Wahl fremsat den 18. januar 2018.

Colmar (1re chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société Bamax, société de droit italien, dont le siège est via Castelana 133, 30010 One-Difonte (Italie), 2°/ de la société Meubles Jaurès

société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jankar

est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° B 23-13.318 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2023 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jaguar

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 4 juillet 2025 N° RG : 2022F00964 Société JANUS SERVICES BV Société de droit des Pays-Bas [Adresse 3] (Maître Bertrand COSTE, S.C.P.

A l’audience du 15 avril 2026, Madame [B] [Y] représentée, expose que dans le cadre des opérations d’expertise judiciaire en cours sur des désordres portant sur son véhicule de marque JAGUAR, la société

mandat du syndic était expiré lors de la convocation des assemblées générales tenues les 10 novembre 1999, 22 décembre 1999 et 19 janvier 2000, ont assigné le syndicat des copropriétaires du 89 rue Jean Jaurès

Richard de la Tour fremsat den 13. januar 2022.###

l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; ******** EXPOSE DU LITIGE En date du 22 février 2024, [W] [O] a acquis auprès du garage AUTO PERFORMANCE 60 un véhicule d’occasion de type JAGUAR

Pierre François Y..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Garage Jean Jaurès, demeurant "La Pyramide", ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Malika Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant au collège Jean Jaurès

X... d'exploiter, rue Jean Jaurès à Drancy, un "hall de presse" à l'exclusion de toute autre activité ; Attendu que, pour accueillir la demande des époux Y..., l'arrêt retient que, dans un hall de presse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isocler Janna, société anonyme, dont le siège est ..., aux

Toulouse, 15 juin 2018), qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 2012 à 2014, l'URSSAF Midi-Pyrénées a notifié à la société Verdie Agence (la société), pour son établissement de Toulouse Jean Jaures

X... a demandé l'annulation de l'avis de mise en recouvrement de la taxe différentielle concernant son véhicule de marque Jaguar, d'une puissance fiscale de 18 chevaux, au titre de l'année 1991-1992 ;

X... a souscrit, le 25 octobre 1995, auprès des Assurances Mutuelles de l'Indre, par l'intermédiaire d'Alain-Jean Z..., courtier en assurances : - une police n° 7921 667 pour couvrir un véhicule Jaguar

Opinion of Advocate General Kokott delivered on 23 January 2018.

Opinion of Advocate General Wathelet delivered on 25 January 2018.

Opinion of Advocate General Pikamäe delivered on 20 January 2021.###

Opinion of Advocate General Tanchev delivered on 21 January 2021.