Codes de loi français

Article Annexe II

Les ateliers normands, puis SARL Ateliers normands, puis SA Ateliers normands, 56290 Port-Louis, puis lieudit Saint-Goustan, 56400 Auray, puis lieudit Locmalo, 56290 Port-Louis, puis 24, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1930 jusqu

Article ANNEXE 14

Rue Alphonse-Daudet jusqu'à la rue du Docteur-Louis-Puy. Rue du Docteur-Louis-Puy jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Avenue Georges-Clemenceau jusqu'au rond-point Bir-Hakeim. Rond-point Bir-Hakeim puis avenue Roger-Decouvoux.

LEGIARTI000025643730

Elevé collectivement sur paille Certis, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/05/09 Veaux de lait Viande et abats de veau Bretagne Viandes Distribution 10, rue Louis-Le-Bourhis, BP 608, 29551 Quimper Cedex 09 1.

Article Annexe 2

LA FOLIE-BESSIN/CHEVILLY 7,90 11,00 17,90 22,90 4,90 ALLAINVILLE/CHEVILLY 3,70 6,60 10,00 11,60 2,30 ALLAINES

Article 4

la Préfecture, BP 529 15005 Aurillac Cedex Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 Angoulême Cedex Charente-Maritime 38, rue Réaumur, BP 501 17017 La Rochelle Cedex Corrèze Rue Souham 19012 Tulle Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq

Article 3

la Préfecture, BP 529 15005 AURILLAC Cedex Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 ANGOULEME Cedex Charente-Maritime 38, rue Réaumur, BP 501 17017 LA ROCHELLE Cedex Corrèze Rue Souham 19012 TULLE Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq

Article D741-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 45

l'électronique et de ses applications ; 4° (Abrogé) 5° Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre : décret n° 91-601 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre ; 6° Ecole nationale supérieure Louis

Article 1

Montpon-Menesterol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle, Saint-Astier, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Léon-sur-L'Isle, Saint-Louis-en-L'Isle

Article 1

Elle est implantée dans le périmètre fixé par le plan annexé au présent décret (1). (1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : -au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; -à la division territoriale

Article 1

Electricité de France est autorisé à créer, sur le site nucléaire du Blayais (commune de Braud-et-Saint-Louis), l'installation nucléaire de base constituée par les tranches 3 et 4 de la centrale nucléaire du Blayais, dans les conditions définies par la

Article 1

(1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : - au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; - à la division territoriale de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et à la direction régionale

Article Annexe III

ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - Découvertes de Futuna par Schouten et Lemaire

Article Annexe 1

Limite sud de la section cadastrale AX jusqu'à la rue Louis-Rousier. Limite sud de la section cadastrale AY, de la rue Louis-Rousier, jusqu'à la voie ferrée Caen-Tours, y compris la parcelle BD 73.

Article 1

Education international ; Université française du Pacifique ; Ecole des hautes études en sciences sociales ; Observatoire de Paris ; Université technologique de Compiègne ; Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ; Université Louis-Pasteur

Article 15

Puilaurens, Puivert, Quillan, Quirbajou, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rodome, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Roquetaillade-et-Conilhac, Saint-Benoît, Saint-Ferriol, Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Just-et-le-Bézu, Saint-Louis-et-Parahou

LEGIARTI000025707274

Maison de la femme, de la mère et de l'enfant (MFME) Fort-de-France 972 Clinique Saint-Paul Fort-de-France 972 Clinique Sainte-Marie Schoelcher 972 Centre hospitalier du Lamentin Le Lamentin 972 Centre hospitalier Louis

Article ANNEXE 4

; - rue Louis-Raynal jusqu'à la rue Cuvier ; - rue Cuvier (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue d'Augsbourg ; - avenue d'Augsbourg jusqu'à la rue Camille-Desmoulins ; - rue Camille-Desmoulins jusqu'à la limite Sud

Article ANNEXE 38

Vaulx-en-Velin (département du Rhone) : ex-ZUP, Grappinière, Petit-Pont - intersection entre la bretelle-échangeur et l'avenue du 8-Mai-1945 (parcelle section AW n° 308) jusqu'à l'autoroute A 42 ; - autoroute A 42 jusqu'à la rue Louis-et-Marie-Louise-Baumer

Article 1

des communes suivantes : Artolsheim, Baldenheim, Beinheim, Benfeld, Bernardswiller, Bindernheim, Blaesheim, Bolsenheim, Boofzheim, Bootzheim, Dalhunden, Daubensand, Diebolsheim, Drusenheim, Ebersheim, Ebersmunster, Elsenheim, Erstein, Eschau, Fort-Louis

Article ANNEXE

33249 Lormont. 33260 Lugos. 33273 Martignas-sur-Jalle. 33274 Martillac. 33281 Mérignac. 33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand