CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 823 résultats pour « Peton »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02116_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02246_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02384_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02583_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, première conseillère, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03574_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01250_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique, - et les observations de Me Desingly, avocat de Mme C.

Source officielle
CC

cr

613725c4cd58014677420603

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

où elle se trouvait avec son concubin ; que si d'évidence les brutalités d'Alain Z... sur la personne de sa concubine n'ont pas provoqué par elles-mêmes une double fracture déplacée du tibia et du péroné

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02131_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03037_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03218_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01093_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01094_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01095_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01096_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01097_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01098_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01099_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01100_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01101_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01102_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 4 sur 192

← PrécédentSuivant →