CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

184 résultats pour « Pascal Ronder »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

Code inconnu

Etre capable d'organiser et de dérouler sa ronde en sachant utiliser son matériel canin, constater des anomalies, objets, produits pouvant porter un préjudice à la sécurité des biens et des personnes. 7 heures dont 6 heures de mise en pratiqueII .

Article 3

Code inconnu

L'unité de contrainte et de pression est le pascal, contrainte qui, agissant sur une surface plane de 1 mètre carré, exerce sur cette surface une force totale de 1 newton. Le nom "bar" peut être donné au multiple décimal valant cent mille pascals.

Article R612-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 44

Code de la sécurité intérieure

. - Ils attestent également de compétences portant notamment : 1° Pour les personnes participant à une activité de surveillance et de gardiennage : a) Sur le filtrage et le contrôle des accès ; b) Sur les rondes de surveillance ; c) Sur les dispositions

Article 16

Code inconnu

Lorsqu'une présence permanente est assurée sur le site, des rondes régulières sont réalisées par du personnel formé aux abords des casiers en exploitation et des zones d'entreposage de déchets lors des périodes d'inactivité.

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

Code de l'environnement

peut excéder de plus d'un tiers la largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés ; 4° Filets barrage, baros ; 5° Eperviers ; 6° Carrelets, bouges, coulettes, couls ; 7° Dideaux ; 8° Nasses ; 9° Verveux ; 10° Bosselles à anguilles ; 11° Filets ronds

Article Annexe IX

Code inconnu

Pratique Réalisation d'une ronde avec des anomalies, dans un délai raisonnable, et découverte d'un sinistre. Des questions du jury compléteront la ronde.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Smyrnium rotundifolium Miller Maceron à feuilles rondes. Spergularia macrorhiza (Loisel.) Heynh Spergulaire à grosses racines. Stachys marrubiifolia Viv. Epiaire à feuilles de Marrube. Tanacetum audibertii (Req.) DC. Tanaisie d'Audibert.

Article Annexe I

Code inconnu

ACTIVITES EXERCEES Activités principales * Entretien et vérifications élémentaires des installations et équipements de sécurité * Application des consignes de sécurité * Lecture et manipulation des tableaux de signalisation * Rondes de sécurité

Article 3

Code inconnu

19092 Le Jardin B 19143 Montaignac-Saint-Hippolyte D 24325 Pechs-de-l'Espérance E 24089 Cazoulès E 24314 Orliaguet A 24325 Peyrillac-et-Millac C 25185 Cussey-sur-Lison C 25134 Châtillon-sur-Lison B 25185 Cussey-sur-Lison C 25375 Les Monts-Ronds

Article CTS 68

Code inconnu

Les ouvertures servant au désenfumage doivent être matérialisées, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, par un rond rouge contrastant avec le fond de la paroi d'un diamètre minimum de 15 centimètres.

Article Annexe III

Code inconnu

Le vocable "Colin" constitue une appellation commerciale utilisable pour la désignation de certains poissons marins ronds à chair blanche dont la liste figure dans la présente annexe et présentés sous l'une des formes mentionnées aux articles 2 et 3 du

Article Annexe 3

Code inconnu

texte numéro 21 K E LS A VA ΔT v A ΔT v A ΔT A Amax Amin ΔT A AMAX AMIN ΔP V vmax vmin ΔPV : amplitude journalière de pression en kilopascals. vmax LSmax vmin LSmin S ΔP S Smax Smin ΔPS : amplitude de tarage de la soupape de mise à l'atmosphère en pascals

Article Annexe V

Code inconnu

SEQUENCE 6 RONDES DE SECURITE ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX 2 h 00 Thème Conduite d'une ronde de sécurité Contenu Objectif de la ronde Modalités de réalisation Contrôle des rondes et renseignement de la main courante Utilisation des moyens

LEGIARTI000021087140

Code inconnu

a) N'est visé que dans la mesure où il garde toute ou partie de sa surface ronde naturelle avec ou sans écorce, ou dans la mesure où il se présente sous forme de plaquettes, de particules, de sciure ou de déchets de bois, sauf spécification particulière

Article Annexe 180-A.3

Code inconnu

Vérifier si un service de ronde efficace est maintenu afin de déceler rapidement tout début d'incendie.

Article Annexe XI

Code inconnu

Enregistreur des évènements avec possibilité de lecture ; - appareils émetteurs-récepteurs (1 jeu), modèle de points de contrôle de ronde ; - modèles d'imprimés, (registre de sécurité, permis de feu, autorisation d'ouverture, consignations diverses) ;

Article 5

Code inconnu

Connaître les consignes et procédures d'exploitation et les mains courantes Gérer : 2 heures Connaître les équipements de communication interne fixes, mobiles et embarqués Gérer : 2 heures Equipements de protection individuelle Gérer : 2 heures Rondes

Article 8

Code inconnu

situation pratique Savoir contrôler les accès Connaître : 9 heures dont 5 heures de mise en situation pratique Connaître les éléments d'un poste de contrôle de sécurité Connaître et maîtriser : 9 heures dont 5 heures de mise en situation pratique Rondes

Article ANNEXE 14

Code inconnu

Avenue Georges-Clemenceau jusqu'au rond-point Bir-Hakeim. Rond-point Bir-Hakeim puis avenue Roger-Decouvoux. Avenue Roger-Decouvoux jusqu'à la rue Alphonse-Daudet.

Article Annexe I

Code inconnu

Pois rond. 28.3. Pois mange-tout. 29. Raphanus sativus L. 29.1. Radis. 29.2. Radis noir. 30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe. 31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère ou salsifi noir. 32. Solanum melongena L. - Aubergine. 33.

Page 4 · 184 résultats

← PrécédentSuivant →