de Grasse, de Nice Tribunaux de commerce de Blois, de Bourges, de Châteauroux, de Nevers, d'Orléans, de Tours Tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne, de Paris, de Reims, de Sedan, de Troyes Tribunaux de commerce de Brive-la-Gaillarde

Article ANNEXE 18

—

est), jonction rue Blériot et rue Gabriel-Fauré limite est des parcelles section BK n°s 9, 10 et 11 et parcelles section BL n°s 29, 55 et 52 jusqu'à la limite intercommunale de Chapet ; - limite Est des parcelles section BM à l'exclusion du lycée François-Villon

Article Annexe 32

—

Avenue Raoul-Dautry jusqu'à la place François-Truffaut, les parcelles AN 7 et AN 8 incluses, jusqu'au rond-point. Limite ouest du rond-point, puis avenue Salvador-Allende jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à la rue Paul-Langevin.

Article Annexe 8

—

Boulevard Jules-Cadenat jusqu'au rond-point François-Mitterrand. Rond-point François-Mitterrand jusqu'à l'avenue Jean- Foucault.

LEGIARTI000034461330

—

Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel Dupaty BLANQUEFORT Bordeaux 0331890A Collège André Lahaye ANDERNOS Bordeaux 0331891B Collège Les Lesques LESPARRE-MÉDOC Bordeaux 0332283C Collège François

LEGIARTI000031963248

—

Jean-François Roverato, président-directeur général, dénommée dans le présent document et dans le cahier des charges y annexé "le concessionnaire", d'autre part, Sous réserve de l'approbation de la présente convention par décret pris en Conseil d'Etat

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire ; 12-2° Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, dans les conditions prévues par le décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019 ; 12-3° Institut national universitaire Jean-François

Article Annexe I

—

MARIE CHRISTIAN 3 immatriculé 781462 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 4 immatriculé 819527 150 0 0 JANVIER GIORDANO immatriculé 819571 66 0 0 ST SOPHIE FRANCOIS

Article ANNEXE 30

—

145 et 144 jusqu'au chemin de Baixas par limite sud et ouest de la parcelle section IN n° 134 ; - chemin de Baixas jusqu'aux limites Nord des parcelles section IN 116, 117, 136, 77, 85, 81, 79, 82, 203, 207, 204, 41, 38, 41 pour rejoindre la rue François-Rude

Article 210.17

—

Aux fins de cette définition : a) La proue comprend la structure étanche de la coque, le gaillard, l'étrave et le pavois avant s'il est fixé, à l'exclusion des beauprés et des rambardes ; b) La poupe comprend la structure étanche de la coque, l'arcasse

Article (70 à 79)

—

D 46 GAILLARD 74 D 2 Rue de l'Industrie ANNEMASSE D 1206 ANNEMASSE 74 D 2 Route de Moussy CORNIER D 1203 LA ROCHE-SUR-FORON 74 D 271 D 1201 CRAN-GEVRIER Avenue Zanaroli

Article Annexe 1

—

avril 2010 11 ― Aude SIP de Carcassonne CDI de Carcassonne 6 avril 2010 13 ― Bouches-du-Rhône SIP d'Istres CDI d'Istres 6 avril 2010 14 ― Calvados SIP de Trouville-Deauville CDI de Trouville-Deauville 6 avril 2010 19 ― Corrèze SIP de Brive-la-Gaillarde

Article Annexe 4

—

CN FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS

LEGIARTI000039233282

—

Centre François Baclesse Expositions professionnelles agricoles, surveillance des effets sur la santé et caractérisation des liens entre les expositions et les effets sur la santé.

LEGIARTI000039240198

—

Plaines du Nord Grande-Synthe Lycée Jean Rostand Roubaix Lycée professionnel La Peupleraie Sallaumines Lycée professionnel Pierre Mendès France Saint-Pol-sur-Ternoise Lycée Colbert Tourcoing Académie de Limoges Lycée d'Arsonval Brive-la-Gaillarde

Article Annexe 4

—

518388 CH SOUVIENS-TOI 12 614203 CN EMAVADEL 13 626614 CN P'TIT DJIMY 14 627917 CN PATRON JEAN TABOUREL 15 636764 CN VIRGULE 16 642584 ANNE SOPHIE PAULINE 17 686467 CH JUNI 18 686620 CN ALFA 19 689808 CN NEW LOOK 20 711354 CH FRANÇOIS

Article Annexe 4

—

Article ANNEXE V

—

les Calbassiers (SHLMR) ; - rue Richard-Wagner entre les avenues Joseph-Bédier et Hyppolyte-Foucque ; - avenue Joseph-Bédier entre la rue Richard-Wagner et le boulevard Jean-Jaurès ; - boulevard Jean-Jaurès entre l'avenue Joseph-Bédier et la rue François-de-Mahy

Article Annexe VII

—

François Gauthey, président-directeur général, dûment accrédité, D'autre part, il a été convenu ce qui suit : Article 1er Le cahier des charges annexé à la convention passée le 24 mars 1995, entre l'Etat et la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

industries textiles ; 11° (Abrogé) ; 12° (Abrogé) ; 13° Le décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 14° Le décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François

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