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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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71 résultats pour « Garçon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 13

Arrêté du 5 novembre 1959 relatif aux conditions d'avancement de grade des agents communaux

: :-------------------:------------------------:------------------: : Garçon de : 6 ans : Surveillant de : : bibliothèque : : bibliothèque.

Article 5

—

comprise dans le temps de service ; 12° Travail des préposés au service médical, salles d'allaitement et autres institutions créées en faveur des ouvriers et employés de l'établissement et de leurs familles - Une heure au maximum ; 13° Pointeurs, garçons

Article 7

—

: :---------------------------------------:--------------------: : 3° Brigadier des gardiens ou garçons : : : de bureau ou des hommes d'équipe : : : : :

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

EMPLOI : Brigadier des gardiens ou garçons de bureau à compter du 1er janvier 1972 (groupe II) : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 209, Echelon 2 = 215, Echelon 3 = 222, Echelon 4 = 229, Echelon 5 = 236, Echelon 6 = 242, Echelon 7 = 250, Echelon

Article 5

—

est comprise dans le temps de service. 16° Travail des préposés au service médical, salles d'allaitement et autres institutions créées en faveur des ouvriers et employés de l'établissement et de leurs familles - Une heure au maximum. 17° Pointeurs, garçons

Article Annexe I

—

les valeurs de la République, dont la laïcité, et les exigences du service public (droits et obligations du fonctionnaire dont la neutralité, lutte contre les discriminations et stéréotypes, promotion de l'égalité, notamment entre les filles et les garçons

Article Annexe 1

—

Pathologie génito-scrotale chez le garçon et chez l'homme. N° 51.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs

LEGIARTI000050672738

—

3 613373 6881725 Point 4 613483 6881584 Point 5 613948 6880553 2021_03_95-01 Île-de-France Val-d'Oise 2021_LOT2_ZN_95_02 Bellay-en-Vexin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 618850 6895150 2021_LOT2_ZN_95_02_S1 1 D43/rue des bons garçons

Article Annexe

—

Ecluse n° 18 de Champ-Bon-Garçon Ecluse n° 19 des Longues-Raies-et-bief n° 20 Ecluse n° 4 d'Alger 208 13 novembre 2008 14 novembre 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe

—

L'EPS a le devoir d'aider tous les collégiens, filles et garçons, à acquérir de nouveaux repères sur soi, sur les autres, sur l'environnement, de nouveaux pouvoirs moteurs pour construire une image positive de soi.

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