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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

105 résultats pour « Olivier XX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

LEGIARTI000047690031

—

fuchsiae Keifer [ACUPFU] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Opogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Rhynchophorus ferrugineus (Olivier

Article L543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 90

Code de l'action sociale et des familles

. - Le premier alinéa du II de l'article L. 314-3 est complété d'une phrase ainsi rédigée : " La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie arrête également le montant de la dotation pour Mayotte. " XX.- A l'article L. 314-4, la référence au 13°

Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article Annexe

—

Cadolive. 13021 Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article 206

—

VI B, VII B, C, E, F, IX, XI B, C, D, XIII B, C, XIV B, XV, XVI B, XVIII B, XIX A, B, XX B, C, D, XXV, XXVII B, XXIX A, B, C, D, E, XXX B, C A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article ANNEXE

—

13020 Cadolive 13021 Carry-le-Rouet 13022 Cassis 13025 Châteauneuf-le-Rouge 13026 Châteauneuf-les-Martigues 13030 Cuges-les-Pins 13031 La Destrousse 13032 Eguilles 13033 Ensuès-la-Redonne 13037 La Fare-les-Oliviers

Article 1

—

II Concepteur mode, espace et produits dérivés. 132f 5 ans OLIVIER GERVAL FASHION ET DESIGN INSTITUTE.

Article 108

—

Art. 1636 B octies -LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 Art. 2 XIX. et XX.-A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 86

Code général des impôts

XX.-L'Etat effectue un prélèvement de 3 % sur le montant de la taxe mentionnée à l'article 1635 quater A au titre des frais d'assiette et de recouvrement. XXI.

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 45

Code général des impôts

XX.-L'Etat effectue un prélèvement de 3 % sur le montant de la taxe mentionnée à l'article 1635 quater A au titre des frais d'assiette et de recouvrement. XXI.

Article D2573-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 81 > 59

Code général des collectivités territoriales

XX. – Pour l'application de l'article R. 2213-39 : 1° Les mots : " prévu à l'article L. 2223-40 " sont supprimés ; 2° Les mots : " le lieu spécialement affecté à cet effet prévu à l'article R. 2223-9 " sont remplacés par les mots : " la partie des cimetières

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

intercommunale ou un département a signé une convention mentionnée aux articles L. 301-5-1 et L. 301-5-2 du code de la construction et de l'habitation, par le président de l'établissement public de coopération intercommunale ou du conseil général ; XX

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

XX. - Psychiatrie (option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent) A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. B. - 1 libre.

Article 93

—

XX.- (Abrogé). XXI.-A modifié les dispositions suivantes : -Code rural Art. L331-10, Art. L411-33, Art. L461-12, Art. L371-2, Art. L411-39, Art. L416-5 XXII.

Article Annexe

—

- Le début du XXIème siècle voit l'émergence de nouveaux rapports de force. On axe l'étude sur la superpuissance des États-Unis, la construction européenne et la montée en puissance de la Chine.

Article R542-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 27

Code de l'action sociale et des familles

.- (Abrogé) XX.-A l'article R. 233-6, la référence aux 1° à 6° de l'article L. 233-1 est remplacée, deux fois, par la référence aux 1° et 3° à 6° de l'article L. 233-1. XXI.

Article 1

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d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles (EPLEFPA) IV Matiériste coloriste en décors de sols 233 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM) IV Menuisier ébéniste 234s 5 ans L'Aronde des oliviers

Article Annexe 6

—

Dans le cas des opérations spécifiques, la référence de la fiche d'opération standardisée est remplacée par SPE-YYY(Y)-XX.

Article 73

—

XX.-A.

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