coopérative ayant le même type d'activité, peuvent opter pour un taux annuel de pertes global (comprenant l'élaboration, le stockage, le conditionnement et le stockage après conditionnement) de 3,5 % sur le stock moyen si le stockage s'effectue en cuves

Article 524

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 40

Code civil

immeubles par destination, quand ils ont été placés par le propriétaire pour le service et l'exploitation du fonds : Les ustensiles aratoires ; Les semences données aux fermiers ou métayers ; Les ruches à miel ; Les pressoirs, chaudières, alambics, cuves

Article T 37

—

l'article EL 3 (§ 2), doivent satisfaire en outre aux conditions particulières suivantes : a) Les connexions entre les câbles et les électrodes doivent comporter un dispositif assurant un serrage efficace des conducteurs ; b) Lorsque les extrémités des cuves

Article 1

—

de souscrire, au bureau des déclarations de la direction générale des impôts dans le ressort duquel est située la fabrique, une déclaration présentant la description et le plan de masse de celle-ci et indiquant le nombre et la capacité maximale des cuves

Article R661-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 47 > 58

Code rural (nouveau)

Le greffage d'un porte-greffe sur un autre porte-greffe dans les vignes-mères de porte-greffe ainsi que la décapitation des vignes à raisins de cuves ou de table en vue de les transformer en vignes-mères de porte-greffe sont interdits.

Article Annexe

—

Film plastique étirable (type parafilm) pour obturation des cuves. 5.9. Spectrophotomètre réglé à 340 nm et équipé de cuves de 10 mm de parcours optique. 6. Mode opératoire. 6.1. Essai de contrôle.

Article 24

—

Le canton n° 23 (Vallée Dordogne) comprend les communes suivantes : Allas-les-Mines, Audrix, Berbiguières, Besse, Bouzic, Campagnac-lès-Quercy, Carves, Castelnaud-la-Chapelle, Castels et Bézenac, Cénac-et-Saint-Julien, Cladech, Coux-et-Bigaroque-Mouzens

Article 3

—

Les opérations de démantèlement mentionnées au I de l'article 1er sont réparties en trois étapes, pouvant se dérouler concomitamment : -les opérations de reprise et de conditionnement des déchets contenus dans les cuves du bâtiment 1051, dénommé SPF2,

Article 1

—

Coulonges-sur-Sarthe, Hauterive, Héloup, Laleu, Mahéru, Mesnière, Mieuxcé, Moulins-la-Marche, Le Ménil-Broût, Le Mêle-sur-Sarthe, Le Plantis, Saint-Agnan-sur-Sarthe, Saint-Aubin-de-Courteraie, Saint-Céneri-le-Gérei, Saint-Germain-du-Corbéis, Saint-Julien-sur-Sarthe

Article Annexe 8

—

NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES MATIG LO FRA000683638 SAINT GOTHARD CC FRA000752559 HELIOTROPE LO FRA000911288 JULIEN

LEGIARTI000022852014

—

TYPE DE PERTE TAUX DE PERTE TAUX D'INDEMNISATION PERTES DE RÉCOLTE Arbres fruitiers, petits fruits, raisin de table 30 à 50 20 > 50 à 70 25 >70 35 Raisins de cuve 30 à 50 15 > 50 25 Maraîchage, fleurs 25 Pépinières 25

Article 57

—

. – Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article 3.2

—

Sont pris en compte dans le calcul des débits de rinçage, les débits : - des eaux de rinçage ; - des vidanges de cuves de rinçage ; - des éluats, rinçages et purges des systèmes de recyclage, de régénération et de traitement spécifique des effluents ;

Article Annexe 1

—

BONNEVILLE-EST 7,50 13,10 19,10 25,20 4,80 ELOISE BONNEVILLE-EST 6,40 11,20 16,60 21,60 4,00 SAINT-JULIEN

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-Jean-Chambre, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Jean-Roure, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-Boutières

Article Annexe I

—

À RESPECTER POUR L'ÉPANDAGE, LA VIDANGE OU LE RINÇAGE DES EFFLUENTS PHYTOPHARMACEUTIQUES VISÉS AUX ARTICLES 7-II, 8 ET 9 L'épandage, la vidange ou le rinçage des effluents phytopharmaceutiques visés aux articles 7 (épandage et vidange des fonds de cuve

Article 3

—

(définitions) Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés

Article 165

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 12

Code général des impôts, annexe I

Ce plan, fourni en double exemplaire, présente l'emplacement des cuves et autres récipients établis à demeure et, le cas échéant, l'emplacement de tous les appareils de distillation ou de rectification avec l'indication des numéros d'ordre des appareils

Article Annexe II

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Méthyl (E)-2-{ 2 [6-(2-cyanophénoxy) pyrimidin- 5 Choux (développement de feuilles), céleris, fenouil. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table et raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises

Article Annexe I

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Méthyl (E)-2-{2[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl} 3-méthoxyacrylate. 5 Choux feuilles, céleri. 3 Mûres, framboises, laitues et similaires, fines herbes. 2 Raisins de table, raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises des bois

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