CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

161 résultats pour « Noémie Toulon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur Enquête auprès des fournisseurs, sous-traitants ou prestataires de services du port de Toulon.

Article 2

—

Mamoudzou, Marseille, Meaux, Melun, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nanterre, Nantes, Nice, Nîmes, Orléans, Paris, Perpignan, Poitiers, Pointe-à-Pitre, Pontoise, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Brieuc, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulon

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Toulon. Toulon. Amiens. Abbeville, Amiens, Péronne. Laon. Laon, Saint-Quentin, Soissons. Senlis. Beauvais, Compiègne, Senlis. Angers. Angers, Saumur. Le Mans. Laval, Le Mans.

LEGIARTI000031144013

—

CPU 01801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 830100616 Finess géographiques 830000345 Etablissement CHI TOULON

Article Annexe 1

—

SIE-C Toulon-Nord-Ouest. Seine-et-Marne. SIE-C Melun-Ville. Val-d'Oise. SIE-C Cergy-Pontoise-Ouest. Paris-Est. SIE-C 11e Saint-Ambroise. Hauts-de-Seine-Sud. Sud. SIE-C Boulogne-Billancourt-Nord.

Article Annexe II

—

Loire-Atlantique 44 Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire Poitou-Charente Charente-Maritime 17 Grand port maritime de La Rochelle Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône 13 Grand port maritime de Marseille Var 83 Toulon

Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

Code de procédure pénale

D'APPEL TRIBUNAUX JUDICIAIRES RESSORT DE CES TRIBUNAUX Aix-en-Provence Aix-en Provence Ressorts des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Marseille, Digne et Tarascon Draguignan Ressorts des tribunaux judiciaires de Draguignan et Toulon

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Supprimé) ; 54° Paris-VIII ; 55° Paris-X ; 56° (Supprimé) ; 57° Paris-XII ; 58° Paris-XIII ; 59° Pau ; 60° Perpignan ; 61° Poitiers ; 62° Polynésie française ; 63° Reims ; 64° (Supprimé) ; 65° Rennes-II ; 66° Rouen ; 67° (Abrogé) ; 68° Strasbourg ; 69° Toulon

Article Annexe II (suite)

—

puis CSEE DÉFENSE. 230, rue Marcelin-Berthelot, ZI de Toulon Est, 83087 Toulon Cedex.

Article 1

—

Centre d'études et de formation interprofessionnel solidaires, 144, boulevard de la Villette, 75019 Paris ; Institut d'études et de formation syndicale du Syndicat autonome de la fonction publique territoriale (SAFPT), 1041, avenue de Draguignan, ZI Toulon

LEGIARTI000045424062

—

administratif de Bastia Tribunal judiciaire de Marseille Ressort du tribunal administratif de Marseille Ressort de la cour administrative d'appel de Marseille Tribunal judiciaire de Nice Ressort du tribunal administratif de Nice Tribunal judiciaire de Toulon

Article 1

—

Toulon, La Seyne-sur-Mer. Trappes, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux, La Verrière. Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers.

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

Clermont-Ferrand, de Cusset, de Lyon, de Montluçon, du Puy-en-Velay, de Roanne, de Saint-Etienne, de Villefranche-sur-Saône Tribunaux de commerce d'Aix-en-Provence, de Draguignan, de Fréjus, de Manosque, de Marseille, de Salon-de-Provence, de Tarascon, de Toulon

Article ANNEXE II

—

: : : Charolles : Toulon-sur-Arroux. : : : Louhans : En totalité.

Article Annexe 13

—

Relevant de la DIRISI de Toulon : - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Draguignan ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Marseille ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure

Article Annexe

—

Arles : Tribunal de grande : : : instance de : : : Tarascon : : : : : Draguignan : Tribunaux : : : d'instance de : : : Brignoles et : : : Draguignan : : Fréjus : Tribunal : : : d'instance de : : : Fréjus : : : : : Toulon

Article Annexe I

—

Var Toulon, Saint-Raphaël. Vaucluse Avignon-centre, Avignon-TGV. Vienne Poitiers. Haute-Vienne Limoges. Territoire de Belfort Belfort. Essonne Massy-TGV. Seine-Saint-Denis Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.

LEGIARTI000042970193

—

militaire de sécurité sociale (CNMSS)/ département des ressources humaines TOULON (83) Médecin du travail16 ans10 000 € Direction générale de l'armement (DGA) Service central de la modernisation et de la qualité/ Service de la qualité BREST (29

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Castelsarrasin I, Castelsarrasin II, Grisolles, Lauzerte, Lavit, Moissac I, Moissac II, Montech, Montaigu-de-Quercy, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Valence, Verdun-sur-Garonne Var 1re circonscription Cantons de : Toulon

Article Annexe III

—

Pyrotechnie de Vergeroux 1960 1993 DCN TOULON 1. Atelier de soutien des spécialités 1945 - 2. Magasins 1945 2004 3.

Page 4 · 161 résultats

← PrécédentSuivant →