de la commission ainsi qu'au Président de l'Assemblée nationale, au Président du Sénat et aux présidents et rapporteurs généraux des commissions permanentes de l'Assemblée nationale et du Sénat chargées des finances, autorisés à cet effet à connaître ès

Article Annexe 3

—

texte numéro 21 K E LS A VA ΔT v A ΔT v A ΔT A Amax Amin ΔT A AMAX AMIN ΔP V vmax vmin ΔPV : amplitude journalière de pression en kilopascals. vmax LSmax vmin LSmin S ΔP S Smax Smin ΔPS : amplitude de tarage de la soupape de mise à l'atmosphère en pascals

Article Annexe II

—

Formule du binôme de Newton, triangle de Pascal. Variables aléatoires unidimensionnelles : loi d'une variable aléatoire discrète, densité d'une variable aléatoire continue, fonction de répartition, moments, quantiles.

Article Instruction technique IGH

—

le passage des fumées vers l'escalier) et 80 pascals (valeur maximale pour pouvoir ouvrir les portes des dispositifs d'intercommunication).

LEGIARTI000033889918

—

Pascal Rattel (titulaire) ; M. Joël Smock (suppléant) (Confédération générale du travail). M. Serge Haure (titulaire) ; M. Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M.

Article Annexe

—

Febvre (Lucien), Martin (Henri-Jean), L'Apparition du livre, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, rééd. 1999 ; - Furet (François), La Révolution : 1780-1880, Hachette, collection Histoire de France , t. 3, 1989 ; - Goetschel (Pascale

Article 1

—

financière), du diplôme de l'école libre des sciences politiques de Paris délivré antérieurement à 1945, d'un diplôme d'études supérieures d'économie politique ou avoir satisfait aux épreuves soit du deuxième examen de la licence en droit ou de la licence ès

Article 2

—

.) ; suppléant : Mme Pécheur (Pascale), secrétaire générale du G.A.R.T. M. Beaumont (René), président du conseil général de Saône-et-Loire ; suppléant : M. de Baudinière (Jean), vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique. M.

Article 1

—

Diplôme de l'Ecole de haut enseignement commercial pour jeunes filles. b) Diplômes ou formations existants à la date du présent arrêté : Licences ès sciences délivrées dans les disciplines Sciences de la vie.

LEGIARTI000028786110

—

Collège Jules Ferry MONTLUÇON Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

Article 6 nonies

—

-Les membres de la délégation sont autorisés ès qualités à connaître des informations ou des éléments d'appréciation définis au I et protégés au titre de l'article 413-9 du code pénal, à l'exclusion des données dont la communication pourrait mettre en

Article 93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Les agents généraux d'assurances et leurs sous-agents peuvent demander que le revenu imposable provenant des commissions versées par les compagnies d'assurances qu'ils représentent, ès qualités, soit déterminé selon les règles prévues en matière de traitements

Article Annexe I

—

monerac N, morrastel N, moussayguès N, mourvèdre N, muscadelle B, muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rg, muscat à petits grains Rs, muscat d'alexandrie B, muscat de hambourg N, muscat ottonel B, négrette N, nielluccio N, parrellada B, pascal

Article (21 à 29)

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Boulevard des Allobroges Boulevard du Maréchal Gallieni DIJON Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON 21 Boulevard du Maréchal Gallieni D 974 DIJON Boulevard des Allobroges DIJON 21 Boulevard Pascal

Article 2

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route de Saint-Didier, 69760 Limonest ; 13° Pour les épreuves et entraînements organisés dans le département de l'Indre (36) : a) Sur le territoire de la commune de Châteauroux : - du 15 juillet au 11 août 2024 inclus, le site du “ village 2 Blaise Pascal

Article Annexe I

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Commune de Saint-Bonnet (2) DÉPARTEMENT DU CHER Commune de Presly (1) Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 4 juin 2016 Commune de Groises (1) Inondations et coulées de boue du 29 mai 2016 au 30 mai 2016 Communes de Mareuil-sur-Arnon, Sury-ès-Bois

LEGIARTI000039240198

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Cormeilles-en-Parisis Lycée professionnel Nadar Draveil Collège Victor Hugo Issy-les-Moulineaux Collège Henri Matisse Issy-les-Moulineaux Collège de la Paix Issy-les-Moulineaux Collège Georges Mandel Issy-les-Moulineaux Collège Blaise Pascal

Article Annexe 5

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JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC EN CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Annexe 5

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SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC-EN-CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Cahier des charges

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La fonction alimentaire du châtaignier : Tant que nous aurons des châtaignes, nous aurons du pain , écrivait Pascal Paoli en 1758.

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