CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 200 résultats pour « Henri ROBERTY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301454

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Henri-Robert X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b14b

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis C

613724e0cd580146774191cf

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

Robert, - G... Antoine, - X... Micheline, épouse W..., - L... Louis, - XX... Marcel, - I... Jean-Etienne, - R... Jean-Romain, - S... Roger, - O... Henri, - LE G. A. E.

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecd1

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1992, qui, pour attentat à la pudeur aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont un an avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92896

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

ROBERT, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DÉBATS : à l'audience publique du 07 Mars 2007 sur le rapport de Monsieur Henry ROBERT, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Laurent A... Madame Marinette L... épouse Ac/Madame Jeanne I

6253c873bd3db21cbdd85508

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

MOTIFS Attendu que Henri O... né en 1895, marié en premières noces avec Madame M..., a eu un enfant de cette union le 13 janvier 1922, prénommé Robert, qui est handicapé mental ; que par décision du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a4c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE HENRY IV-SAINT LOUIS R./BG.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100998

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 juillet 2012), qu'Henri Y... a été placé sous tutelle le 4 septembre 2006 ;

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevables leurs citations directes délivréesc/Pierre U

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06794

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Henry-Claude, - A... Jeanne, épouse E..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Karl E..., - Y... Anthony, - Y... Camille, - Y... Claude, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd8659a

Appel

13 septembre 2002

13 septembre 2002

Henry Strahodinsky et à Mmes Z... et A...

Source officielle
CC

civ1

61372246cd580146773fba48

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Henri XK..., demeurant pavillon n° 25, ... à Mantes-la-Ville (Yvelines), 8 / M. Louis XP..., demeurant pavillon n° 27, ... à Mantes-la-Ville (Yvelines), 9 / M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008107038

Admin. suprême

8 février 2002

8 février 2002

Henri A... inéligible ; 4°) condamne M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007823508

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Robert XW... ; M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0deec25a97f0381f5086

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [C] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Henri ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [W]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8693a

Appel

7 octobre 2003

7 octobre 2003

Henri C.

Source officielle
CC

civ2

60794bba9ba5988459c43c8e

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

ROBERT, T... MAURICE, N... MAURICE, HENRI X..., FAUCHER CLAUDE, L...

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Ramon, Jean, Robert KP..., demeurant à Paris (7e), ..., 19°/ M. Robert, Marie, Louis DW..., demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne), ..., 20°/ M.

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c7cc

Cassation

4 janvier 1991

4 janvier 1991

Robert, - Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007719222

Admin. suprême

22 juin 1988

22 juin 1988

Robert, MALALUA XA..., XY... Robert, VOUDJO S..., H... Jean, T... U... Robert, XE... Ferdinand, XG... Victor, PARAWI Auguste XX..., NENOU PWATAHO Maurice XW..., Z... Jules, Q... P... Mickaël, XF...

Source officielle
CC

civ1

613722dccd580146774026f3

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

Henri T..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel T..., demeurant CE A.

Source officielle

Page 4 sur 60

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE HENRI ROBERTY SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

SIREN 582029542GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

21/10/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE HENRI ROBERTY SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

SIREN 582029542GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

25/07/2017

Voir →