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Codes de loi français

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87 résultats pour « Jules BRIQUET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 17

—

Traversée de la rue Jules-Fernez. Limite ouest des parcelles section BD n°s 915, 96, 928, 930, 932, 934 et 84 jusqu'au boulevard des Frères-Leterme. Traversée du boulevard des Frères-Leterme.

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Toiletteur canin 212 t 2 ans Union nationale des centres de formation en toilettage (UNCFT) V Agent technique cordiste 230 r 5 ans Lycée polyvalent Jules

Article 2-4

—

départemental Georges Valbon, 55, avenue Waldeck-Rochet, 93120 La Courneuve ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Stains, situé au parc derrière la piscine René Rousseau, 8, avenue Jules-Guesde

Article 1

—

II Responsable de formation (DURF). 333n 5 ans Université de Picardie - Jules Verne, direction de l'éducation permanente.

Article Annexe II (suite 2)

—

DU NORD Briqueterie de LOMME 4 883 4 798 4 713 4 626 4 538 4 450 4 360 4 270 36 638 FR000000000000992 CANELIA ROUVROY POUDRE CANELIA ROUVROY POUDRE 13 036 12 727 12 416 12 106 11 798 11 491 11 182 10 877

LEGIARTI000030463520

—

PAYS DE LA LOIRE POLYCLINIQUE DE L'EUROPE PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE SAINT-AUGUSTIN PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE MUTUALISTE JULES

Article ANNEXE

—

rue Constant-Coquelin. 21 Vitry-sur-Seine. 1 € 3 375,50 € 94081CJ0002 23, cours Lathan. 200 Vitry-sur-Seine. 11 200 € 10 285,98 € 94081CO0114 46 bis, rue Camille-Blanc. 25 Vitry-sur-Seine. 1 € 0,02 € 94081DI0005 15, quai Jules-Guesde

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Ouvrier professionnel de la chaux dans le bâtiment 230r 5 ans Lycée polyvalent Jules Algoud, GRETA Viva 5 V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans

Article 1

—

de formation et de rééducation professionnelle ; Institut public pour déficients visuels des Hauts Thébaudières : centre de réadaptation professionnelle-Les Hauts ThébaudièresIVSommelier de restauration internationale334t5 ansLycée polyvalent Jules

LEGIARTI000039240198

—

Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde Lycée Le Verger Sainte-Marie Académie de Lille Collège Vauban Calais Collège Jules

Article 1

—

l'orthopédie française (SNOF) III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 3 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules

Article 1

—

V Agent d'accompagnement auprès des personnes âgées et personnes dépendantes (AAPAPD). 330s 5 ans Lycée Jules Algoud. ― GRETA Viva 5 ; pôle formation santé ; lycée du bâtiment de Toulouse. ― GRETA Garonne ; lycée Tristan Corbière. ― GRETA de Bretagne

Article Annexe II

—

La Briqueterie Thermiques Européenne (C.T.E.), rue Beausoleil, BP 2, 47500 Monsempron-Libos, de 1987 à 1996 ; Société européenne de propulsion par réaction (SEP), Les Cinq-Chemins, 33187 Le Haillan Cedex, de 1964 à 1992 ; SNPE, avenue de Gay-Lussac, 33167

Article (21 à 29)

—

MIREBEAU-SUR-BEZE 21 D 903 D 901 IS-SUR-TILLE D 974 DIJON 21 D 954 D 980 SEMUR-EN-AUXOIS Extrémité TOUTRY 21 D 18 D 23 TAILLY Extrémité MERCEUIL 21 Boulevard Jules

Article Annexe

—

en direction de l'avion. b) On devra interdire formellement pendant l'opération l'approche de l'aéronef au personnel qui n'est pas strictement indispensable et ne pas tolérer que des imprudences puissent être commises à proximité (remplissage de briquets

Article 2-3

—

au 10 août 2024 puis du 20 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Centre Aquatique Olympique ” (AQC), situés dans le périmètre formé par l'avenue du Président-Wilson, l'A86, le boulevard Anatole-France et la rue Jules-Saulnier

LEGIARTI000050672766

—

Tarn-et-Garonne 2022_LOT4_ZN_32_01 Solomiac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre 530813 6302997 2022_LOT4_ZN_32_01_S1 1 En Naoua (Maubec) 532163 6301880 2023_03_72-01 Pays de la Loire Sarthe 2022_LOT4_ZN_72_06 Dureil FREE MOBILE/ORANGE 4 rue Jules

Article 1

—

III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p, 5 ans Université de Picardie Jules Verne, direction de l'éducation permanente. III Formateur. 333 t 5 ans MAISON DE L'INITIATIVE. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO.

LEGIARTI000026210948

—

Saône-et-Loire ― Loire à proximité du lieudit la Favrie jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Chandonnet de la source jusqu'à la confluence avec le Sornin Espèces holobiotiques La Teyssonne de la confluence avec le ruisseau du pont Briquet

Article TABLEAU A

—

Briquets phosphoriques et autres (Fabricant de). Brocanteur d'habits en boutique. Brossier (Fabricant), pour son compte. Brossier (Marchand). Buffletier (Marchand). Bois ou racines de vois (Marchand de). Bustes en plâtre (Mouleur de). Cabaretier.

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