Codes de loi français

LEGIARTI000019957118

AIP A04 110 Manuel d'Information Aéronautique Antilles-Guyane + Abonnement CAR AIP + ABO A05 187 Abonnement au Manuel d'Information Aéronautique Antilles-Guyane CAR AIP ABO A06 77 Manuel d'Information Aéronautique Polynésie Française (seul) PAC

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de Charente-Maritime et de Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Anglade, Berson, Boisredon, Braud-et-Saint-Louis, Campugnan, Cars, Cartelegue, Chamouillac, Chepniers, Corignac

Article 2

L'action éducative est mise en œuvre en utilisant les véhicules et dans les conditions définis ci-après : - Karts loisirs B1/B2, sur des circuits non revêtus homologués conformément aux règles techniques et de sécurité (RTS) de la discipline ; - Sprint-car

Article R431-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 85 > 16

Par dérogation aux dispositions de l'article R. 110-2, les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues, sans side-car ni remorque peuvent être autorisés à emprunter les bandes et pistes cyclables par décision de l'autorité investie du pouvoir de police.

Article 1

, Mees, Mimbaste, Narrosse, Oeyreluy, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Prechacq-Les-Bains, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Marsacq, Saint-Laurent-De-Gosse

Article 1

, Gours, Guitres, Libourne, Menesplet, Montpon-Menesterol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle, Saint-Astier, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Hommes

Article Annexe II

Les femmes en âge de procréer doivent également se protéger car, pendant la grossesse, le plomb peut traverser le placenta et contaminer le foetus.

Article D571-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 32 > 47

Dans le cas contraire, l'autorité administrative compétente informe le dirigeant de la personne morale que le bulletin ne peut lui être délivré car il comporte une ou plusieurs condamnations, en précisant, selon le cas : 1° Pour les situations visées

Article 3

Saint-Laurent du Maroni. Saint-Malo. Saint-Paul. Saint-Pierre (Réunion). Thann-Guebwiller. Vienne. Wissembourg-Haguenau. Postes de directeur de cabinet Alpes-Maritimes. Bas-Rhin. Bouches-du-Rhône. Essonne. Haute-Garonne. Gironde. Isère.

Article 1

Nice-Villefranche-sur-Mer, Pontrieux, Port Réunion (Le Port) (La Réunion), Port-la-Nouvelle, Port-Vendres, Porto-Vecchio, Propriano, Quiberon, Quimper (port du Corniguel), Redon, Rochefort, Roscoff, Rouen, Royan, Saint-Brieuc (port du Légué), Saint-Laurent-du-Maroni

Article 210.3

Aux navires exclusivement affectés à la navigation : a) Sur les Grands Lacs d'Amérique du Nord et sur le Saint-Laurent, à l'ouest d'une loxodromie tracée du cap des Rosiers à la pointe ouest de l'île d'Anticosti et prolongée, au nord de l'île d'Anticosti

Article 2

Grenoble-Alpes Diplôme d'Etat d'assistant de service social LYON Lyon Association régionale Diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé LYON Lyon Ecole Rockefeller Diplôme d'Etat LYON Lyon Ecole Santé Social Sud-Est Diplôme d'Etat LYON Ecully Institut Saint-Laurent

Article 1

Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Lier, Saint-Jean-De-Marsacq, Saint-Laurent-De-Gosse

Article R221-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

Catégorie A2 : Motocyclettes avec ou sans side-car d'une puissance n'excédant pas 35 kilowatts et dont le rapport puissance/ poids n'excède pas 0,2 kilowatt par kilogramme.

Article 14-6

Autres mesures tarifaires en faveur des actes et soins bucco-dentaires Par ailleurs, dans un objectif de prévention de la carie dentaire de l'enfant, les partenaires conventionnels proposent la prise en charge de l'acte de pose de vernis fluoré pour les

Article Annexe II (suite)

(*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car

Article Annexe I

Mouvement de terrain du 3 février 2008 Commune de Harnes (1) DÉPARTEMENT DU RHÔNE Communes de Denicé (2), Lacenas (2), Montmelas-Saint-Sorlin (1), Saint-Julien (2), Saint-Laurent-d'Oingt et Rivolet (2).

Article Annexe II

DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER NUMÉRO NOM DU PORT Guadeloupe 971 Grand port maritime de la Guadeloupe Gallisbay Martinique 972 Grand port maritime de la Martinique Guyane 973 Grand port maritime de la Guyane Saint-Laurent-du-Maroni

Article Annexe

74) Voitures sport biplaces Vitesse 35 (39) 42 (42) Endurance (1 à 6 heures) 44 (53) 53 (53) Endurance (+ de 6 heures) 49 (54) 59 (59) Voitures monoplaces plus de 1 600 cm³ 26 (29) 31 (31) Motocyclettes Vitesse 40 48 Side-cars