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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

78 résultats pour « Gérard-Gabriel LAMOUREUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Malakoff 62 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 92 et 120, avenue du 12-Février-1934, 150, boulevard Gabriel-Péri, et rue Pierre-Brossolette, sans numéro.

Article Annexe II

—

Service technique de l'outillage, des ateliers et centre d'activité de la réparation navale et du dragage du Port autonome de Bordeaux, palais de la Bourse, 3, place Gabriel, 33075 Bordeaux : de 1947 à 1997.

Article Annexe I

—

Regne Félix, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1960 à 1977 ; SMSL Briens Lamoureux, route de Coutances, 50180 Agneaux : de 1966 à 1996 ; Société Regnier, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1920 à 1996 ; Somec, 14730 Giberville : de 1989 à 1992 ; Technisol, 47, rue Paul-Doumer

LEGIARTI000030366608

—

Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 970421038 Finess géographiques 970400065 Etablissement CENTRE HOSPITALIER GABRIEL

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

rue du Faubourg Saint-Honoré 27 8 23 État Le domaine national du Palais de l'Élysée comprend en outre les éléments non cadastrés suivants : - ensemble des trottoirs longeant l'enceinte du Palais, rue du faubourg Saint-Honoré, rue de Marigny, avenue Gabriel

LEGIARTI000048951794

—

MEDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉEDUCATION 2 MEDECIN ENDOCRINOLOGIE-DIABÉTOLOGIE-NUTRITION 1 MEDECIN NEUROLOGIE 1 MEDECIN MÉDECINE CARDIO-VASCULAIRE 1 MEDECIN PNEUMOLOGIE 1 HOPITAL PRIVE SAINT ADRIEN MEDECIN GÉRIATRIE 1 HOPITAL PRIVE SAINT GABRIEL

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article annexe I (suite)

—

Ressort lame. 10 Gabriel Guazetti, Osse (25).

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Georges-d'Annebecq, Saint-Georges-des-Groseillers, Saint-Germain-d'Aunay, Saint-Germain-de-Clairefeuille, Saint-Germain-le-Vieux, Saint-Gervais-des-Sablons, Saint-Gervais-du-Perron, Saint-Gilles-des-Marais, Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard

Article 2

—

des Bouches-du-Rhône (13), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 1° bis Le 9 mai 2024, le site de célébration de Marseille, situé sur le parvis Ganay, place Gabriel-Sénatore

Article 1

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Tapisserie de Bayeux-MAHB musée d'art et d'histoire Baron Gérard. Beaumont-en-Auge. Musée Langlois. Caen. Mémorial de Caen, un musée pour la paix. Caen. Musée de la Société des antiquaires. Honfleur. Musée Eugène Boudin. Honfleur.

Article Annexe

—

Meurthe-et-Moselle) 5e régiment de dragons du Valdahon (Doubs). 6e régiment de commandement et de soutien de Nîmes (Gard). 6e régiment d'hélicoptères de combat de Compiègne (Oise). 8e régiment de transmissions/ centres de transmission de Reuilly et Gabriel

Article Français (suite)

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.: Les Quatre Chemins Gabriel, P.: Chaque aube tient la parole Jouanard : G.: Jours sans événement Manier, J.F.: C'est moi Marie-Étienne: Poésies des lointains (anthologie) Mathy, P.: L'Atelier des saisons Milosz, C.: Enfant d'Europe et autres poèmes

LEGIARTI000050672762

—

Bourgogne-Franche-Comté Territoire-de-Belfort 2023_LOT1_ZN_90_02 LEBETAIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2 rue sous les roches - 90100 Lebetain 999430 6717237 2023_LOT1_ZN_90_02_S1 1 13 rue du bois de Sesmont - 90100 Lebetain 999410 6717026 6 rue Saint Gérard

Article Annexe II

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, de 1971 à 1982 ; Ducellier et Cie puis Valéo, route de Montreuil, 62630 Etaples : de 1971 à 1992 ; Entreprise Damette/ Sockeel A et J, 45, rue de la Sous-Préfecture, 59190 Hazebrouck, de 1961 à 1976 ; Entreprise générale d'isolation Poujaud, rue Gabriel-Péri

Article Annexe II (suite)

—

Etablissement Barletta / Toulon Récupération puis Profema Port de commerce de Brégaillon 83500 La Seyne-sur-Mer De 1950 à 1984 Etablissement Pegulu : - quartier Gabriel, avenue d'Estienne-d'Orves, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1938 à 1993. - chantiers navals

Article Annexe II

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1 918 316 FR000000000000198 GOODYEAR DUNLOP TIRES France GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE MONTLUCON 15 075 14 813 14 548 14 281 0 0 0 0 58 717 FR000000000000201 CHRU de Clermont Ferrand CHRU de Clermont Ferrand CHU Gabriel

Article ANNEXE 3

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PA 92,50 92,50 Pays de la Loire 01531 01531 530006709 530006659 CIGMA PA 272,03 272,03 Pays de la Loire 01531 01531 530031178 530031178 CPOM CCAS -Laval PA 4 203,04 4 203,04 Pays de la Loire 01531 01531 530033075 530007129 EHPAD RESIDENCE ST GABRIEL

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