432 310 FLEUR

Article 1

septembre 1937 55 Beaujolais Villages, Beaujolais suivi du nom de la commune d'origine Vins rosés et vins rouges Vins blancs 12 septembre 1937 50 55 Brouilly, Côte de Brouilly 19 octobre 1938 48 Chenas, Chiroubles, Fleurie

Article Annexe I

Pas de limite spécifique Jachères faune sauvage, jachère fleurie Gel spécifique Surface de l'élément.

LEGIARTI000030253823

Beaujolais (nom de commune ou villages) Rs 57 Beaujolais (nom de commune ou villages) B 70 Beaujolais supérieur R 57 Beaujolais R 57 Beaujolais Rs 57 Beaujolais B 70 Brouilly R 57 Chénas R 57 Chiroubles R 57 Côte de Brouilly R 57 Fleurie

Article Annexe 1

moins selon arrêté préfectoral) Jachères fixes Gel fixe Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Jachères mellifères ou apicoles Gel spécifique Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Jachères faune sauvage, jachère fleurie

Article Annexe II

odorata et huile d'ylang-ylang 83863-30-3 ; 8006-81-3 (45) Huile d'écorce de Cedrus atlantica 92201-55-3 ; 8000-27-9 (46) Huile de feuille de Cinnamomum cassia 8007-80-5 (47) Huile d'écorce de Cinnamomum zeylanicum 84649-98-9 (48) Huile de fleur

Article Annexe

TOULON TL 831 563 FLEUR DES FLOTS. CAEN CN 332 425 FRANIC II. SAINT-BRIEUC SB 221 079 GRAIN D'AILE. LA ROCHELLE LR 111 794 GRAND NORVEN. SAINT-NAZAIRE SN 840 147 HISPANIA IV. AURAY AY 190 739 IRENE VIII. NICE NI D14 081 IRINA VII.

Article Annexe

Dépenses relatives : A l'électricité ; A l'essence et à l'huile ; Aux fournitures consommables utilisées dans l'entretien courant : ampoules ou tubes d'éclairage, engrais, produits bactéricides et insecticides, produits tels que graines, fleurs, plants

LEGIARTI000025671448

commune B 70 BEAUJOLAIS Supérieur R 57 BEAUJOLAIS Villages R 57 BEAUJOLAIS Villages Rs 57 BEAUJOLAIS Villages B 70 BROUILLY R 57 CHENAS R 57 CHIROUBLES R 57 CÔTE DE BROUILLY R 57 FLEURIE

LEGIARTI000049695375

laitières 7005 - Convention collective nationale des caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles 7006 - Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs

Article Annexe 2

CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH Sète ST C001406 F EMPRISE Marseille MA 362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY Saint-Malo SM 929577 FLEUR

Article Annexe IV

Hémorragie Phénomène observé : libération de sang s'échappant des vaisseaux et / ou des capillaires, pouvant se présenter sous différents aspects, et notamment en " chou-fleur ", en nappe, en voile diffus, en piqueté (le sang s'échappe ponctuellement

Article Annexe I

Groupe de la Betterave potagère Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du