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11 784 résultats pour « Philippe Angel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69db5f70cdc6046d47f705a8

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur [O] [M], la SCP PHILIPPE ANGEL - [Y] [V] - [Z] [G] mission conduite par Maître [G] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5ffbcdc6046d47f70e18

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - [X] [G] mission conduite par Maître [G] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db60bacdc6046d47f719da

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [T] [D] - SYLVIE [P] mission conduite par Maître [P] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db61abcdc6046d47f728d2

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - [G] [S] mission conduite par Maître [S] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6262cdc6046d47f73448

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par ordonnance en date du 09/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [E] [R] - [S] [W] mission conduite par Maître [R] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbdd9dcdc6046d4702433a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [P] [E] - [Z] [F] mission conduite par Maître [E] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbdf09cdc6046d47025bfc

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS [O] - SYLVIE [T] mission conduite par Maître [O] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbdfb3cdc6046d47026676

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS [D] - SYLVIE [O] mission conduite par Maître [D] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbe0d5cdc6046d47027847

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [Z] [N] - [P] [V] mission conduite par Maître [N] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2a282cdc6046d4703cf19

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

jugement en date du 11/02/2020, le tribunal de commerce de Troyes a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société [R] [Q] IMMOBILIER (SARL) sise [Adresse 1], nommant la SCP Philippe

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4d84cdc6046d47f5def0

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

. : 2024008288 Sté CASTOR RENOV' [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION SUR RÉQUISITION DU MINISTÈRE PUBLIC Comparutions : * SCP PHILIPPE ANGEL - [D] [R] - SYLVIE DUVAL mission conduite

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db515dcdc6046d47f61e3a

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

* SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE [M] mission conduite par Maître [M], mandataire judiciaire.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00724

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme E..., conseiller référendaire, les observations de Me F... , avocat de la société Philippe Angel - Denis Y..., ès qualités, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00725

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme E..., conseiller référendaire, les observations de Me F... , avocat de la société Philippe Angel - Denis Y..., ès qualités, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db54a1cdc6046d47f6537b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 23/09/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [G] [W] - [T] [S] mission conduite par Maître [S] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5564cdc6046d47f65f4b

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Par ordonnance en date du 30/09/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - [N] [S] mission conduite par Maître [S] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db559ecdc6046d47f662a5

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par ordonnance en date du 30/09/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - [E] [C] mission conduite par Maître [C] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5877cdc6046d47f691f9

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [U] [D] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [D] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5f1ecdc6046d47f700a7

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [W] [Y] - [U] [S] mission conduite par Maître [S] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5faecdc6046d47f70984

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [S] [F] - [A] [C] mission conduite par Maître [C] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL

SIREN 500966999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

modification survenue sur l'administration

11/01/2023

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL

SIREN 500966999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

modification survenue sur la dénomination

12/01/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PHILIPPE ANGELY REPRESENTATION

SIREN 383259124GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

04/01/2019

Voir →

Dépôts des comptes

PHILIPPE ANGELY REPRESENTATION

SIREN 383259124GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

18/12/2018

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Philippe ANGEL-Denis HAZANE

SIREN 500966999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

modification survenue sur l'administration

18/07/2018

Voir →