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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

72 résultats pour « GUERRIER Monsieur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

séjour Entre : [Raison sociale de l'établissement], représenté par [nom et prénom du directeur d'établissement ou toute autre personne formellement désignée par lui], situé au [adresse géographique], Désigné ci-après " l'établissement ", Et : [Monsieur

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Art. 2. - Obligations de l'accueillant familial Monsieur, Madame, Mademoiselle.......... ou le couple.......... dénommé (es) accueillant familial.

Article Préambule

—

RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Monsieur le Président, La présente ordonnance a pour objet d'habiliter jusqu'au 31 décembre 1984 la caisse nationale de garantie des ouvriers dockers à conclure, en vertu de la section I du chapitre II du titre

LEGIARTI000028460929

—

Date de naissance : Adresse personnelle : N° de téléphone où le candidat peut être joint : Cadre réservé à l’administration Madame, Monsieur

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Monsieur-Madame-Mademoiselle ... L'accueillant familial doit assurer : Un accueil répondant aux caractéristiques suivantes, dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité : 1. L'hébergement.

Article Annexe

—

Pinnipèdes : Les installations de préparation à la réinsertion doivent répondre aux objectifs suivants : - placer des animaux réputés guéris dans des conditions les plus proches possible de leur milieu naturel ; - limiter le contact aux seuls soigneurs

Article Annexe

—

Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur. Ancien pont de la Glacière. Rivière Longvilliers ou canal du Lamentin. Pont du Calebassier. Rivière Lézarde. Pont de la levée Gaigneron. Canal de la Rivière Salée.

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE D'ACCESSION PROGRESSIVE À LA PROPRIÉTÉ RÉGIE PAR LES ARTICLES L. 443-6-2 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ Les soussignés : Monsieur / Madame (état civil complet :

Article Français (suite)

—

Dans un premier temps, il importe donc de faire reconstituer les diverses chaînes anaphoriques du texte support (réception) pour proposer ensuite différentes chaînes anaphoriques (Astérix, le rusé gaulois, le vaillant guerrier, l'ami d'Obélix, notre héros

Article ANNEXE

—

La médecine ne peut pas, en règle générale, guérir ces maladies mais elle peut en limiter l'impact sur la qualité de vie.

Article Annexe

—

. - Affections guérissant habituellement I.1. Maladies virales : - mononucléose infectieuse ; - varicelle ; - rougeole ; - rubéole ; - oreillons. I.2. Mycoses superficielles I.3. Maladies parasitaires : I.3.1.

Article Français (suite)

—

.: La Pourpre du guerrier (traduit de l'américain) Thies P.: Danger sur les gratte-ciel Tournier, M.: Vendredi ou la vie sauvage Vernes J.: Michel Strogoff Romans historiques Bouchet du, P.: Le Journal d'Adèle Brisou Pellen, E.: La Bague aux trois hermines

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