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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

66 résultats pour « Philippe BERN Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du tramway de Pontivy au Faouët, commune de Berné (Morbihan). Morbihan Saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. Le Sar.

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article Annexe I

—

Val-de-Marne Vitry-sur-Seine 95 Val-d'Oise Andilly 95 Val-d'Oise Argenteuil 95 Val-d'Oise Arnouville 95 Val-d'Oise Auvers-sur-Oise 95 Val-d'Oise Beauchamp 95 Val-d'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Val-d'Oise Bernes-sur-Oise

LEGIARTI000026790432

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

Article Annexe 1

—

; 80009 Ailly-le-Haut-Clocher ; 80016 Albert ; 80018 Allenay ; 80021 Amiens (P : cantons 1, 2, 3 et 8) ; 80024 Argœuves ; 80036 Aubigny ; 80039 Ault ; 80063 Beauchamps ; 80073 Bécordel-Bécourt ; 80078 Bellancourt ; 80080 Belloy-en-Santerre ; 80088 Bernes

Article Annexe I

—

forestière Le Parc Morbecque E 121 en partie, E 122, E 123 en partie Oise (60) Maison forestière de l'Aigle Carlepont Section B n° s Maison forestière de Sempigny et garage Carlepont B 2 B 3 B 4 Maison forestière du Pont de Berne

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