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145 résultats pour « Mélanie THOMAS-COTTEAUX »

ARTICLE

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LEGIARTI000025671246

—

Sancerre Blanc 12,24 Sancerre Rouge 14,28 Sancerre Rosé 12,24 Reuilly Blanc 12,24 143,5 Reuilly Rouge 14,28 123 Reuilly Rosé 12,24 143,5 Coteaux

Article 1

—

Les 2 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/50000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 "Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs

Article 1

—

Le site " Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse Bourgogne " (ZSC FR2600962) désigné par arrêté du 10 février 2016 est fusionné dans le site " Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles

Article Annexe II

—

Comité régional Bourgogne Vin de base pour Château-Chalon B 49 Côte Roannaise R 63 Côte Roannaise Rs 63 Côtes du Forez R 60 Côtes du Forez Rs 60 Comité régional Val de Loire Muscadet B 65 Muscadet sur lie B 55 Muscadet côteaux

LEGIARTI000025671392

—

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEUR LIMITE D'ENRICHISSEMENT Comité régional Champagne ROSE DES RICEYS Rs 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS R 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 2,00 CHAMPAGNE

Article Annexe 40

—

Allée du Coteau, du numéro 1 au numéro 19, y compris la parcelle X 14 dont l'accès s'effectue 17, allée du Coteau ou 24, avenue du Général-Leclerc. Avenue Maximilien-Robespierre, du numéro 26 au numéro 34 inclus.

Article 1

—

Annexe Les 2 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 1er août 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang

Article Annexe

—

DE LA LOIRE B 14,00 18,00 COTEAUX DU LAYON B 14,00 18,00 COTEAUX DU LAYON + nom de commune B 15,00 19,00 CHAUME B 16,00 19,00 BONNEZEAUX B 15,00 19 COTEAUX DE L'AUBANCE B 238 14,00 18,00 ANJOU MOUSSEUX B 161 10,50 13,00 Rs 161

Article 1

—

. : - les vins rouges bénéficiant de l'IGP " Coteaux du Cher et de l'Arnon " ; - les vins rouges bénéficiant de l'IGP " Val de Loire " issus de raisins récoltés dans les départements Cher, Deux-Sèvres, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique

LEGIARTI000023891234

—

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEUR LIMITE D'ENRICHISSEMENT COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE ROSÉ DES RICEYS Rs 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS R 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 2,00 CHAMPAGNE B 2,00 CHAMPAGNE

LEGIARTI000022416828

—

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEUR LIMITE D'ENRICHISSEMENT COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE ROSE DES RICEYS Rs 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS B 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS R 2,00 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 2,00 CHAMPAGNE B 2,00 CHAMPAGNE R 2,00

Article 9

—

DROITS Internes Externes Limoux. 2,67 24,79 Faugères. 0,50 0,37 Minervois. 1,26 18,92 Costières de Nîmes. 7,16 Corbières. 1,96 Malepère. 10,91 16,87 Saint-Chinian. 2,62 0,75 Cabardès. 0,52 3,47 Coteaux

Article Annexe II

—

AOVDQS R : rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Rs 152 10,00 Cépages autres que müller-thurgau B 152 10,00 Cépage müller-thurgau B 143 9,00 12,00 Coteaux d'Ancenis R 180 10,00 Rs 160 9,50

Article Annexe I

—

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEUR LIMITE Comité régional Champagne ROSE DES RICEYS Rs 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS B 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS R 1,80 COTEAUX CHAMPENOIS Rs 1,80 CHAMPAGNE B 1,80

Article 8

—

ordinaire Beaujolais 2,50 AO du Beaujolais Côte roannaise 0,28 AO de la Loire Bugey et Savoie 4,32 AO des départements 74, 73, 38 et 01 Vins liquoreux du Val de Loire, Anjou, Anjou Villages, Rosé d'Anjou, Rosé de Loire, Cabernet d'Anjou, Saumur, Coteaux

Article 7

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Neufchâtel-sur-Aisne, Neuville-sur-Ailette, Nizy-le-Comte, Œuilly, Orainville, Oulches-la-Vallée-Foulon, Paissy, Pancy-Courtecon, Pargnan, Pignicourt, Ployart-et-Vaurseine, Pontavert, Prouvais, Proviseux-et-Plesnoy, Roucy, Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt, Saint-Thomas

Article Annexe VII

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du Pays basque 64139 Montagne basque 64140 Coteaux entre les Gaves 64141 Montagnes du Béarn 64142 Vallée de l'Adour 64143 Vallée du gave d'Oloron 64379 Vallée du gave de Pau 64380 Coteaux du Béarn 64381 Chalosse 64382

Article Annexe I

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APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEUR RENDEMENT RÉCOLTE 2009 COMITE REGIONAL CHAMPAGNE ROSE DES RICEYS Rs 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS B 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS R 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS Rs 9 700 kg/ha CHAMPAGNE B 9

Article Annexe 2

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Libellé CPU CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 220020739 Finess géographiques 350000063 Etablissement HOSPITALITE ST-THOMAS

Article Annexe II

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APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR RENDEMENT RÉCOLTE 2008 hl/ha Comité régional Val de Loire Muscadet B 65 Muscadet sur lie B 55 Muscadet Coteaux de la Loire suivie ou non de la mention sur lie B 55 Muscadet Sèvre-et-Maine suivie

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