05 BRIANÇON GAP GRENOBLE 26 DIE VALENCE GRENOBLE 26 NYONS MONTELIMAR GRENOBLE 38 LA MURE GRENOBLE GRENOBLE 38 SAINT-MARCELLIN GRENOBLE LIMOGES 19 USSEL TULLE LIMOGES

LEGIARTI000039240180

—

Institut polytechnique de Grenoble, 46, avenue Félix-Viallet, 38031 Grenoble Cedex Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique de Grenoble, spécialité management technologique Formation continue 2012 2014-2015 Institut

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 05

Code de commerce

Le ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom. Nancy. Le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Paris.

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 16

Code de commerce

Le ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble, Lyon et Riom. Nancy. Le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Paris.

Article Annexe I

—

produits de santé Centre hospitalier et universitaire d'Angers (UFR de santé d'Angers) Pharmacie 81 MCUP 1322 (pharmacie clinique et éducation thérapeutique) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Grenoble

LEGIARTI000039342693

—

Grenoble Grenoble Cantons d'Allevard, Clelles, Corps, Domène, Échirolles-Est, Échirolles-Ouest, Eybens, Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er Canton, Grenoble 2e Canton, Grenoble 3e Canton, Grenoble 4e Canton, Grenoble 5e Canton

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

dont le siège est situé dans les communes suivantes : -Aix-en-Provence, Angers, Avignon ; -Besançon, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourges, Brest ; -Carpentras, Châlons-en-Champagne, Chalon-sur-Saône, Chambéry, Colmar, Compiègne ; -Dijon, Douai ; -Grenoble

Article D47-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

TRIBUNAUX COMPÉTENCE TERRITORIALE Bordeaux Agen, Bordeaux, Limoges, Pau, Toulouse Lille Amiens, Douai, Reims, Rouen Lyon Chambéry, Grenoble, Lyon, Riom Marseille Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier, Nîmes Nancy Besançon

Article (35 à 38)

—

D 1090 GRENOBLE 38 D 1075 A48 GRENOBLE Extrémité LALLEY 38 D 1090 D 1075 GRENOBLE Extrémité CHAPAREILLAN 38 D 15 D 590 GRENOBLE D 1090 GRENOBLE 38 D 1532

Article Annexe Tableau VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Grenoble Grenoble Ressort de la cour d'appel de Grenoble. Cour d'appel de Limoges Limoges Ressort de la cour d'appel de Limoges. Cour d'appel de Lyon Lyon Ressort de la cour d'appel de Lyon.

Article 1

—

Académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nice et la Réunion. A compter de l'année 2010, l'évaluation périodique se déroulera, par cycle de six ans, selon les mêmes vagues annuelles.

Article Annexe 16

—

GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.

Article Annexe I

—

de début Date de fin Amiens Institut polytechnique LaSalle Beauvais Management de l'approvisionnement des filières agricoles 1er septembre 2013 31 août 2018 Sélection végétale, amélioration des plantes et création variétale Grenoble

Article 17

—

villes comprises aux art. 8 et 9, autres néanmoins que les villes ci-après, où le traitement des juges sera de 1200 francs : Aix, Abbeville, Arras, Avignon, Besançon, Bourges, Brest, Cambrai, Clermont (Puy-de-Dôme), Courtrai, Dieppe, Dijon, Genève, Grenoble

Article Annexe I

—

Unité d'enseignement et de recherches biomédicales et pharmaceutiques de l'université scientifique de Grenoble. U. E. R. Techniques de réadaptation de l'université Claude-Bernard, Lyon-I. U. E. R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille.

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

Code de justice administrative

Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon ; Douai : ressort des tribunaux administratifs d'Amiens, Lille et Rouen ; Lyon : ressort des tribunaux administratifs de Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble

Article 8

—

Le conseil d'administration comprend trente-cinq membres : 1° Le président de l'Université Grenoble Alpes, membre de droit ; 2° Treize personnalités qualifiées n'appartenant pas à l'institut choisies en raison de leurs compétences scientifiques, économiques

Article D711-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

° Institut national des langues et civilisations orientales ; 21° Institut national d'histoire de l'art ; 22° Institut national du sport, de l'expertise et de la performance ; 24° Institut polytechnique de Bordeaux ; 25° Institut polytechnique de Grenoble

LEGIARTI000038106860

—

ÉTABLISSEMENT DATE D'EFFET Université d'Artois 1er janvier 2011 Université d'Amiens Université Bordeaux-III Université Bordeaux-IV Université de Caen Université de Chambéry Université d'Evry-Val-d'Essonne Université Grenoble-II

Article 10

—

l'Académie des technologies ; c) Un représentant de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; d) Un représentant du Centre national de la recherche scientifique ; e) Un représentant du Commissariat à l'énergie atomique ; f) Un représentant de l'Université Grenoble

Page 4 · 284 résultats

← Précédent Suivant →