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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

71 résultats pour « Philippe AIGNAN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes, Saint-André II, Saint-André III, Saint-Benoît I, Saint-Benoît II, Saint-Philippe

Article Annexe

—

l'élaboration et l'élevage des vins, est constituée par le territoire des communes suivantes du département de la Gironde : Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Les Billaux, Bonzac, Fronsac, Galgon, Libourne, Lussac, Montagne, Puisseguin, Pomerol, Saint-Aignan

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article ANNEXE

—

Saint-Nazaire Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie Trignac Certé Loiret (45) Orléans Argonne ; La Source Pithiviers Quartiers Nord ; Saint Aignan

LEGIARTI000039792160

—

agronomie et agro-industries Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2021-2022 (*) Fusion au 1er janvier 2016 de l'Institut polytechnique LaSalle-Beauvais, sis à Beauvais (60) et de l'ESITPA, Ecole d'ingénieurs en agriculture, sise à Mont-Saint-Aignan

Article ANNEXE

—

15 novembre 1993 : 10 000 : : Montmorency (95) : 22 novembre 1993 : 30 000 : : Montreuil (93) : 2 décembre 1993 : 1 000 000 : : Montrouge (92) : 9 novembre 1993 : 500 000 : : Mont-Saint-Aignan

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

partie non comprise dans la 3e circonscription), Toulouse X, Toulouse XI 10e circonscription Cantons de : Caraman, Castanet-Tolosan, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel, Villefranche-de-Lauragais Gers 1re circonscription Cantons de : Aignan

LEGIARTI000026790432

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

LEGIARTI000050943833

—

Cadours (31098) ; Carbonne (31107) ; Cazères (31135) ; L'Isle-en-Dodon (31239) ; Martres-Tolosane (31324) ; Revel (31451) ; Rieumes (31454) ; Saint-Gaudens (31483) ; Saint-Martory (31503) ; Salies-du-Salat (31523) ; Villemur-sur-Tarn (31584). 32 - Gers Aignan

Article Annexe II (suite)

—

Chantier naval Voisin/SA Philip Coussens Trust Chantier naval de Villefranche, port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer : de 1969 à 1994. Chantiers navals des Baux - quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

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