Codes de loi français

Article 1

Amfreville-Sur-Iton, Autheuil-Authouillet, Boisset-Les-Prevanches, Boncourt, le Boulay-Morin, Brosville, Caillouet-Orgeville, Cailly-Sur-Eure, Canappeville, Chambray, Clef Vallee D'eure, le Cormier, Croisy-Sur-Eure, Croth, Epieds, Evreux, Ezy-Sur-Eure, Fains, Fontaine-Sous-Jouy

Article ANNEXE

L'Isle-sur-la-Sorgue. 84055 Jonquerettes. 84067 Loriol-du-Comtat. 84070 Malemort-du-Comtat. 84072 Mazan. 84075 Méthamis. 84077 Modène. 84080 Monteux. 84081 Morières-lès-Avignon. 84082 Mormoiron. 84088 Pernes-les-Fontaines

Article R436-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

dans les eaux de la 2e catégorie ; – 0,30 mètre pour l'ombre commun et le corégone ; – 0,20 mètre pour la lamproie fluviatile et 0,40 mètre pour la lamproie marine ; – 0,23 mètre pour les truites autres que la truite de mer, l'omble ou saumon de fontaine

Article 12

canton n° 11 (Nantes-1) comprend la partie de la commune de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane

Article ANNEXE 7

Chennevières-sur-Marne (département du Val-de-Marne) : Le Bois-l'Abbé, Les Mordacs Partie principale I : Le Bois-l'Abbé - de l'angle de l'avenue Salvador-Allende et de la rue Boileau à la rue du Bois-l'Abbé ; - rue du Bois-l'Abbé jusqu'à la rue Jean-de-la-Fontaine

Article 1

Saint-André-De-Bohon, Sainte-Marie-Du-Mont, Sainte-Mère-Eglise, Saint-Fromond, Saint-Germain-De-Varreville, Saint-Germain-Du-Pert, Saint-Germain-Sur-Sèves, Saint-Jean-De-Daye, Saint-Marcouf, Saint-Martin-D'aubigny, Saint-Martin-De-Varreville, Saint-Nicolas-De-Pierrepont

Article ANNEXE

Availles-en-Châtellerault. 86024 Béruges. 86027 Biard. 86032 Bonneuil-Matours. 86041 Buxerolles. 86046 Cenon-sur-Vienne. 86062 Chasseneuil-du-Poitou. 86066 Châtellerault. 86081 Colombiers. 86088 Croutelle. 86100 Fontaine-le-Comte

Article Annexe 23

Maubeuge Quartier de l'Epinette Rue des Sars, de la rue Jean-de-La Fontaine à la rue Paul-Valéry. Rue Paul-Valéry, du numéro 2 au numéro 8 jusqu'à l'intersection avec la rue Emile-Verhaeren.

LEGIARTI000033889918

Nicolas Rubin, maire de Châtel, 74390 (titulaire) ; M. Nicolas Dhuicq, député-maire de Brienne-le-Château, 10500 (suppléant) ; Mme Martine Voidey, maire de Voujeaucourt, 25420 (titulaire) ; M. Georges Rosso, maire du Rove, 13740 (suppléant).

Article R1321-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 86 > 03

Les modalités techniques d'application des dispositions du présent article ainsi que les délais éventuellement nécessaires pour mettre en conformité les installations existantes ; 2° Les règles d'hygiène particulières, applicables aux puits, aux fontaines

Article Annexe I

Inondation et coulées de boues du 7 juin 2012 Communes d'Arconville (1), Baroville (2), Bar-sur-Aube, Bergères (1), Bertignolles (1), Colombé-la-Fosse (1), Couvignon (2), Essoyes (2), Fontaine, Longchamp-sur-Aujon, Meurville (1), Polisot, Proverville,

Article 2

Agents du service des eaux et fontaines de Versailles, Marly et Saint-Cloud.

Article 8

Rosé d'Anjou, Rosé de Loire, Cabernet d'Anjou, Saumur, Coteaux de Saumur, Saumur mousseux, Saumur-Champigny, Haut-Poitou 41,37 AO des départements 37, 41, 44, 49, 79, 85 et 86 Cheverny, Cour-Cheverny, Coteaux du Loir, Jasnières, Touraine, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Article ANNEXE

. 61444 Saint-Philbert-sur-Orne. 61447 Saint-Pierre-du-Regard. 61462 Sarceaux. 61465 Ségrie-Fontaine. 61466 La Selle-la-Forge. 61472 Sévigny. 61478 Taillebois. 61489 Les Tourailles. 61497 Valframbert. 75056

Article Annexe

38085 Charvieu-Chavagneux. 38097 Chavanoz. 38105 Chirens. 38111 Claix. 38118 Colombe. 38126 Corenc. 38133 Coublevie. 38150 Domène. 38151 Echirolles. 38158 Eybens. 38159 Eydoche. 38167 Flachères. 38169 Fontaine

Article 1

Lyon, Bron, Décines-Charpieu, Fontaines-sur-Saône, Givors, Grigny, Meyzieu, Oullins, Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne. Melun, Le Mée-sur-Seine, Dammarie-les-Lys. Montpellier.

Article L2224-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Les schémas mentionnés au premier alinéa définissent des zones dans lesquelles il est pertinent d'installer des fontaines d'eau potable ou d'autres équipements nécessaires à la mise en œuvre des solutions mentionnées au 2° de l'article L. 2224-7-3.

Article Annexe II

D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis Toulon 247053 Saint Nicolas

Article Annexe

Linay ; Liry ; Logny-Bogny ; Longwé ; Lonny ; Louvergny ; Lumes ; Mairy ; Maisoncelle-et-Villers ; Malandry ; Manre ; Maranwez ; Marby ; Marcq ; Margny ; Margut ; Marlemont ; Marquigny ; Mars-sous-Bourcq ; Marvaux-Vieux ; Matton-et-Clémency ; Maubert-Fontaine