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Codes de loi français

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95 résultats pour « Guin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

220 GABON FRANC CFA 140 000 GAMBIE DALASI 8 590 GEORGIE DOLLAR US 195 GHANA DOLLAR US 250 GRANDE-BRETAGNE LIVRE STERLING 210 GRECE EURO 167 GRENADE DOLLAR US 283 GUATEMALA EURO 160 GUINEE

Article 2

—

GUINÉE CONAKRY Institut français de Guinée. GUINÉE ÉQUATORIALE Institut français de Guinée équatoriale. HAÏTI Institut français en Haïti. HONGRIE Institut français en Hongrie.

LEGIARTI000038916636

—

Jusqu'au 31 octobre 2021 : Paris-Conakry (Guinée). Jusqu'au 30 avril 2022 : Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de quatre fréquences hebdomadaires ; Marseille-Beyrouth (Liban), dans la limite de deux fréquences hebdomadaires.

Article 1

—

Conakry 2 135 1 0 Mali Bamako 7 582 3 0 Mauritanie Nouakchott 1 748 1 0 Niger Niamey 1 302 1 0 Sénégal, Guinée-Bissau, Cap-Vert Dakar 22 493 5 1 Togo, Ghana Lomé, Accra 3 611 3 0 Afrique du Sud, Mozambique, Namibie, Botswana Johannesburg

LEGIARTI000037147621

—

Norfolk) - 6,67 % ETATS-UNIS RP (New York - ONU) - 6,67 % ETATS-UNIS RP (Washington - OEA) - 6,67 % ETHIOPIE - 5,18 % FIDJI - 1,83 % FINLANDE - 0,18 % GAMBIE - 6,86 % GEORGIE 1,66 % GHANA - 2,42 % GRECE - 0,73 % GUATEMALA - 4,63 % GUINEE

LEGIARTI000031261264

—

GHANA 10,00 % GRECE - 0,58 % GRENADE 2,58 % GUATEMALA 1,00% GUINEE

Article Annexe 5

—

CR 1 Conseiller technique auprès du ministère de l'information et de la communication pour la professionnalisation des médias. 17 705 Guinée RST1 2 Conseiller technique auprès du coordonnateur scientifique pour les recherches sur

Article 2

—

plis non urgents, imprimés non périodiques, journaux et imprimés périodiques) (par 25 grammes, en francs) : 0,70 b) Bénin, Burkina-Faso, Cameroun, Centrafrique, Comores, République populaire du Congo, République de Côte-d'Ivoire, Djibouti, Gabon, Guinée

Article 12

—

du Cameroun, de la République centrafricaine, de la République fédérale et islamique des Comores, de la République populaire du Congo, de la République de Côte-d'Ivoire, de la République de Djibouti, de la République gabonaise, de la République de Guinée

Article Annexe 2

—

SR 176 Conseiller auprès des directions du ministère de l'enseignement supérieur. 14 700 Guinée.

Article 1

—

. - Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, République populaire du Congo, République de Côte-d'Ivoire, Djibouti, Gabon, Guadeloupe (et dépendances), Guinée, Guyane française, Mali, Martinique, Mauritanie, Mayotte, Niger, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000027581567

—

Guinée équatoriale Le consul honoraire à Bata. Guyana Le consul honoraire à Georgetown. Inde Le consul honoraire à Chennai (Madras). Indonésie Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan). Irlande Le consul honoraire à Cork.

Article ANNEXE 2

—

(Rats de Nouvelle-Guinée) s.o. s.o. 1 et plus - Crateromys spp. (Rats des nuages) s.o. s.o. 1 et plus - Cremnomys spp. (Rats indiens) s.o. s.o. 1 et plus - Crossomys spp. (Rats de Nouvelle-Guinée) s.o.

Article Annexe 1

—

AT 3 Conseiller auprès du ministre à la réforme administrative. 12 700 Guinée. AT1 1 Conseiller technique auprès du secrétaire général pour les dépenses publiques au ministère de l'économie et des finances. 14 465 Guinée.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Oseille de Guinée. Hibiscus. Colatier. Kola. (= Sterculia acuminata P. Beauv.), C. nitida (Vent.) Schott et Endl. (= C. vera K. Schum.) et variétés. En poudre Ortie blanche.

LEGIARTI000049370250

—

Conakry Le Havre 4625 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime - Air (dérogation) Guinée équatoriale Bata Le Havre 5374 Bata 5283 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Guinée équatoriale (Bioko) Malabo Le Havre 5151

Article Annexe 4

—

TE1E 3 Conseiller du ministre auprès du ministère des travaux publics et du développement urbain. 12 700 Guinée.

Article Annexe 3

—

SR 6 Conseiller pédagogique au sein du collège de sciences, coordinateur des opérations extérieures. 17 710 Guinée. S 9402 Conseiller de gouvernement VIH/sida placé auprès du Premier ministre. 12 700 Jérusalem.

Article 1

—

Frevin-Capelle, Frévent, Fruges, Gauchin-Verloingt, Gavrelle, Givenchy-en-Gohelle, Givenchy-les-la-Bassée, Gonnehem, Gosnay, Gouy-Saint-André, Gouy-Servins, Gouy-sous-Bellonne, Graincourt-les-Havrinc, Grenay, Grigny, Groffliers, Guarbecque, Guemappe, Guînes

Article Annexe

—

; Clerques ; Coquelles ; Coulogne ; Eperlecques ; Escalles ; Fiennes ; Fréthun ; Guemps ; Guînes ; Hames-Boucres ; Hardinghen ; Herbinghen ; Hermelinghen ; Hocquinghen ; Journy ; Landrethun-lès-Ardres ; Licques ; Louches ; Marck ; Mentque-Nortbécourt

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