Codes de loi français

Article Annexe

38085 Charvieu-Chavagneux. 38097 Chavanoz. 38105 Chirens. 38111 Claix. 38118 Colombe. 38126 Corenc. 38133 Coublevie. 38150 Domène. 38151 Echirolles. 38158 Eybens. 38159 Eydoche. 38167 Flachères. 38169 Fontaine

Article Annexe

Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

Article 1

Auvergne EPLEFPA du Bourbonnais Site de Lapalisse EPLEFPA des Combrailles Site de Pontaumur Basse-Normandie EPLEFPA d'Alençon-Sées Site d'Alençon Bourgogne EPLEFPA de Quetigny - Plombières-lès-Dijon Site de Plombières-lès-Dijon EPLEFPA de Fontaines

Article 1

Groupe II : métiers du bâtiment et des travaux publics Classes : Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie

Article ANNEXE

Site archéologique des Fontaines Salées (Bourgogne). Abbaye de Cluny (Bourgogne). Tumulus de Barnenez (Bretagne). Alignements de Carnac (Bretagne). Maison de Renan (Tréguier, Bretagne).

Article Annexe 2

02236 Crécy-au-Mont ; 02245 Cuffies ; 02260 Danizy ; 02262 Deuillet ; 02269 Dorengt ; 02286 Esquéhéries ; 02287 Essigny-le-Grand ; 02288 Essigny-le-Petit ; 02293 Etaves-et-Bocquiaux ; 02302 Faverolles ; 02312 La Flamengrie ; 02318 Folembray ; 02323 Fontaine-Uterte

Article ANNEXE 10

237, 406, 236, 550, 661 et 662 (exclues) jusqu'à la limite Est des parcelles section C 580 et 664 (exclues) ; - limite Est des parcelles section C n°s 580 et 664 (exclues) jusqu'à la rue Henri-Barbusse ; - rue Henri-Barbusse jusqu'à la rue de la Fontaine-Valjean

LEGIARTI000026790432

Douet Champion De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1531100 Cours d'Eau 08 du Moulin De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1530800 Ruisseau de la Fontaine

Article Annexe 1

Darvault ; 77159 Donnemarie-Dontilly ; 77166 Ecuelles ; 77167 Egligny ; 77170 Episy ; 77172 Esmans ; 77174 Everly ; 77194 Forges ; 77202 La Genevraye ; 77210 La Grande-Paroisse ; 77212 Gravon ; 77236 Jaulnes ; 77246 Léchelle ; 77262 Louan-Villegruis-Fontaine

Article Annexe 1

; 10151 Fontaine-les-Grès ; 10161 Fresnay ; 10162 Fresnoy-le-Château ; 10163 Fuligny ; 10164 Gélannes ; 10170 Gyé-sur-Seine ; 10177 Javernant ; 10184 Juzanvigny ; 10186 Laines-aux-Bois ; 10187 Landreville ; 10189 Lassicourt ; 10191 Lavau ; 10194 Lévigny

LEGIARTI000027152458

Ruisseau Saint Vaast CANCHE E54-003 Ruisseau ferme de la Côte CANCHE E5400540 Rau ferme Saint-Valentin Confluence à la Canche CANCHE E5400600 Rivièrette/ Canche Confluence à la Canche CANCHE E5400620 Re Fontaine

Article Annexe

Scy-Chazelles 57 177 Dieuze 57 182 Donjeux 57 246 Gelucourt 57 266 Guéblange-lès-Dieuze 57 404 Lindre-Basse 57 727 Viviers Nièvre 58 062 Château-Chinon Nord 59 122 Cambrai 59 244 Fontaine-Notre-Dame

LEGIARTI000023732832

Pernand-Vergelesses, Plombières-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet, Reulle-Vergy, La Rochepot, Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune, Segrois, Talant, Thoires, Vannaire, Vauchignon, Villars-Fontaine

Article Annexe

Chavanatte ; Chavannes-les-Grands ; Chèvremont ; Courcelles ; Courtelevant ; Cravanche ; Croix ; Cunelières ; Danjoutin ; Delle ; Denney ; Dorans ; Eguenigue ; Eloie ; Essert ; Etueffont ; Evette-Salbert ; Faverois ; Fêche-l'Eglise ; Felon ; Florimont ; Fontaine

Article ANNEXE

Verrerie Joué-lès-Tours La Rabière La Riche Niqueux Bruère Saint-Pierre-des-Corps La Rabâterie Tours Le Sanitas Isère (38) Chavanoz Moulin Villette Échirolles La Villeneuve : Les Essarts, Surieux Fontaine

Article Annexe I (suite)

Seine-et-Marne Chenou 77 Seine-et-Marne Chevrainvilliers 77 Seine-et-Marne Chevru 77 Seine-et-Marne Chevry-en-Sereine 77 Seine-et-Marne Choisy-en-Brie 77 Seine-et-Marne Citry 77 Seine-et-Marne Clos-Fontaine

Article ANNEXE

Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père Site des Fontaines-Salées

Article Annexe

PAS-DE-CALAIS HAUTS-DE-FRANCE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FONTAINE-L'ÉTALON 1 105 25246 FONTAINE-LÈS-CLERVAL DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FONTAINE-LÈS-CLERVAL 1 106 41087 FONTAINE-LES-COTEAUX

Article 1

Canton de Fontaine : toutes les communes. Canton de Giromagny : toutes les communes.