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124 résultats pour « Henri MARTIAL »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe 17

—

Limite nord des parcelles section AI n°s 234, 235 et 186 jusqu'à la rue Henri-Barbusse. Rue Henri-Barbusse jusqu'à la limite est de la parcelle AI 38. Quartier Sainte-Henriette Hénin-Beaumont Parcelles section AO n°s 86 et 87.

LEGIARTI000028786110

—

Clermont-Ferrand 0030092J Collège Lucien Colon LAPALISSE Clermont-Ferrand 0030758H Collège Jules Ferry MONTLUÇON Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri

Article ANNEXE 6

—

Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189. Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand.

LEGIARTI000034461330

—

Pécaut SALIES-DE-BÉARN Bordeaux 0640229B Collège Chantaco SAINT-JEAN-DE-LUZ Bordeaux 0640606L Collège Bois d'Amour BILLÈRE Bordeaux 0641232S Collège d'Amikuze SAINT-PALAIS Bordeaux 0641391P Collège Simon Play LESCAR Bordeaux 0641509T Collège Henri

Article Annexe

—

NOM ADRESSE DE L'ORGANISME VALIDITÉ AD'3E. 8, rue Henri-Régnault, ZI La Chartreuse, 81100 Castres. 31 décembre 2010 APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse

LEGIARTI000041981247

—

PRÉSENT DÉCRET CH AIGLE CH AGEN-NERAC CH AGGLOMERATION MONTARGOISE CH ALBERTVILLE MOUTIERS CH ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH ARDECHE NORD CH AUCH CH AUNAY-BAYEUX CH AURILLAC CH AVIGNON HENRI

Article Annexe 35

—

°s 297, 298, 227 et 228 ; Parcelles section LN n°s 280, 86, 281 et 118 ; Parcelles section LO n°s 107 et 109 ; Route d'Oberhausbergen jusqu'à la parcelle section LO n° 127 ; Parcelles section LO n°s 127, 250, 145, 144, 146, 148, 150, 152, 112 ; Rue Henri-Bergson

Article Annexe II (suite)

—

Société Metra, 39, rue de la Matte, 44600 Saint-Nazaire, puis 71, rue Henri-Gautier, 44550 Montoir-de-Bretagne, de 1989 à 1995. Société nazairienne de mécanique, 87, rue Henri-Gautier, 44550 Montoir-de-Bretagne, de sa création à 1982.

Article Annexe 4

—

3 ALSACE PLAISANCE 25c, rue de Cernay- -AIS 950 Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-221) (*) 4 BARILLEC SAS ZI du Moros- -OceanSat ‍ 5 CEGELEC SDEM Cours Bourbon- -FA 150 AIS Transponder (R-4-206) (*) 6 CLAUDIN SERVICE 41, avenue Henri-Barbusse

Article 2-1

—

(76), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et le conseil départemental de la Seine-Maritime ; 8° Le 25 août 2024, le site de célébration de Calais, situé boulevard du 8-Mai, bassin Ouest, entre le pont Henri

Article 1

—

d'éducation et d'accompagnement au travail, à Novillars, et centre d'accueil et de soins à Etalans (Doubs) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ; Centre Cantoloup Lavallée, à Saint-Clar (Gers) ; Centre de l'enfance Henri

Article ANNEXE 10

—

exclues) ; - limites Nord-Ouest des parcelles section C n°s 237, 406, 236, 550, 661 et 662 (exclues) jusqu'à la limite Est des parcelles section C 580 et 664 (exclues) ; - limite Est des parcelles section C n°s 580 et 664 (exclues) jusqu'à la rue Henri-Barbusse

Article Annexe

—

Grandguillot (Dominique), Les Institutions publiques françaises et européennes, Gualino éditeur, collection Les Zoom's , 2008 ; - Leutrat (Jean-Louis), Marie (Michel), Le Cinéma en perspective : une histoire, Armand Colin, collection 128 , 2008 ; - Martin (Henri-Jean

Article ANNEXE

—

2 003 € 93078BL0177 39, avenue Jules-Ferry. 2 975 Villepinte. 744 000 € 288 274 € 93078ZI0096 Le Merisier. 1 021 Villepinte. 102 000 € 4 663 € 93079B0123 Sous le Jardin. 285 Villetaneuse. 2 500 € 13 801 € 93079E0001 Rue Henri-Barbusse

Article Annexe I

—

Lorraine Arjomary Prioux/Arjo-Wiggins, usine d'Arches, BP 29, 88380 Arches : de 1960 à 1992 ; Aubertin SA, 10, rue des Métiers, 57790 Yutz : de 1982 à 1991 ; Ateliers Henri Lardet, puis lardet Babcock, puis Babcock entreprise, puis CNIM : 7, rue du Fort

LEGIARTI000034796785

—

580972651 CH CHATEAU-CHINON 580780054 CENTRE HOSPITALIER LES CYGNES LORMES 580972610 CENTRE HOSPITALIER LES CYGNES LORMES 580780070 CH CLAMECY 580972669 CH CLAMECY 580780088 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580972677 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580781136 CH HENRI

LEGIARTI000019971150

—

Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 23 737 Ile-de-France X.

Article 2

—

Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M. Solignac-Lecomte (François), président du syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération caennaise ; suppléant : M.

LEGIARTI000032551013

—

des Vals d'Ardèche Privas 07 Centre hospitalier de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges 07 Centre hospitalier d'Ardèche Nord Annonay 15 Centre hospitalier Henri

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

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